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Dissertation sur les méthodes du juge

Par   •  12 Septembre 2017  •  3 416 Mots (14 Pages)  •  130 Vues

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La méthode des juges a donc des fondements rationnels venant compléter les fondements logiques du raisonnement des juges.

Le premier fondement rationnel du raisonnement des juges lors de sa prise de décision est le raisonnement pas analogie, autrement dit « à pari ».

On utilise le raisonnement analogique dans le cas où une base légale ne correspond pas à un état de fait, mais qu’elle traite un sujet proche n’étant pas codifié d’une règle explicite par une autre base légale.

Comme les situations sont semblables ou très proches, le raisonnement par analogie consiste à appliquer le même traitement aux deux situations pour ne pas violer le principe d’égalité.

L’analogie est donc un raisonnement comparatif : « Ubi eadem ration, ibi ius » signifie que s’il y a la même raison, le même droit s’applique.

La méthode de l’analogie est tout d’abord de trouver un problème qui n’est pas réglé par le droit. Elle consiste ensuite à établir la ressemble de ce problème à une autre situation qui, elle, est réglée (Ubi). Les deux situations présentent alors des similitudes et des convergences (eadem ratio). Et l’analogie permet de transporter la conséquence qui est donc la décision du juge (ibi ius) de façon à ce que les deux cas soient traités de la même manière.

La méthode analogique se rapproche du raisonnement a fortiori, qui est un raisonnement par lequel on montre qu’une vérité en entraîne une autre, étayée d’arguments encore plus nombreux, plus puissants. Soit, une loi donne une solution à un cas particulier. Dès lors que l’espèce soumise au juge est plus nette et plus détaillée que le cas particulier, le juge appliquera la même solution.

Cependant, à la différence de l’analogie qui créer une nouvelle règle, le raisonnement a fortiori du juge ne fait qu’appliquer la même règle à deux cas similaires mais dont l’un est plus détaillé.

De plus, la méthode analogique est encore plus performante que le raisonnement extensif du fait que le juge applique, la loi prévue pour un cas voisin, elle applique donc une nouvelle règle tandis que le raisonnement extensif est un raisonnement stratégique visant seulement à étendre le domaine d’application de la règle qui existe déjà sans en créer une nouvelle.

L’analogie est donc comparable à la règle de droit que constitue la majeure dans le syllogisme, soit une nouvelle règle de droit. Le raisonnement extensif, lui, correspondrait à la mineure car c’est la situation adaptée par rapport à la majeure, c’est donc un élargissement de la règle de droit.

Par cette volonté d’une égalité et d’une exacte similitude dans le traitement des deux cas, les juge statue dans un domaine proche de l’équité.

La méthode analogique se rapproche également du raisonnement a fortiori, qui est un raisonnement par lequel on montre qu’une vérité en entraîne une autre, étayée d’arguments encore plus nombreux, plus puissants. Soit, une loi donne une solution à un cas particulier. Dès lors que l’espèce soumise au juge est plus nette et plus détaillée que le cas particulier, le juge appliquera la même solution.

Symétriquement, le deuxième fondement rationnel du raisonnement des juges lors de leur prise de décision est le raisonnement a contrario.

Le raisonnement a contrario consiste, en partant d'un raisonnement initial partant de l’hypothèse et allant jusqu’à la conséquence, à affirmer par un raisonnement identique dans la forme qu'une hypothèse opposée aboutit à des conséquences opposées.

C’est-à-dire que la loi prévoit une solution à une espèce. L’espèce à traiter est une espèce contraire à celle prévu par la loi. Le juge adoptera alors une règle nouvelle de solution juridique contraire à la solution de l’espèce adoptée par la loi.

Ce type de raisonnement est souvent utilisé dans le domaine juridique, par exemple par les avocats pour tenter de montrer qu'un article de loi ne s'applique pas à leur client. Il part du principe que si le sens de la règle est clair et qu'elle ne précise pas explicitement tous les cas d'espèces, alors si cette règle est subordonnée à des conditions particulières, la règle opposée n'est pas applicable si ces conditions ne sont pas remplies.

Le raisonnement a contrario n'est cependant pas un raisonnement valide en général et peut même être dangereux car il peut conduire à des conclusions erronées et donc à une nouvelle règle établie incorrecte du fait que les deux hypothèses contraires peuvent avoir toutes les deux la même conséquence.

Le raisonnement a contrario se distingue du raisonnement restrictif par le fait qu’il permet l’élaboration d’une nouvelle règle contraire à celle avec laquelle le raisonnement est effectué, tandis que le raisonnement restrictif n’aboutit pas à l’élaboration d’une nouvelle règle de droit contraire, il permet simplement de réduire le domaine d’application d’une règle qui existe déjà.

Le choix d’une de ces deux méthodes pour le juge est une question classique.

Son premier choix se portera sur le raisonnement le plus susceptible d’amener une solution équitable et de bon sens, c’est-à-dire le raisonnement qui permettra de présenter une solution conforme à la justice et qui sera la plus évidente, et la plus logique lors de l’énumération des faits.

De plus, chacun de ces raisonnements ont un domaine spécifique qui justifie de les choisir l’un ou l’autre selon la forme et la portée de la règle de droit sur laquelle ils se basent.

Si la règle de droit à partir de laquelle le raisonnement est fondé est simple et en quelques sortes anormales, c’est-à-dire sans spécificité particulière, ce sera alors le raisonnement a contrario qui sera choisi par les juges.

A l’inverse, si la règle de droit à partir de laquelle le raisonnement est fondé est l’application particulière d’un droit commun plus générale, c’est-à-dire l’application d’un droit que tout le monde doit respecter pour son bien et pour le bien générale de la nation, ce sera alors le raisonnement par analogie qui sera choisi par les juges.

Maintenant les fondements du raisonnement des juges étudier, il est indispensable de s’intéresser aux fondements de l’application des décisions des juges pour avoir une maîtrise complète de la méthode des juges en justice.

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