Le constitution va définir la forme juridique de l’etat.

...

B) La pluralité sur le plan interne : Il existe deux niveaux.

Le niveau fédéral et le niveau fédéré. Chaque niveau, dispose de son propre système constitutionnel ( Constitution de Genève , de Californie..). Chaque NIVEAU qui soit fédéral ou fédéré a ses propres juridictions, législations etc.

Fédéral et fédéré coexistent.

C) La souplesse nécéssaire dans les rapports entre l’Etat fédéral et les entités fédérés.

Pour qu’une fédération foctionne de manière harmonieuse, il faut trouver un équilibre satisfaisant. Cet équilibre est recherché dans l’aménagement des compétences au sein d’un fédération.

1.2. L’amènagement des compétences par la constitution fédérale :

C’est elle qui va fixer les compétences à chacun. Cet amènagement respecte deux grands principes : L’autonomie des entités fédérés, et la participation des entités fédérés au pouvoir fédéral.

- L’autonomie des entités fédérées : Une entité fédérée est dotée de sa propre constitution ( Sauf une seule ; Belgique). Ces entités disposent d’un très large autonomie pour prévoir leur système législatif, exécutif ou judiciaire. Au niveau fédéré un etat peut choisir d’avoir son assemblée.

Comment fixer ? –La constitution fédérale ne fixe que les compétences fédérales. – La constitution ne fixe que les compétences des entités fédérales ( Canada)- La constitution fédérale fixe à la fois les compéténces de l’etat fédéral et des entités fédérales ( Inde)- La constitution fédérale allemande précise premièrement les compétences exclusives de l’etat fédéral, précise les compétences des Landers et précise également des domaines de compétences concurrentes -> Depuis la révision constitutionnelle de 2006 ( Allemagne), trois régimes applicables aux domaines des compétences concurrentes existent :

-Les compétences a la libre disposition de l’etat fédéral -> C’est le régime qui s’applique à la majorité. Les landers ne peuvent plus exercer ses competences concurrentes dès que l’etat fédéral les a exercer, et l’etat federale peut les exercer lorsqu’il le veut.

- Les domaines de compétences concurrentes ou l’exerice de ces compétences par l’etat fédéral est conditionné ( hôpital etc) : Les landers peuvent exercer ces compétences concurrentes tant que l’état fédéral ne les a pas exercé, mais l’intervention fédéralene peut se faire que si cela est nécéssaire à l’unité économique de l’Allemagne.

- Régime entièrement nouveau ; dans quelques matières relevant des matières des compétences concurrentes ( l’aménagement du territore, le régime de eaux etc) -> Dans ces domaines, l’etat fédéral intervient, une fois voté nous avons un délai de six mois. ???? l’entité fédérale peut déroger l’etat fédéral, en respectant la constitution ( que dans quelques domaines).

- La participation des entités fédérés au pouvoir fédéral.

Cette participation se manifeste sous le plan constitutionnel ( toute révision de la constitution nécéssite l’accord de l’etat fédéral et des entités), sur la législation ( Senat /Chambre des représentants) -> Elles representent les entités fédérales) ( bundestag -> Assemblée de la fédération ). Les deux assemblés doivent être d’accord pour voter une loi.

- La participation dans l’exécutif fédéral.

En Allemagne, c’est l’assemblée fédérale qui élit le président de la république allemande.

- L’évolution contemporaine d’une fédération

- Les facteurs de centralisation au profit de l’etat fédéral.

Deux manisfesations principales : La centralisation financière et juridique.

Centralisation financière : Elle s’explique par le fait que la fiscalité de l’etat fédéral prédomine, les impôts sont perçus par l’etat fédéral.

Ces entités fédérales ont besoin de l’etat fédéral pour financer certains projets, phénomène de centralisation : l’Etat fédéral intervient en accordant des subventions fédérales, qui sont le plus souvent conditionnées. Dans la plupart des fédératinons l’etat federal a tendance a centraliser lorsqu’il accorde des subventions.

Centralisation juridique -> en cas de conflit entre l’etat fédéral et l’entité fédérée sur les compétences, la jurisprudence qui va trancher le litige. De manière générale, la jurisprende de la sour suprême américaine a été jusqu’en 1990 favorable à l’etat fédéral. Cette jurisprudence commence en 1819 -> L’arrêt Mac Culloh VS Maryland établi une théorie : celle des pouvoirs implicites. *** l’ARRET lopez contre etats unis : La cour suprême affirme que le congrès a des pouvoirs mais n’a pas tous les pouvoirs. Lorsqu’il légifère dans un domaine qui affecte les etats fédéres, il ne peut pas ( le congrès) traiter ses entités souveraines comme de simples entreprises. L congrès doit partager le pouvoir avec les entités fédérées , c’est ce qu’on appelle la souveraineté partagé.

- La réalité actuelle du phénomène fédératif.

Cette réalité s’anaylise en coopération et persistance

- Coopération :

Cette coopération peut être soit verticale soit horizontale. La verticale ( entre le niveau fédérale et federé) est apparue de manière coutumiere dans les eeuu dans les années 30 ( roosevelt ; new deal) en dehors du cadre constitutionnel. En Allemagne en revanche, cette coopération verticale est prevue dans la constitution depuis 1969. Cette coopération se met en place par le biais de convention ou de programmes qui pour but d’harmoniser les politiques fédérales et fédérés.

La coopération verticale concerne les entités fédérées. Elle se manifeste par des institutions, des projets communs, harmonisation des législation

- La persistance dans les fédérations du sentiment identitaire

Ces entités sont très attachés a leur identité propre ( texas).Malgrès le phénomène de centralisation qu’on peut voir dans les etats fédérés ils sont attachés a leur identités.