Exposé sur l'histoire de la politique française

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Cette motion de censure peut se faire de manoere offensif ou defensif.

Elle est qualifiée d’offensive lorsque c’est l’assemblée nationale qui attaque le gouvernement.

Pour proteger le gouvernement, le constituant à posé des conditions de recevabilié. Pour être recevable la motion de censure doit être signé e par les 1/10eme des membres de l’assemblée nationale.

En ce qui concerne la motion de sensure defensive l’article 49 et l’article 3 de la constitution francaise permet au premier ministre d’engager la responsabilité du gouvernement sur le vote d’un texte qui pouvoir devant l’assemblée nationale. Cependant, ne rend t-il pas compte au president de la republique ?

- LA RESPONSABILITE GOUVERNEMENTALE DEVANT LE PRESIDENT DE LA REPUIBLIQUE.

Le gouvernement rend compte au president de la republique lorsque celui-ci dispose de la de la majorité au parlement (A) .

Cependant cette responsabilité n’est pas absolue en periode de cohabitation (B)

- La pratique presidentialiste du regime.

On parle de regime presidentialiste lorsque pour les pouvoirs sont concentrés entre les mains du president en raison de son mode d’election au surfrage universel direct et de la disposition d’une majorité au parlement. Ce type de regime où le president est majoritaire au parlement, par l’intermediaire du premier ministre. Celui-ci exerce une domination directe au sein de l’executiff s’accompagne d’une ascendance indirecte sur le legislatif.

D’ailleurs, le premier ministre procede du president qui le nomme et met fin à ses fonctions sur presentation par celui-ci de la demossion de son gouvernement comme le precise l’article 8 de la constitution francaise de 1958.

Aussi, en raison de la coïdence de l’election legislative, le president de la republique dispose de la majorité parlementaire qui soutien la politique. Par consequent, le premier ministre est responsable devant le president qui peut le revoquer lorsqu’il se trouve en difficulté.

- La periode de cohabitation

La periode de cohabitation, c’est lorsque le president et le premier ministre sont issu d’une majorité parlementaire discordante et doivent exercer côte à côte les responsabilités de l’executif.

La majorité parlementaire est dite discordante lorsque les elections legislative sont remportées par l’opposition politique au president de la republique.

Dans ce cas le gouvernement ne possede plus du president mais du parlement comme dans un regime parlementaire classique. Du coup le bicephalisme du pouvoir executif est favorable au premier ministre, à qui il revient de determiner et conduire la politique de la nation comme le prevoit la lettre de l’article 20 de la constitution de 1958.

En France l’exemple le plus connu de cohabitation est ce lui qui s’est presenté à trois reprise sous la Veme republique .

Dans ce système politique où le president a habituellement un role actif, il y à cohabitation lorsque les deux têtes de l’executif, c'est-à-dire le pesident et le premier ministre appartiennent respectivement à des groupes opposés.

Par conséquent, on peut en deduire que le premier n’est pas responsable devant le president de la republique.