Audit interne, contrôle externe

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VOLET I:

DE L’EMERGENCE DU CONTRÔLE INTERNE

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CHAPITRE PREMIER :

LE CONTRÔLE INTERNE : OBJECTIFS ET DISPOSITIFS

La notion de contrôle interne a suscité depuis longtemps de nombreuses réflexions s’articulant toutes autour de sa définition et son objectif. Ce qui a eu pour conséquence une multitude d’acceptions du terme.

Les études sur le sujet sont donc nombreuses et de qualité, mais au fil des années, de congrès en colloque, la notion s’est ainsi précisée et affinée.

Dans ce qui suit, nous allons présenter :

- Une définition du Contrôle Interne (Section 1).

- Les objectifs du Contrôle Interne (Section 2).

- Les dispositifs du Contrôle Interne (Section 3).

Section 1: Définition du Contrôle Interne.

Les définitions du Contrôle Interne sont nombreuses, mais l’accord se fait sur l’essentiel.

Les auditeurs externes, les commissaires au compte, les experts comptables ont été les premiers en France à développer et approfondir la notion de contrôle interne, et ce pour atteindre les objectifs spécifiques assignés à leur fonction : Certifier la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes et résultats. Le contrôle interne est donc un moyen, alors que pour les auditeurs internes, il s’agit d’un objectif.

En 1997, l’Ordre des Experts Comptables et Comptables Agréés (OECCA) a donné au contrôle interne la définition suivante :

«Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but, d’un côté, d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre, l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle–ci » ([1]1).

En 1992, l’American Institute Certified Public Account (AICPA) avance la définition suivante : «Le contrôle interne est un processus mis en place par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs»([2]2).

Cette définition met l’accent sur un certain nombre d’éléments :

Du fait, le contrôle interne est :

- Un processus : C’est donc un ensemble d’éléments en interaction ayant tous pour objectif d’assurer la continuité d’exploitation et la pérennité de l’organisation.

- Mis en place par : Les dirigeants et le personnel, dans ce sens, il est mis par tous les membres de l’organisation.

- En vue d’une assurance raisonnable : son rôle est d’aider l’entreprise à atteindre ses objectifs ; le contrôle interne n’est pas conçu pour garantir la réussite de l’organisation, son objectif est relatif et non absolu.

Section 2 : Objectifs du Contrôle Interne :

Le contrôle interne concourt à la réalisation d’un objectif général à savoir la continuité de l’entreprise dans le cadre de la réalisation des buts poursuivis.

Cet objectif peut être décliné en quatre objectifs particuliers à savoir:

- La sécurité des actifs.

- La qualité des informations.

- Le respect des directives.

- L’optimisation des ressources.

- La sécurité des actifs :

Un bon système de contrôle interne doit viser à préserver le patrimoine de l’entreprise. Mais, il faut étendre la notion et comprendre par-là non seulement les actifs immobilisés de toutes natures, les stocks, les actifs immatériels, mais également les hommes qui constituent l’élément le plus précieux du patrimoine de l’entreprise et qui peut se trouver détruit par un incident fortuit dû à une mauvaise maîtrise des opérations.

Enfin, la technologie ainsi que les informations confidentielles de l’entreprise.

- La qualité des informations :

L’image de l’entreprise se reflète dans les informations qu’elle donne à l’extérieur et qui concernent ses activités et ses performances.

Ces informations doivent être :

- Fiables et vérifiables.

- Pertinentes.

- Disponibles.

b-1. Fiables et vérifiables :

Il faut que le système d’information permette de vérifier l’exactitude de l’information. Ainsi, le contrôle interne doit comporter un système de preuve garantissant et justifiant la qualité des informations fournies.

Le système de contrôle interne doit garantir la qualité des enregistrements et permettre d’éviter toute omission de l’un des éléments faisant partie de la chaîne de traitement.

b-2. Pertinentes :

L’information doit être adaptée au but poursuivi, sinon, elle est superflue.

b-3. Disponibles:

Le contrôle interne adapté doit permettre de fournir des informations au moment opportun et qui sont aisément accessibles.

- Le respect des directives :

Cet aspect contraignant du contrôle interne impose de respecter toutes les règles tant internes qu’externes.

- L’optimisation des ressources :

L’entreprise se doit d’utiliser ses ressources