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Inroduction d'histoire du droit

Par   •  1 Décembre 2018  •  718 Mots (3 Pages)  •  435 Vues

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-509 av JC : la royauté étrusque est renversée → Tarquin (l’ancien),Serbius Tullius Et Tarquin le superbe. Les attributions politiques que possède le roi sont fondées sur sa puissance militaire et religieuse. Il n’existe pas de distinction entre le trésor royal (patrimoine du roi) et le trésor public.

L’État c’est la Res Publica. C’est lorsqu’il y a une distinction entre le patrimoine de roi et une entité arbitrale.

Le droit des Etrusques n’est pas un législateur mais on présume qu’il donne des ordres par rapport au peuple Romain. Le droit principal= Mos.

Les tribus gardent leur mos, mais il commence a etre un peu encadré.

Dimension judiciaire, les jugements sont entachés d’un sceau divin.

Ces rois ont un caractère guerrier, religieux mais leur pouvoir est légué par la coutume. L’endroit est indissociable de la religion.

L’ensemble des normes de l’époque est nommé le fas et il n’est connu que des pretres païens. Les autorités religieuses pouvaient contrebalancer les pouvoirs du Roi.

En 509, le roi Tarquin le superbe est renversé par le « patricia » ( noblesse romaine)

Les patriciens ont le pouvoir, il y a plusieurs clans (gentes), des familles avec un chef à leur chacune de leur tete, on les appelle « pater familias ».

Les gentes se révoltent et on assiste à un accroissement démographique de la plèbe, la royauté etrusque disparaît.

- 509 av JC : nDébut Republique Romaine qui se terminera en -27

C’est une réaction aristocratique. On ne connaît pas la réaction du peuple par rapport à la fin de la monarchie. L’idée de la noblesse → avoir toujours plus d’autonomie.

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