Réflexion sur le régime présidentiel aux Etats Unis

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Section 2 : le préambule de 1946

La constitution de la 4 R est une constitution organiser, cets que cette constitution est précéder d’un préambule, et celui ci est un des textes les plus important de l’histoire juridique française. Ce n’est plus les libertés individuel mais des droits sociaux et plus concret (droit des femmes et des hommes, droit de la culture, etc). Qui est une pleine normes

Section 3 : l’encadrement des relations entre l’exécutif et le législatif

C’est un regime parlementaire, avec un gouvernement élut l’assemblée nationale mais un regime parlementaire dit rationaliser cest a dire avec des mécanismes qui soit disant qui ont pour nuit de discipliner les majoritaires pour l’exécutif. Des règles qui va limiter lassemblée

- l’exécutif

Deux têtes de l’exécutif : un président de la république et le president du conseil des ministre (première fois mentionner dans une constitution) par rapport a la constitution de la 3 r il ne change pas beaucoup : élut pour 7 ans et élut part les deux chambres.

Pas beaucoup de president pour la 4 R. Il na pas grand chose, il peut que nommé le president du conseil des ministres, il y a une crainte d’un pouvoir personnel revienne.

Dans la logique de la 4 R, le chef des pouvoirs est le president du conseil, qui dispose du pouvoir executif qui à l’initiative des lois et qui nomme les ministres. Il est demander lors de l’entrée en fonction une question de confiance ca permettre une majorité parlementaire. Cets de faire le chef de la majoritaire. La majoritaire ne va jamais exister et donc il na pas ce pouvoir.

- Le législatif

Rupture net avec la 3 et la 4 R. La 4 R : regime de deux chambres, assmblée nationale (vote seule la lois, seule ces membres sont les représentant) et conseils e la république (le sénat version la 3 republique, il ne vote as la loi, ne peut pas renverser le gouvernement,ne représente pas).

- Le mécanisme de rationalisation

Art 48 de la constitution, 24h de réflexion pour voter. Art 50 de la constitution, notion de censure. Art 51 de la constitution, droit de dissolution.

Section 4: l’inefficacité du régime parlementaire rationaliser

Instabilité ministérielle car il y a pas de parti majoritaire. Lors d’un projet de loi n’est pas voter car il na pas la majorité, le gouvernement va démissionner car il n’a plus la confiance meme si il n’est pas obliger. La pratique politique est affranchit (la 4R).

Condition de dissolution trop rigide, cela entraine le faite, le president de la R ne peut pas le mettre en place et l’assemblée ne se sent pas menacer donc on revient comme a la 3R.

Conclusion : il ne faut pas une forte importance au texte, le plus important cest la pratique. Malgré cet échec, la 5 R (1958), régime parlementaire, d’éviter de concilier un regime parlementaire avec un pouvoir exécutif fort (l’enjeu de la 5 R).