Cour sur l'histoire du droit en lisence 1 de droit

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Loi œil pour œil se trouve dans la loi des 12 tables est la loi la plus ancienne. → Loi des Talions (Talion =loi de l’équivalence. Si un homme brise un membre d’un autre homme, on lui brise le même membre).

Les plus vieux mots latins finissent par X. (ex : Legere, legare > proviennent du droit).

Marxisme : déterminisme car il structure.

Pourquoi on passe de jurisprudence comme doctrine à jurisprudence comme application ? Car aujourd’hui, la doctrine n’est plus une source du droit.

Le droit n’a de sens que par le langage. Ouvrage : « Quand dire c’est faire », dans cet ouvrage, il est qu’il y a des énoncés de langage.

Partie 1. Les origines des institutions françaises

La France, au sens de territoire, prend naissance au IXème siècle appelé la Francis occidentale sous l'empire de Charlemagne. Elle est née d'une triple tradition :

- La tradition romaine (langage)

- La tradition chrétienne

- La tradition germanique (à partir de la chute de l'empire romain d'occident en 476). Les Francs font partis du peuple germanique, il y a les Francs Saliens et Ripuaires.

Chapitre 1. La Gaulle dans l'Empire Romain (IIIème siècle av. J-C, Vème siècle ap. J-C)

509 : République Romaine

450 : promulgation de la loi des 12 tables

27 av. J-C : Règne d'Auguste, cet empire dure jusqu'en 476

Corpus juris civil n'est pas seulement un code civil, c'est un recueil de droit ; ensemble de règles qui organisent la structuration du pouvoir politique.

Notre conception de l'Etat, aujourd'hui, est une conception romaine.

L'empire romain (byzantin) va tomber en 1453 sous les assauts de l'armée ottomane.

Au milieu du XVème siècle, il y a aussi des bouleversements dans la pensée mathématique.

Origine de la France

Deux phénomènes marquent la France :

- La colonisation de la Gaulle par les romains à partir du IIIème siècle av. J-C

- La Gaulle Romaine

A/ La Gaulle avant la conquête romaine

Ces Gaulles commencent pour les romains au Nord de l'Italie ( ce qui se trouvent au-delà des montagnes). Ces gaulois sont des celtes, ils ont des particularismes identitaires sur le plan religieux. Il parlait une langue avec une origine commune dont dérive le Breton c'est l'Irlandais.

Les Gaulles parlent et écrivent grecque car c'est une langue beaucoup utilisée pour le commerce. Mais ils sont divisés en plusieurs clans qui s'opposent. Les druides appartiennent à un cas à part (prêtres et juges), ils traitent les conflits entre les différents clans.

Sur le plan politique, on distingue deux modèles :

- Le plus perfectionné se trouve en Gaulle centrale

- Le domaine des helvètes (Suisse)

Au Nord vers la Belgique, le modèle politique est moins évolué, les centres urbains sont moins développés et le pouvoir est aux mains des chefs locaux.

B/ La conquête romaine des gaulles

Cette conquête romaine a une double raison : géographique et politique.

Rome considérait ces celtes comme dangereux. En 390, les celtes avaient pillé Rome.

Les romains construisent des villes comme la ville d'Arle.

La première raison est donc la crainte des peuples germaniques qui s'installent au Nord de l'Italie mais aussi la volonté de s'emparer des richesses qui sont sur les bordures méditerranéennes.

César va décider (entre 58-50 av. J-C) de conquérir l'ensemble des gaulles. En 52, les peuples du centre de la Gaulle s'insurgent et cette révolte est confié à Vercingétorix mais il capitule à Alésia.

Les historiens du XIXème siècle ont élaboré une légende noire des gaulles. Pour cristalliser la nation de la France, il fallait enlever toutes les marques de germanité et de romanité.

En 12 av. J-C, Auguste décide de poursuivre l'œuvre de César et d'aller encore plus loin mais le résultat n'est pas satisfaisant donc la conquête est abandonnée

C/ L'administration provinciale de la Gaulle

Cette Gaulle conquise devient donc une entité romaine de l'ordre administratif romain. Le territoire est soumis administrativement mais les gaulois ne deviennent pas systématiquement des citoyens romains.

En 27, Auguste divise la Gaulle en quatre provinces :

- Au Sud, la Narbonnaise

- Au Centre-est, la Lyonnaise

- Au Centre-ouest, l'Aquitaine

- Au Nord, la Belgique

Rome a décidé de créer un conseil spécifique pour les gaulles : le conseil des 3 gaulles.

Les magistrats romains gouvernent pour 1 an, le gouverneur dispose d’une compétence militaire et juridictionnelle et dès son entrée en fonction il publie un texte appelé l'Edit du Gouverneur et comprenait une série d'action offerte au justiciable. Le gouverneur est chargé de maintenir l'ordre de nombreuses foires, marchés organisés dans les villes. Il est donc le chef militaire de la province. Au fond, ses pouvoirs sont les mêmes que l'empereur mais sur un territoire plus petit. Le gouverneur est chargé par Rome d'assimiler les populations non romaines.

A côté, il y a le procurateur, il perçoit les tribus, c’est-à-dire, les impôts versés.

Le conseil des 3 gaulles est une institution qui va procéder à la volonté d'assimilation des gaulois. Cette institution a été conçue en 12 et a pour but de fédérer les