RÉALISATION D'UNE OPÉRATION IMPORT/EXPORT

...

A- Les étapes de dédouanement…..............................................21

B- Les éléments de la taxation………………………………….25

II-Les régimes douaniers.........................................................…...32

A-Les régimes définitifs…………………...……………………33

B-Les régimes de transit………………………………………..33

C-Les régimes d’entreposage...........................................……...35

D- Les régimes d’utilisation des marchandises...................…...37

E- Les régimes de transformation……………….……….….…39

INTRODUCTION GENERALE

Il est fréquent que les entreprises n’aient pas les moyens de réaliser elles-mêmes les opérations d’import-export en ce qui concerne principalement le transport et les formalités douanières. C’est la raison pour laquelle, elles font souvent recours à des prestataires de services tels que les transitaires et les commissionnaires en douane agrées. Ceux-ci, grâce à leur degré de spécialisation et à leur réseau international, proposent des services permettant d’acheminer les marchandises importées ou exportées de bout en bout moyennant une rémunération. Cette fonction, la logistique, est une fonction très large qui déborde le simple cadre du transport international.

C’est dans cette optique qu’on peut définir la logistique comme l’ensemble des opérations de stockage, d’allotissement, de distribution, de dédouanement de la marchandise et permettant de la mettre à disposition de l’acheteur, dans des délais et les quantités souhaités, sur les lieux de productions, de distribution ou de consommation.

Dans cette décennie, on assiste à un effort de simplification et de dématérialisation du traitement logistique et douanier permettant d’accroitre la qualité des services rendus aux opérateurs.

Le recours à des services en ligne et à des logistiques spécifiques permettent d’optimiser la gestion de la logistique internationale afin d’en faire un outil performant et de management.

Sa finalité est d’optimiser les coûts d’apprivoisement et de stockage, de rendre l’entreprise compétitive sur les marchés extérieurs et de valoriser les efforts à caractères mercatiques qui auraient été réalisés par ailleurs.

Face à la diversité des composantes logistiques, l’entreprise peut en maîtriser quelques-unes relatives à la gestion administrative telles que le choix des fournisseurs, négociation des prix, lancement des commandes, réception, stockage et distribution des marchandises.

Néanmoins, dans la plupart des cas, l’entreprise trouve des difficultés à assurer les composantes de la fonction logistique se rapportant au transport et au dédouanement des marchandises aussi bien à l’export qu’à l’import.

Objectif du projet :

Ce travail intitulé « la réalisation d’une opération import / export » aura comme finalité d’aider les entreprises exerçant dans le commerce international à maîtriser la logistique internationale afin de réussir leurs opérations d’import-export.

Méthodologie du projet :

Ce projet sera présenté sous trois angles :

- Dans un premier chapitre, nous allons essayer de présenter les incoterms 2010 en insistant sur les critères de choix de l’incoterm

- Le deuxième chapitre sera consacré à étudier les différents modes de transport international

- Quant au troisième chapitre, les régimes douaniers et les procédures de dédouanement des marchandises y seront développés

LES INCOTERMS

CHAPITRE I :

I) PRESENTATION DES INCOTERMS

Les INCOTERMS, sont l’abréviation de l’expression anglaise « International Commercial Terms ». Ils sont édités et révisés par la Chambre de Commerce Internationale située à Paris depuis plus de 75 années. Les Incoterms sont les règles officielles et des clauses standardisées et reconnues pour l'interprétation des termes commerciaux, visant le partage des risques, des coûts et des responsabilités entre les négociants pour faciliter la gestion du commerce international afin éviter les litiges.

Ils sont également appliqués par les praticiens ainsi que les tribunaux et arbitres d’une façon uniforme. Les incoterms déterminent le lieu de livraison et de transfert de risque, à savoir au départ ou à l’arrivée dans le pays du vendeur ou de l’acheteur, ce qui peut avoir une incidence sur la compétence des tribunaux, et dans une moindre mesure, sur le droit applicable. Les incoterms ne règlent jamais le transfert de la propriété de la marchandise. Celui-ci est défini par le contrat de vente. La règle Incoterms choisie ne pourra s’appliquer que si les parties désignent le lieu où le port avec toute la précision possible. Pour éviter toute ambiguïté sur les termes de l’accord, le contrat de vente doit se réfère à un langage codifié : les incoterms. Au nombre de onze, ils sont répertoriés en trois catégories en fonction du mode de transport utilisé.

A) LE TRANSPORT MARITIME

FOB :free on board

(Franco bord)

CIF: cost insurance and freight

(coût assurance et fret

FAS: free alongside ship

(Franco le long du navire)

CFR: cost and freight

(coût et fret)

B) LE TRANSPORT OMNI MODAL

EXW: Ex WORKS

Paid to (usine)

CIP:carriage insurance and paid

(port paye assurance compris)

FCA: