Histoire du droit

...

Le Dominat (dominus) : 3eme siècle, période de crise : rançon du succès → dépense excessives ; endettements des provinces et de l’Empereur → diminution de la valeur monétaire ; crise des mœurs, familiale, sociale ; implantation de nouvelle religion (➔ christianisme religion officiel au 4eme siècle par l’édit de Milan) ➔ remise en question de la paix intérieur.

L’immigration venant de la partie orientale (Croatie) ➔ remise en question de la paix extérieure

Conséquence : Dioclétien : politique de la tétrarchie → deux augustes et deux césars, 2 chacun dans chaque partie ; Constantin implante de nouvelle religions, crée Constantinople.➔ Remodelage de l’Empire → 2 mondes qui se maintient sous l’autorité de Constantinople. L’Occident perd du terrain de par l’immigration qui s’y implantera. Cet empire sera complètement divisé et désuni.

En 476, Odoacre renvoie à Byzance les insignes du pouvoir impérial d’occident, le dernier empereur est déposé. L’Empire n’a plus de titulaire en Occident. C’est le début du Moyen Age.

L’Empire Byzantin et le Basileus : La caractéristique de l’imperium est de s’adapter au contexte. C’est ce qu’il fera exactement dans le cas du Basileus.

L’Empire Byzantin est la continuation de l’Empire Romain, mais dans l’Empire Oriental. Il est chrétien, ne parle pas Latin, n’est pas Romain, refuse la désignation de grec même si issu d’une colonie grecque, et a pour capital Constantinople.

Issu de la division de l’Empire au 6e siècle, l’Orient a toujours voulu reconquérir les territoires d’Occident aussi bien militairement que par le biais des compilations de Justinien. C’est la 1ere étape de l’Empire Byzantin, la reconquête.

La seconde étape se déroule au 7e siècle, dans lequel l’Empire doit se défendre des rivaux qui l’entourent : les perses à l’Est, les arabes au Sud (khalifats) et les bulgares au Nord.

Au 11e siècle, l’Empire subit et va régresser au profit des avancées de ses rivaux.

Cependant, c’est un Empire qui a toujours su résister et montrer une certaine vitalité grâce à sa force militaire.

Au 13e siècle, la citadelle s’effondre, synonyme de la fin de Constantinople, à la suite de la trahison de ses alliés. C’est la fin de l’Antiquité

Byzance, de par sa résistance, sa vitalité, sa manière d’institutionnaliser le pouvoir servira d’exemple en tant que modèle d’organisation :

- Le Basileus : dominus ou despotes Le Roi des Rois, celui au-dessus de tous qui a un pouvoir très fort, le maitre. C’est aussi bien un Empereur (héritage Antique) qu’un homme providentiel, envoyé par Dieu (héritage du Christianisme). Il crée aussi bien une union entre tous, mais une union religieuse, le monothéisme.

Il est l’image de Dieu sur terre, son lieutenant, et est soumis à Sa colère. Dieu est sa seul limite et l’exprime par des défaites militaires.

Il est universel (un Basileus, supérieur à tous les rois et tous ses choix sont justes) et absolu (un pouvoir qui est tout, il est la loi vivante, il est l’expression de ce bien commun).

Il reprendra l’héritage des lois romaines et des compilations qu’il renommera les Basiliques. Les Epanagogé et Procheiron seront des recueils de procédures.

Règles successorales : le successeur doit être légitime. Le successeur doit être acclamé, couronné et sacré.→ acclamé : ce rite fait intervenir l’armée, le sénat et le peuple, soit de vraies forces politiques. L’armée propose un de ses meilleurs général. Celui-là doit être acclamé par le Sénat, formé en groupes de dignitaires. Le Senat peut aussi présenter un candidat. Mais il faudra trouver un candidat qui fera l’unité en outrepassant le rapport des forces entre les deux. Le candidat choisi, le peuple, par le biais d’un citoyen modeste, offre un collier d’or au candidat.

Le candidat est investi, prend le titre d’Imperator, chef de l’armée. Il est doté seulement d’un pouvoir de fait.→ Le couronnement : Le candidat, dans la Cathédrale Sainte Sophie, recevra des mains du Patriarche, représentant de l’Eglise, un diadème qui fera du candidat un Basileus. C’est avec ce rite que l’Imperator obtient un pouvoir de légitime.→Le sacre : Pratique occidentale, spécialement en Espagne chez les Visigots tiré de la Bible.

Elle consiste à purifié le Basileus de ses péchés. On fait de ce personnage guerrier, un ecclésiastique.

➔ Mise en scène du pouvoir.

Le Basileus choisi un favoris pour son successeur, le plus souvent son fils ou un parent proche → dynastie : les Isauriens avec Léon III de Fin VIIIe à début XIe ; Les Macédoniens avec Léon VI et Basile II de fin XIe à milieu XIIIe ; Les Paléologues avec Jean VIII de XIIIe à milieu XVe.

Les Porphyrogénètes (fils, femme, proches) sont ceux proches de l’Empereur.

La direction du Royaume : Les proches du Basileus et l’Eglise dirigent le Royaume :

- L’Administration : La source du pouvoir vient du Palais. Les proches, les favoris, du Basileus n’ont pas de réels pouvoirs. Tous appartiennent uniquement au Basileus. L’étiquette du Palais fait apparaitre ses proches.

On trouve les patrices (gèrent les comptes), les pétitions (reçoivent les nouvelles du Palais), les stratèges (dirigent l’armée), le logothète de la (du) drome (gère la Poste, les voies de communication et les surveille). Le sekreta (Bureaux) organise l’administration.

L’administration repose sur 2 moyens : l’argent (ressources, monnaie stable avec le sou d’or, bonne économie) et l’impôt (le cadastre appréciant la valeur des terres des paysan) solidaire (un impôt pour une ville, donc si un ne paye pas, les autres compensent). Le Basileus reconnait un avantage à un particulier en récompense, c’est la pronoia.

Un impôt pour une armée forte et les grands travaux.

Une richesse pour un empire puissant.

Les thèmes sont des régions frontalières gardé par des vétérans dans le but de repousser les petites attaques ou de prévenir en cas de grosse attaque des armées ennemis.

- L’Eglise : Première expression de l’organisation du christianisme → implantation dans le Moyen Orient dans des villes, civitas, ou des communautés de fidèles vont élire à leur tête un évêque accompagné