Le droit dans l'orient ancien

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Descriptif de la stele :

-En cunéiforme et langue babylonienne

-Un prologue historique : l'investiture du roi (a travers le recit de ses conquetes)

-282 décisions de justice: (droit pénal et civil), ces jugements sont tirés d'affaires particulierement importantes, elles ont été choisie par hammurabi, ce sont des decisions souvent exemplaires.

Les décision de justice se présentent de la maniere suivante :

-Le probleme de droit est énoncé, s'en suit la décision (sanction)

-Il s'agit d'un droit au service de l'unification politique

-Loi du talion (œil pour œil, dent pour dent)

-Ce n'est pas vraiment un code de loi, mais plutot un recueil de jurice prudence car en mesopotamie la justice est une prerogative royale . Et c'est aussi un monument lesgilatif car il s'agit de regles et de prescriptions établie par l'autorité souveraine.

Ce code est un veritable testament politique, il est destiné au successeurs d'hammurabi.

-Un droit laic d'origine divine : dans ce code inspiré par les dieux, aucunes pratiques religieuses ne sont enoncés, aucunes croyances, aucun rites. Ce code est fait pour des hommes religieux, mais la religion est laisser de coté, il s'agit donc d'un droit laic d'origine divine.

Section 2- Le droit hébraique : entre religion et pragmatisme

Qui sont les hébreux ? (ceux qui passent)

Une population semitique nomade originaire de la basse Mésopotomie, répartie en tribus et dirigée par des patriarches.

Fin 19 e siecle av JC : debut du peuple hebreux, migration de la mesopotamie vers Canaan en palestine

Au 17 e siecle av JC : suite aux guerres de conflits départs de quelques tribus en Egypte, ils seront réduit en esclavage par pharaon

Jahvé envoi un message a moise pour retourner sur la terre promise.

Durant ces periples, le peuple hebreux va prendre conscience de son unité. Il prend surtout conscience de l'alliance divine avec jahvé (dieu), c'est la 1ere religion monotheiste de l'humanité.

Guidé par le patriarche Abraham puis sa descendance Moise

La torah ou pentateuque, se forme dés le Ve s av JC qui comprend 5 livre : -La genese : vie des patriarches, - l'exode : migrations puis retour en terres saintes, -lévithique -Deutéronome : org politique sociale

Les hebreux sont constitués de tribus, avec a la tete de chaques tribus un chef sous l'égide d'un ancetre commun a la tete .( regime patriarcale)

Suite au retour d'Egypte vers la Canaan, les tribus vont se partager un territoire et formés une federation de petites principautés. Affirmant leur unité politique, territoriale et religieuse .

Les royautés hébraiques

Apparaissent a la fin du 2e millénaire

-Le roi est le serviteur de dieu, l'onction, le sacre.

-Une royauté sacrée (monarchie religieuse tres marquée)

1025 : la royauté de Saül

Regne de David 1010-970

Salomon 970-930

-Les trois missions du roi : Bonheur de ses sujet, faire régner la justice, sauvegarder son peuple en cas de danger.

-Le roi est un juge, la loi est l'oeuvre de dieu .

1-Un droit religieux

On y trouve des textes qui font autorités pour la foi et la vie pratique

C'est un droit essentiellement religieux, le peuple hébreux doit respecter cette alliance pour preuve de sa fidélité envers Dieu.

Le noyau primitif est :

-Le décalogue ou les dix commandements (loi révélée a Moïse sur le mont Sinaï) gravé des mains de dieu sur des tables de pierres.

Cela presente de l'unicité de dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui, on y retrouve egalment des prescriptions sur les rapport entre les hommes d'ordre familliale par exemple ( honnore ton pere et ta mere), contre l'homicide, le vol...

Prescriptions sur les rapport de l'homme au divin

-Le code de l'alliance : « Yahvé dit a Moïse »

Codification de lois et coutumes, regles de droit familial, pénal.. En affirmant que Dieu est toujours le regisseur de la loi, seul celui ci peut la modifié.

2)Un droit Empirique

-Ordres personnels de Dieu (tu ne tueras point, tu ne voleras pas, tu ne commettras pas l'adultere..), un language tres concret , le droit n'est donc jamais isolé de l'acte qu'il designe et du sujet de cet acte.

-La répréssion pénale, qui repose sur des principes.

-La loi du talion, « œil pour œil, dent pour dent »

-La responsabilité, collective et individeulle (répression pénale)

-Le régime des preuves : l'ordalie des eaux amères, le témoignage, le serment.

Lesgilation hebraique tres detaillée, qui inspira le droit par la suite.

En conclusion

-Une royauté sacrée

-L'idée d'un pacte entre le roi et son peuple

-Les sources du droit sont :

-La coutume orale, connue par les actes de la pratique qui mettent en œuvre des principes coutumiers ( droit des successions,