Histoire du droit. Le droit dans l'espace méditerranéen.

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Paragraphe 1 : la diversification progressive des sources du droit

- Le monopole originel de la coutume

La coutume est la source principale, car c’est un monopole détenu par qq personnes (les patriciens).

Lorsque Rome se développera elle va développer un corps de coutumes. Le droit romain est très religieux et marqué par les notions de sacrifices, de rituels mais aussi par des questions de droit plus classiques.

Les premières coutumes romaines ---> se fondent dans les mythologies, anciennes lois primitives. Cela donne du sens à des coutumes qui trouvent leurs origines dans la mythologie.

- La naissance de loi publique

Définition de la loi :

-La loi désigne l’ensemble des clauses dans un contrat entre deux particuliers.

-Là Rome la loi a aussi un sens moderne, la lex publicae caractérisée par son origine populaire, elle est le fruit d’une vote du peuple réunit en assemblée.

La loi est votée par des représentants du peuple, dans une assemblées où les plus riches ont la majorité---> Mais sur le principe la loi est l’expression de la res publica.

La loi est finalement assez rare à Rome, il en existe quelques centaines.

--->Très peu de lois concernent le droit privé.

--->La loi publique à Rome agit surtout comme un levier d’organisation et de régulation du corps social, elle n’est pas le moyen principal d’émettre des règles de droit. Mais quand on pense à la lex dans le droit romain, on pense aussi à la loi des XII tables.

La loi des XII tables : (Au Ve siècle av JC) elle est la première loi mise par écrit des règles romaines.

Les plébéiens reprochaient aux patriciens d’interpréter le droit à leur façon et selon leurs intérêts et non pas dans l’intérêt commun.

---> Cette loi a une influence grecque et le travail de rédaction de cette loi a été long et a abouti à une publication sur le forum, la place publique romaine.

Le texte originel est perdu, surtout que Rome a été pillée par les gaulois. Ce conflit avec les gaulois a été un traumatisme dans la culture romaine ancienne.

La loi des XII tables a été remise à jour. Beaucoup de références à la loi des XII tables, elle connait une pérennité très forte car des juristes comme GAIUS vont commenter cette lois des XII tables des siècles et de siècle après sa création. La loi des XII tables est aussi connue de manière indirecte, c’est un texte fondamental dans la divulgation du droit romain et un moment clé dans la création du droit romain.

Les lois publiques :

Votées par les assemblées qui établissent les lois publiques rogatae (les lois publiques par excellence) différentes des lois datae (émanent des magistrats).

L’initiative de la loi revient à des magistras supérieurs à Rome.

Mais le problème est le vote, les assemblées romaines ne sont pas démocratiques.

-les magistrats proposent les lois

-la loi est votée par les assemblées,

-ensuite promulguées par le magistrat (important poids politique de ce personnage)

La proposition et l’ordre du vote favorisaient les groupes dominants :ceci n’est pas démocratiques car ils sont plus nombreux et votent d’abbord.

Cf document annexe en ligne

Paragraphe 2 : Caractère de la justice romaine : sanction et création du droit

Le processus de sanction et de création du droit => sont des procéssus fondamentals

A Rome le processus de sanction est directement créateur de droit => un droit existe à partir du moment où il est sanctionné en justice.

Un droit inexistant prend naissance par l’action en justice => La procédure est fondamentale

Deux grandes périodes dans l’histoire de la procédure romaine :

- procédure dite par action

- procédure dite formulaire (se déroule à l’époque classique)

Dans la procédure par action = l’objectif de la justice est de lutté contre la vengeance privée

-le roi était une sorte de médiateur/ arbitre entre les grandes familles=> il est comme spectateur de la vengeance privée

-Le pouvoir royale très limité

-La Cité a conduit à une véritable justice

Dés l’époque royale se met en place la procédure en deux phases :

- Phase d’organisation de l’instance qui se déroule devant le roi

- Phase où le roi désigne un juge qui examine les faits, les preuves et qui rend une décision

Cette emprise du public n’a jamais enlevé l’aspect volontaire et privé du procès romain

Les partis ont un rôle procédural très important

Une fois la royauté abolie (-509) et que la République est mise en place => les magistrats sont chargés de dire le droit = c’est la « iuris dictio ».

Très vite on va créer un magistrat chargé de la justice => le préteur : c’est pour ça que l’on parle de droit prétorien

On distingue :

-le préteur dit urbain = s’occupe des litiges entre les citoyens romains

-le préteur pérégrin = règle les litiges entre les étrangers qui sont à Rome et entre les étrangers et les citoyens romains

+ On va fixer un lieu de justice et un calendrier judiciaire qui est marqué par la religion, on désigne :

-des jours fastes