Histoire du droit.

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Le droit prétorien : Il sert a validé les procédures de la loi utilisé par les parties.

Le magistrat qui rendait la justice civil n’intervenait que dans la première phase du procès civil. C’était du droit prétorien. Il nomme ensuite un juge privé qui donne la sentence dans la deuxième phase du procès.

La doctrine Jurisprudencia (la jurisprudence) développe a partir du 2 ème siècle par des jurisconsultes peuvent intervenir au cour du procès auprès des magistrats qui commentent le droit applicable. Cette jurisprudence devient à cette époque une source du droit.

II : le droit de l’Empire :

Le droit de l’empire est sous la dépendance du pouvoir incarné par l’Empereur monarque absolu. La puissance impériale connait des limites.

A : le processus de centralisation juridique de l’Empire

Avec l’Empire, (27 avant JC), l’emprise du pouvoir sur le droit se confirme, mais c’est l’empereur et non plus le peuple qui détient le pouvoir de légiférer. Au début de l’époque impériale on respecte encore les apparences républicaines. L’empereur ne peut être que le premier des citoyens, il est la puissance suprême et on est dans une monarchie (le gouvernement d’un seul) puisque l’empereur cumule les fonctions qui existaient sous la république mais séparé. Il va acquérir une place de plus en plus grande dans le domaine de la création du droit malgré la concurrence du sénat et des magistrats.

Son rôle normatif va être théorisé par un juriste romain Ulpien (228 après JC) dans une formule très célèbre «ce qui plaît aux princes, à force de loi ». Ce principe va durer 3 siècles et va passer devant le dominat (changement de nature du pouvoir impériale, l’empereur n’est plus le premier des citoyens mais le maître de Rome et les habitants de l’empire sont ses sujet).

Le pouvoir qu’il détient change d’origine et de contenue, il est considéré comme sacret d’origine divine. L’empereur écarte tous les pouvoirs rivaux, notamment le sénat. Il devient la seule source du droit. On le qualifie de « loi vivante ». Ces décisions portes le nom de loi ou de constitution.

On en distingue 4 catégories :

- Les édites et les pragmatiques sanctions normale ou large

- Les décrets, qui sont les jugements rendus par l’empereur faisant autorité

- Les rescrits, qui sont les questions données posées par des particuliers

- Les mandats, qui sont des instructions imposées aux fonctionnaires

L’activité législative veut tout encadré notamment au 4 ème et 5 ème siècle après JC, qui est important car il va y avoir la chute de l’Empire Romain.

Comment le pouvoir gère t’il cette inflation de la loi ?

La prolifération de texte appelle des complications qui sont de deux ordres :

- Ordre privé : le code grégorien

- Œuvre public : le code théodorien

C’est grande complications vont être qualifiées de corpus de droit civil. Elles comportent 4 recueils de loi : le code de justinien qui réunis les constitutions impériales, le digeste qui sont des fragments de la jurisprudence classiques, les institutes qui sont des manuels d’enseignement et enfin les novelles qui sont des connexions de lois édicté après 534.

La loi lex Digna en 429 affirme que l’empereur est soumis aux lois car sont autorité dépend du roi. Même chose en matière de justice qui passe sous la dépendance du prince, qui devient sous l’affaire du conseil impériales juristes dans l’empire romain, vont être de plus en plus attiré dans les fonctions administratives et politiques. Cela veut dire qu’ils ne crées plus de droit, ils appliquent le droit et l’enseignent.

Au sommet, on a l’empereur qui est assisté par un conseil impérial et une bureaucratie de plus en plus lourde car il doit gérer un immense empire qui couvre tous le bassin méditerranéen. Par conséquent il doit procédé à des découpage fonctionnels et administratif, c’est à dire qu’il divise l’empire en cité réunie en une centaine de province, et ces provinces ont à leur tête un gouverneur. Le droit va permettre d’organiser politiquement l’empire.

L’Etat a en charge le droit public, l’intérêt public et dès cette époque Ulpien consacre la division fondamental entre droit public et droit privé. Le droit public c’est ce qui regarde l’Etat tandis que le droit privé regarde les particuliers. Et la spécificité immédiate du droit public pour un romain apparaît en matière de défense, à savoir que l’empire Romain est beaucoup plus sévère avec ces militaires professionnels mais il donne à ses légions des privilèges. Le droit public confère à l’Etat un pouvoir d’action unilatérale.

B) Les limites du processus de centralisation juridique

La domination impériale sur le droit est elle complète ?

La réponse est négative parce-que les romains pensent que le droit n'est pas définit pas son contenu mais par son objectif, qui est la justice. Le droit c'est ce qui est juste, la justice consiste a chacun ce qui doit lui revenir. La mission des juristes c'est le réaliser en justice par exemple en partageant les biens, les dettes, les charges entre citoyens selon leur responsabilité, leur capacité et leur richesse. En garantissant ensuite la réciprocité dans les transactions privées.

Quelles sont les dispositions qui régissent cette répartition ?

Ce peut être le droit positif et ils rajoutent qu'il faut donc se retourner vers le droit naturel qui est tiré de la nature qui est la source ultime de justice. Il y a aussi le droit naturel, si la loi a la suprématie comme source du droit, la coutume garde une place fondamentale comme usage juridique oral conservé dans le temps et accepté par une population dans un territoire donné.

Dans l'empire, la coutume est en déclin dans l'empire mais va être revivifié par un mouvement religieux, une secte : le christianisme qui va devenir une religion monothéiste ms au début mouvement marginale et contesté qui s'est structuré par des usages et des traditions.

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