Histoire du droit.

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CHAPITRE 1: Les droits

1. Le droit égyptien / 2. Les droits cuneiformes / 3. Le droit hebraiques

1-) Le droit égyptien

Champollion est le 1er à lire l'ecriture d'egypte: L'egypte ancienne ne nous a pas laisser de code , pas d'ouvrage juridique mais nous a laissé des maximes de sagesses et d'iinstruction. Le droit privé est tres individualiste, la solidarite clannique (famille) n'existe pas. Le droit public semble plutot elaboré, il a mit en place une echelle de fonctionnaire regroupés par des departements ( finance, culte, travaux publics, irragation) et c'est la necessiccte d'amenager les rives du Nil justement pour l'irrigation qui explique la mise en place d'une pyramide de fonctionnaires. A la tete de l'Etat, le pharaon doit respecter l'ordre de la déesse Maat, déesse de la justice et de la luberté et garrante de l'ordre cosmique.

2-) Les droits cuneiformes (droits de la Mesopathamie, ou code d'Hammourabie)

On en parle pr designer le procéder d'écriture, écriture idéographique en forme de coins ou de clous. La mesopothamie nous a laissé certains documents remonte au 3e millerenaire avtn notre ère: le code d'Hammmorabie (-1750), c'est l'un des documents juridique les plus imp et est comparable au droit des hébreux. Hammorabie etait le roi de Babylonne, il unifie la Mesopothamie au plan politique avant de l'unifier juridiquement par son code. Le droit hittite présente bcp d'elements communs avec ce code, les caracteristiques sont: Il s'agit d'un droit casuistique, un droit au cas par cas sans doctrine "si qlq a volé alors il devra..." // il s'agit d'un droit qui laisse une grande place a la religion, il se veule un droit révélé (Ex: sur la stèle du code d'Hammorabie, on voit le roi se prosterner devant la divinté shamash en signe de respect: L'ordalie par le fleuve est tres frequente pour determiner l'adultere de la femme mais les juges pouvaient aussi orienter le cours de l'ordalie en focntion de leure intime conviction plus ou moins risquer en fonction de l'innocence. Lordalie est un mode de preuve irrationnel qui a pr but de manifester lavolonté divine: son interpreattion a pu varier avec le temps, au moyen age on estimait que si l'accusé coulait il etait innoncent puisque l'eau pure le recevait). Ces droits cuneiformes presentent de nombreux points communs avec le droit hébraique.

3-) Le droit Hébraique

A-) Reperes historiques

Les hébreux vers -2000 sont des sémites, ils vivent en tribu conduites par des chefs (les pratriates). Leur org politique et sociale nous est connue par les livres de l'ancien testament. Les 5 premiers livres de la Bible forment le pentateuque (5 rouleaux) nommés "Loi de Moise" puisqu'ils lui sont attribués, ceux ci decrivent la vie des patriaches, le sejour en Egypte et la sortie sous la conduite de Moise et Josué pour retourner en Canaan. Les livres suivantes sont les livres dits historiques: les livres de Josué, les livres des juges, les livres des Rois, les lvres des Chrnoniques qui racontent la conquete, l'etablissement en Canaan et l'histoire de la royauté. L'ancien testamment permet de suivre l'evolution qui conduit les hébreux d'un regime patriarcale ou l'organisation sociale est celle de la tribu à un gouvernement monarchiqueau 11e siecle avant notre ère. L'apogée du royaume d'Israel se situe a l'epoque du roi David (-fin10-11esiecle) et de son fils Salomon. Les hébreux vont connaitre de nombreuses occupations par les perses, les macedonniens puis par ROme, ce ui aboutit a leur dispersion au 1er et 2e avt jc et leur Etat antique disparait a partir du 2e siecle de notre èere. Malgré la perte de leur unité, il conserve une grande unite spirituelle et la diasppora ( dispertion) prend fin en 1848 avec la declaration de de l'Etat d'irael en palestinne.

B-) les caracteres du droi Hebraique

- Le roi hebraique est un droi religieux, cad dire en grande partie confondu avec la religion: ses sources sont contenues dans l'ancien testament. Dieu y apparait comme etant la source du droit comme on le voit ds les 10 commandements (" le Decalogue"): Moise etait un chef charismatique, ce don du décalogue est un evenement fondateur donc il a lieu au 13es avant notre ère, il s'agit du loyau primitif de la législation hébraique, les regles st redigées sont formes de maximes imperatives tres courtes, certaines conservent des relations des croyants avec Dieu et d'autres regles concernent la vie sociales ("comme honore ta mere et ta mere etc). D'apres Ph Malaurie, les 10 commandement consitue " le fondement de ts les systemes juridiques"

- C'est un droit a la fois archaique et moderne. Moderne car sa legisation sur les preuves est tres developpé ( serment, avoeux, temoignages...) et va meme insiper le droit cannonique médiéval et au dela, la justice laique en occident, l'ordalie y est d'ailleurs presnte une seule fois vu qu'elle semble remonter à une epoque tres ancienne. Ce droit prevoit la responsabilite individuelle et non collective, il prevoit le talion (progrès par rapport à la vengance illimitée). Mais c'est un droit archaique .

- C'est un droit qui va faire sentir son influence. Sur le monde oriental, il va influencer le droit musulman notamment au niveau du droit de la famille, du droit par interet et l'interdiction du porc. Sur le monde occidental, il va influecer le droit canonique ( droit de l'eglise cath), par exemple le droit d'asile au moyen age, le droit de glanage et de grapillage qui revoie à l'ancienn testamment. On reprendra aussi la dime qui est auj devenue le deunnier du culte. La monrachie hebraique va inspirer tt le monde chretien: le caractere religieux du pouvoir royale qui fournit le model d'une société théocratique (on se souviendra que le Roi de l'ancien testamment etait sacré Dvid, Salomon etc qui ont été ouin). On se souviendra que le 1er role du roi est de rendre une bonne justice et de l'idée d'un pacte entre le roi et le peuplus qui aura un grand eco dans l'ancienne France (5e s- revolution fr)

CHAPITRE 2: La Grece, une premiere réflexion sur le droit

La Grece est constitutée d'une multitude

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