Les organisations Européennes

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UEO est nee avec les accords de Paris ayant modifies les accord de Bruxelles.

Les organes de l'UEO sont alors modifies aussi :

- conseil consultatif devient le conseil de l'UEO ( il est decisionnaire permanent )

- Assemblee parlementaire designee parmis les plus parlementaires dans les differents Etats de l'UE.

- creation d'un secretariat avec un secretaire general.

- creation d'une agence de controle des armements, elles sont habilitees a faire des enquetes mais doivent faire un rapport au conseil decisionnaire, elles ne peuvent pas prendre les decisions.

UEO apparait comme une oranisation interne a l'UE.

1992 : UE se dote d'une politique etrangere et de securite commune mais ils pensent qu'avoir une armee c'est mieux.

Les Etats ferment l'UEO en 2011 ( decision prise en 2010 ).

Europe des 27 est differente de l'Europe des 47 : on parle de l'Union Europeenne pour l'une, et du conseil de l'Europe pour l'autre.

OCDE : elle disparait en 1960. Elle comprend 34 Etat membres dont 25 Etat europeens, adherants soumis a des criteres economiques. On l'appelle le '' club des riches ''.Objectif : une expansion economique.

3 criteres d'organe :

- organe cense representer les Etats membres ( conseil de l'OCDE ), il prend toutes ces decision par consensus et est assiste par un secretariat.

Elle est connue car : - elle exploite des donnees economiques

- elle a favorise la creation d'autre agences internationales ( ex : AIE en 1973 durant le choc petrolier )

- classement, definitions et relations des organisations europeennes.

Une organisation a soit une dimension regional soit une dimension internationale.

- Conseil de l'Europe, UE et AELE : 2 org euro car elles sont composees que d'Etats situes en Europe.

POURQUOI INTEGRER OSCE ET OTAN DANS CES ORGANISATIONS EURO ?

-> OSCE : composee de 56 Etats situes en Europe, en Amerique du Nord et en Asie Centrale. ( 49 de ces Etats sont specifiquement europeens ) C'est ainsi que l'OSCE se rapproche de la composition du CE.

-> OTAN : elle comprend 28 Etats, 2 ne sont pas situes en Europe ( Canada et USA ).

Il faut alors classer ces organisations en fonction du but principal qu'elles poursuivent :

- vocation politique ( 2 organisations : CE + OSCE )

- vocation militaire ( OTAN )

- vocation economique ( AELE )

- Il y a un risque de confusion entre les organisations euro et les organes qui travaillent au sein de ces organisations.

CONFUSIONS A EVITER : - entre institution et organisation :

--> exemple : - CE fonctionne grace a 2 institutions majeures que sont le comite des ministres et l'Assemblee Parlementaire )

- Conseil euro des droits de l'homme ( CEDH ) est une juridiction du CE mais ce n'est qu'une institution au sein du CE.

- l'UE est differente du parlement euro, de la cours de justice euro ou encore de la comission euro.

- entre trois expressions :

--> le CE : c'est une organisation europeenne.

--> le Conseil europeen : c'est une institution d'une autre organisation que le CE, de l'UE. Elle est composee de chefs d'Etat et de gouvernements de l'UE. Elle se reunit souvent pour donner les directives a l'UE ( c'est ce que l'on appelle les sommets euro )

--> le Conseil de l'UE : c'est une institution de l'UE composee des ministre de l'UE. Il est le co-legislateur dans l'UE. Il adopte les texte de l'UE avec le parlement euro.

- entre le comite des ministres et le conseil de l'UE :

--> elles n'appartiennent pas a la meme organisation.

- entre l'Ass. parlementaire et le parlement euro. :

--> ces institutions sont differentes car une appartient au CE et l'autre au conseil europeen.

- entre CEDH et cours de justice europeenne :

--> la cours de justice euro ( CJUE ) regit toute l'Europe.

SECTION 1 : LE CONSEIL DE L'EUROPE.( cf le site officiel du conseil de l'Europe pour plus d'infos. )

$ 1 : La mission de l'organisation.

La genese du CE

Elle repose sur un traite signe a Londres le 5 Mai 1949.

L'origine du CE explique sa mission :

-> En 1930, Aristide Brillan avait deja milite en faveur d'un regime de l'UE, il y avait un interet pour tous. Cette idee n'a pas eu de succes avant 1943 avec Churchill, et encore a cette epoque pas autant ce succes que cela pour cette idee.

Le CE n'a pas trouve sa place au sein de l'ONU.

Mais lors d'un discours a Zurich, le 19 septembre 1946, Churchill appelle a la creation des Etats Unis d'Europe. En Mai 1948 se reunit donc un Congres de l'Europe, c'est une reunion d'hommes politiques des Etats europeens mais qui n'etaient pas les representants de leur Etat.

Il y a lors de cette reunion, l'apparition d'une division entre les hommes politiques unionistes et les hommes politiques federalistes.

- Unionistes : les britanniques essentiellement. Ils pronaient la cooperation juridique sans que cela aille au dela pour ne pas nuire a la souverainete de chaque Etats membres.

- Federalistes : France, Belgique, Italie,