Introduction Historique au droit, qu'est-ce que le droit ?

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2) Les fondements théocratiques du droit : un droit inspiré.

Le roi est investi de sa fonction par légitimité divine. Lorsqu’il rend la justice, il interprète la volonté supérieure. Le roi est un dictateur de la loi.

Dans la 1ère moitié du 18 eme Siècle avant notre ère, le droit est édicté par le roi. C’est un droit inspiré, le roi décide.

Paragraphe 2 : La finalité du droit mésopotamien = organisé la société.

La religion étant absente des tribunaux, le contenu du droit (de la législation) est dénué de caractère moral ou religieux.

1) Un droit séculier (qui est dans le temps/ qui est dans le siècle /pas religieux)

Il n’y a pas de règle de croyance, ni de prescription moralisatrice. Le droit mésopotamien n’a aucune exigence morale. Les sanctions mis en place était l’amende, cela permet d’éviter toute vengeance au sein du peuple : le droit oblige la victime à aller en justice pour percevoir une somme d’argent pour réparer le tort causé. Cette application laïque est une organisation ou la justice appartient au

gouverneur des villes (justice civile), et même l’appel royal est intégré dans ce gouvernement en cas de « non acceptation » de son jugement. Les prêtres ou personne religieuses sont mises à l’écart. Le droit mésopotamien ce présente sous forme de loi, un droit concret, séculier.

2) Un droit pragmatique.

-2400 av JC

Plusieurs code de loi ont été créé :

Le code d’Ur-Nammu (-2100 av JC)

Lipit-Ishtar (-1930 av JC)

Hammurabi (-1750 av JC/ Il s’agit du code le plus complet retrouvé. Ériger sur une stèle que tout le monde pouvait lire)

Ce texte est un recueil écrit sur l’ordre d’Hammurabi, compile ses codes nouveau et ancien. Il a régné sur Babylon et à unifier la Mésopotamie. Le code montre la fin de son règne, il résulte l’ambition d’Hammurabi. Ce code a pour but d’imposer un droit universel et identique. La codification d’une volonté du pouvoir politique d’uniformisé le droit et imposer à tous un droit universel et faire œuvre de mémoire.

Il évoque le droit pénal, commercial et judiciaire. Mésopotamie vie du commerce, une activité économique qui tient une grande place.

Une succession d’article regrouper par thème → une approche casuistique, au cas par cas.

Le droit mésopotamien n’est pas systématisé (aucune logique général), il n’y a pas de lien. Seul le cas concret a une importance, il ne théorise pas.

Ex: le voleur. Les lois mentionnent une série de réparation que le voleur fournis en fonction de la chose/ des conditions.

Les sociétés, quel que soit la période, était judiciarisé. C’est à dire que le droit y occupait une place importante. Les mésopotamiens avaient besoin du droit pour organiser leur relations et leur échanges.

Section 2 : La civilisation hébraïque en Palestine.

Occupé par des population d’origine diverse, soit proche des égyptien soit des sémites (Asie occidentale). Ils existent plusieurs langue sémitiques : hébreu, arabe, éthiopien…

A la fin du 19eme siècle avant un ère, un groupe de sémite a migré de la Mésopotamie vers la Palestine. Un homme, Abraham, va inauguré le peuple hébreu. Sa famille s’installe en Palestine lors d’une migration. Vers 1650, un peuple d’Asie venu d’occidentale, va faire une migration vers l’ouest, se sont les Hyrsos. Ils va pousser la population installé en Palestine a migrer vers l’Égypte. Les hébreu ont pris conscience de leur originalité. C’est a se moment la que sera révélé a Moise la volonté de Dieu de conclure une alliance avec les hébreu. Cette alliance va faire des hébreu le premier peuple.

Dans la tradition hébraïque dieu révèle à Moise la spécificité du peuple hébreu, et lui propose une alliance. Cette alliance va faire des hébreu le premier peuple monothéiste. Les trois grande religion monothéiste actuelle sont immédiatement rattacher a l’histoire hébraïque. Dans le récit biblique, lors que les hébreu sont en Égypte, moise naît dans la tribu de lévi. Il est exposé sur le Nil et recueillit par une fille du roi Égyptien. Ayant tué un Égyptien, Moise fuit, et dans sa fuite il a une vision divine qui lui révèle sa mission et il va prendre la tête du peuple hébreu, il les fait sortir d’Égypte et il les guident pendant 40ans dans le désert. Il va imposer au hébreu la loi que dieu va lui révéler sur le Mont Sinaï. Dans ce périple qui les conduit hors d’Égypte, le hébreu rentre en Palestine, promis par dieu dans le cadre de l’alliance.

Va être approprier a Moise la révélation des principe fondamentaux de la religion hébraïque (le monothéiste, l’alliance divine, et les lois morale) ainsi que l’unification des tribus a un peuple, et la législation.

Le droit hébraïque ou Mosaïque est un droit d’origine biblique, dont les fondements sont religieux. La géographie de la Palestine a influencer le droit. Elle est situer sur de terre aride, les hébreu sont des hommes du désert qui savent que l’abondance est rare, et que l’effort et la condition du salut éternel. Pas de salut, pas de rédemption. A contrario les catastrophes naturels sont vécu comme une punition divine, en outre enfreindre une prescription divine c’est résister a la volonté divine, et s’exposer au châtiment divin.

Or dans la tradition hébraïque la volonté divine régente la volonté de chaque homme s’il multiplie les risques de péchés. L’omniprésence du péchés imprègne le droit hébraïque.

Du point de vue institutionnel, la citation hébraïque à apporté en France le sacre des rois.

Paragraphe 1 : les fondements du droit hébraïque : l’Alliance.

Dans la tradition hébraïque la prescription sont présentés ayant été dictée par Dieu. Les textes juridique, législatif, ne sont pas présenté comme ayant été fait par l’homme, mais ayant été donnée par dieu lui même ce qui confère a ses texte juridique un caractère sacré. On dit du droit hébraïque