Régimes matrimoniaux

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revanche, s’il on considère que c’est une PUV alors le bien sera commun car la levé d’option s’est faite après le mariage.

B) Vente du bien

article 1428

pour la vente du bien il faudra également distingué s’il on est dans une PSV ou PUV

Si c’est une PSV, l’époux pourra vendre le bien seul

Si c’est une PUV l’époux devra recueillir le consentement de son épouse pour pouvoir vendre ses parts selon l’article 1424

C) Liquidation

Civ. 1Ère 31 mars 1992 : arrêt Authier : les fruits et revenus de biens propres sont des biens communs = pour les revenus tiré du domaine viticole pendant la mariage

1405 : pour les revenus tirés du viticole avant le mariage = propre

pour l’emprunt : la somme est commune art.1401

on a donc un financement qui est commun par l’emprunt et certain revenus pendant mariage et certain fruits avant mariage sont propre à l’époux.

Art.1437 : droit à récompense à la communauté

art.1469al.3  : la récompense sera égal au profit subsistant

*si on est dans des part sociales commune

ici il faut distingué le titre et la finance

le titre est un bien propre mais la finance est un bien commun.

Pour la cession des parts sociales commune il faut appliqué l’article 1424 accords des deux époux.

IV- Chambre de bonne

A) Qualification du bien

selon l’article 1405 al .1 du Code civil, les biens acquis avant mariage son des biens propres par origine

En l’espèce, l’épouse a acquis une chambre de bonne en 2000. elle a donc acquis ce bien trois ans avant son mariage ce bien lui est donc propre

En conclusion la chambre de bonne est un bien propre à l’épouse

B) Vente du bien

selon l’article 1428 du Code civil, l’époux peut disposer de ses biens propres

En l’espèce la chambre de bonne étant un bien propre à l’épouse, elle peut donc le vendre seul.

C) Liquidation

reprise des bien par l’époux

V- Galerie d’art

A) Qualification du bien

selon l’article 1401 du code civil, les biens acquis pendant mariage sont des biens communs.

En l’espèce, en 2010, l’épouse décide d’acheter une galerie d’art. L’achat de ce fond de commerce est fait pendant le mariage et il est financer grâce à la vente de la maison de Pleumeur qu’elle avait recueillie par succession en 2007. La maison de Pleumeur est un bien propre à l’épouse car elle avait acquis par succession pendant mariage. Le prix de vente lui est propre également seulement si elle à précédé cette vente de déclaration de remploi afin de pouvoir acheter le fond de commerce.

1401 et 1434 a contrario si les formalité d’emploi et de remploi ne sont pas exécuter il sera donc un bien commun

B) Vente du bien

article 1424 : cogestion

C) Liquidation

1433 : récompense due à l’épouse

l’époux a droit à récompense, la vente de la maison dont elle a hérité a générer des fonds commun par conséquent l’épouse aura droit à récompense. S’agissant d’une dépense la récompense sera égal au profit subsistant