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Partie question de cours et partie sur des écritures comptables, enregistrement des opérations.

Par   •  19 Octobre 2017  •  6 365 Mots (26 Pages)  •  150 Vues

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Bilan est une photo du patrimoine de l'entreprise à la date de clôture. L'actif regroupe les éléments que l'entreprise possède pour les besoins de son activité. Le passif regroupe les ressources qui lui ont permit de se procurer ces éléments.

B) Les éléments du bilan

1) L'actif du bilan

Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l'entreprise, c'est à dire un élément générant une ressource que l'entreprise contrôle du fait d'éléments passés et dont elle attend des avantages économiques futurs.

Pour être qualifié d'actif, un bien doit être identifié, contrôlé par l'entreprise et procurer des avantages économiques futurs.

Parmi les actifs on distingue :

-Actifs immobilisés :ceux qui servent de façon durable dans l'entreprise

3 types d'immobilisation :

*incorporelles, biens non tangibles, immatériels (licences, droit au bail)

*corporelles, biens de toute nature, meubles ou immeubles acquis ou crées par l'entreprise non pour être vendus mais pour être utilisés d'une manière durable (terrains, outillage, matériel de transport). Tolérance fiscale : les biens d'une valeur

*financières, titres, créances, sommes placées destinées à être conservés par l'entreprise plus d'1 an.

Les titres de participation sont des titres de société filiales pour y avoir un droit de regard. Les titres de placement sont purement financiers. Les prêts= société prête de l'argent à ses salariés ou ses filiales (=/= emprunt= société emprunte à qq1).

-Actifs circulants : ceux qui participent aux cycles des activités

Placés par ordre de liquidité croissante.

*stocks, ensemble des biens et services qui interviennent dans le cycle d'exploitation pour être soit vendus en l'état (marchandise) soit au terme d'un processus de production (produits finis), soit consommé en 1er usage (matières premières ou matières consommables).

*créances, dettes que les tiers ont vis à vis de notre société. Créances clients= produits vendus et paiement différé. Crédit d'impôt= débiteur est l'état.

*trésorerie, valeurs mobilières de placement, comptes bancaires, caisse.

2) Le passif

-Dettes. Classées par exigibilité croissante.

*emprunts bancaires

*découverts bancaires

*Impôts (TVA, IS, organismes sociaux)

*vis à vis des salariés (salaires pas encore versés)

*vis à vis des fournisseurs

-Capitaux propres, propriété des détenteurs du capital.

*apports réalisés par les propriétaires de l'entreprise (capital social)

*bénéfices générés par l'entreprise. Bénéfices de l'exercice = résultats, bénéfices antérieurs non distribués=mise en réserve. Dans les 6 mois de la clôture l'AG se réunit pour décider le devenir du résultat. S'ils décident de ne pas distribuer, on fait passer le résultat en réserve. Il y a plusieurs types de réserves. On est obligé de mettre 5% du bénéfice en réserve légale. On a aussi une réserve statutaire. Le résultat de l'exercice fait toujours partie des capitaux propres, même s'il est négatif.

*provisions pour risques et charges : dettes pas absolument certaines (litige prud'homal).

(Le compte courant est une dette envers un actionnaire mais traité comme une dette envers un fournisseur).

C) Valorisation des éléments du bilan

1) Principes

Coût historique. Les éléments du bilan sont valorisés au coût historique cad à la valeur d'entrée dans le patrimoine. Un terrain acheté 10 000e il y a 10ans, figure au même prix dans le bilan aujourd'hui.

Dérogation : découle du principe de prudence. Ce principe implique que si la valeur actuelle du bien est à l'arrêté du bilan inférieure au coût historique, c'est cette dernière qui doit être retenue.

Si en 2013 le terrain ne vaut plus que 5 000e, il faut enregistrer au bilan la valeur actuelle.

2) Constatation de la perte de valeur

Amortissement et dépréciation.

Amortissement s'applique aux actifs amortissables de l'actif immobilisé. Un actif amortissable est un actif dont l'utilisation par l'entreprise est déterminable (=lorsque son utilisation est limitée dans le temps).

Toutes les immobilisations sont elle amortissables ?

-Immobilisations incorporelles : toutes sont amortissables sauf le droit au bail, le fond commercial et les marques.

-Immobilisations corporelles : toutes amortissables sauf les terrains. Exception : carrières et gisements sont des terrains amortissables car on peut déterminer une durée d'exploitation.

Amortissement d'un actif est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation. Chaque année on constate la perte de valeur subie par le bien et on l'enlèvera de sa valeur initiale pour faire apparaître la valeur résiduelle (dite aussi valeur) nette au bilan.

Machine achetée le 1 janvier 2013 pour 10 000e. Durée d'utilisation de 5ans.

Amortissement de 2 000e/an car la perte de valeur annuelle= amortissement =10 000/5 = 2 000.

La valeur nette au 31décembre 2013 = valeur brute – amortissements = 10 000 – 2 000 = 8000

D'autres éléments d'actifs peuvent subir des dépréciations : il s'agit d'une

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