Cours de première année de droit

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Notre histoire juridique a connu plusieurs phase dans dans son rapport à la religion, l'antiquité a connu l'association des deux puis sont lent détachement de -3000 a 476 mais cette période se termine aussi par une fusion de l'église et de l’état a partir du 4 siècle avec l'empereur Constantin. Ensuite le droit de l'ancienne France de 476 a 1789 associe encore le droit et la religion, qu'elles soient païen ou chrétienne. D'autre droit s'enracine dans l'antiquité, la première source est l’élément romain, la deuxième source est l’élément chrétien et la troisième source les germains, les barbares

- l'antiquité de la loi des dieux aux lois des hommes

- le droit de l’ancienne France avec la superposition et l’éparpillement des règles juridique

- L'antiquité de la loi des dieux

l'antiquité constitue un carrefour entre la préhistoire et l'histoire, l'histoire du droit ne peut être étudier qu'à partir de document écrit, cette époque est différente selon chaque civilisation, même à la préhistoire le peuple à avance mais elle échappe à notre connaissance, les traces laissés sont insuffisantes pour reconstituer leur histoire et leur institution. C'est éléments laissé sont approximatif sur l'organisation social, économique et militaire. -3000 ère avant notre ère qu'apparaissent les plus vieux documents écrits en Mésopotamie et en Égypte, des régions limitrophe vont s'éveiller a l’histoire du roi par exemple le pays des hittites, autres exemple la Phénicie, Grèce, Israël. Au 1er millénaire avant notre ère la grêle et Rome domine jusqu'à la réunion de la plupart de ces pays pendant les 5 premier siècle de notre ère puis elle s'écroule. Plus a l'est l'inde et la chine vont connaître la naissance de leur système juridique, jusqu'à la fin du 19 siècle l'étude des droits antique se résumés à trois secteurs : le droit grecque, le droit romain, et le droit hébraïque, au 19 siècle deux facteur révolution l'étude des droits antique et l'accélération des travaux de traduction juridique, la conséquence c'est une meilleur connaissance des droits antique et notamment de deux nouveaux ensemble le droit égyptien et ce que l’on appel les droits cunéiforme. Ces droit de l'orient ancien on eux points commun ils font appel au cas par cas et il laisse une grande place à la religion.

les droit orientaux, des droits révélés et casuistique

l’Égypte ne nous a pas laissé de code ni de livre juridique en revanche on a trouvé des maximes de sagesses et de très nombreux actes de la pratique, il semble que le droit prive est très individualiste. La solidarité clanique n'existe pas chez les égyptiens, le droit publique met en place une échelle de fonctionnaire regroupé en département. À la tête de l'état le pharaon se devait de respecter la loi de maât la déesse de la justice.

La Mésopotamie appelé le droit cunéiforme ou Babylone, nous adonné une documentation juridique considérable remontant jusqu'au sème millénaire. Et le plus important de l'antiquité, le code Hammourabi, date des années 1750 avec JC.

Quels sont les caractéristique de ce droit ?

→ Une forte imprégnation religieuse, le droit se veut un droit révélé, ce droit connaît l'ordalie, c'est un mode de preuve irrationnel qui fait appel a la divinité et qu est censé manifesté la volonté divine, l'ordalie par le fleuve est très fréquent, s'il flotte il est coupable car eau divine, droit casuistique : cas par cas il ne laisse pas de réflexion théorique c'est le droit romain qui laissera une réflexion théorique.

Repères historique du droit hébraïque.

Les hébreux dans l'air 2500 les hébreux vivaient des des tribus nomade conduit pas des chef, les applications du livre de moïse, ce pentateuque décrit la livre des patriarches, le séjour en Égypte sous la conduite de moïse et Josué pur retourner en canahan. Les livres historique avant le testament raconte la conquête de canahan, l'histoire de la royauté. L'apogée du royaume d’Israël est a l'époque du roi David et de son fils Salomon. Les hébreux vont connaître de nombreuse occupation par les perces les macédoniens puis par Rome, ce qui abouti a leur dispersion au premier et 2 siècle après JC, c'est ce qu'on appel la diaspora, malgré la perte de leur unité politique ils conservent une grande unité spirituel. La diaspora va prendre fin en 1948 avec la création de l'état d'Israël en Palestine.

Les caractères du droit hébraïque :

→ c'est un droit religieux, dieu est la source du droit : décalogue. Moïse chef charismatique après la sortie d’Égypte qui sont des ordres personnel de dieux et ce décalogue est un texte fondateur, il datte du 13 siècle avant l'ère chrétienne, le décalogue correspond au noyau primitif de la législation hébraïque, rédigé sous forme de maxime très courte, certaine d'entre elle concernait les croyance avec dieu comme ne pas faire d’idole et d'autre concerne la vie social comme honore ton père et ta mère, tu ne tuera pas... et d'après Philippe Malaurie dans son manuel anthologique, les 10 commandements constitue le fondement de tout les système juridique, le droit hébraïque est Moïse chef charismatique après la sortie d’Égypte qui sont des ordres personnel de dieux et ce décalogue est un texte fondateur, il datte du 13 siècle avant l'ère chrétienne, le décalogue correspond au noyau primitif de la législation hébraïque, rédigé sous forme de maxime très courte, certaine d'entre elle concernait les croyance avec dieu comme ne pas faire d’idole et d'autre concerne la vie social comme honore ton père et ta mère, tu ne tuera pas... et d'après Philippe Malaurie dans son manuel anthologique, les 10 commandements constitue le fondement de tout les système juridique, le droit hébraïque est religieux

→ le droit hébraïque est a la foi moderne et archaïque

la le système sur le modes de preuve est très développe (serment,aveux) et inspirera le droit canonique médiéval. On note que l'ordalie est présente une seul foi pour établir l'adultère de la femme, elle semble remonter à une époque très ancienne, l'ordalie