QCM sur la propriété intellectuelle

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- Oeuvre à laquelle on concourut plusieurs personnes, la contributions de chacun des auteurs étant originales

- Oeuvre à laquelle on concourut plusieurs personnes, la contributions de chacun des auteurs étant financière

- Oeuvre à laquelle on concourut plusieurs personnes à la demande d'une entité supérieure

18 Lors de la vente d'une oeuvre de collaboration, il doit y avoir :

- Un seul des auteurs peut décider de la vente

- Unanimité des personnes ayant concourut à la création de l'oeuvre

- La moitié des auteurs doivent être d'accord pour vendre l'oeuvre

19 Une oeuvre audiovisuelle est :

- Une oeuvre collective

- Une oeuvre de collaboration

- Une oeuvre composite

20 Qu'est-ce qu'une oeuvre composite ?

- L'oeuvre d'un compositeur

- Une oeuvre finale qui est modifié par une autre personne

- Nouvelle oeuvre à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante

21 Lorsqu'une oeuvre est originale, il y a des :

- Droits patrimoniaux

- Droits moraux

- Droits patrimoniaux et moraux

22 Que retrouve t-on dans les droits patrimoniaux ?

- Le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit d'exposition, le droit d'allégeance

- Le droit de représentation, le droit de production, le droit de suite

- Le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit de suite

23 Peut-on utiliser une oeuvre dans un but d'enseignement pédagogique sans l'autorisation de l'auteur ?

- Oui

- Non

- Francis Guilbert est une oeuvre de l'esprit avant tout

24 Qu'est-ce que le droit de représentation ?

- La photocopie d'une oeuvre

- La communication d'une oeuvre au public

- La théâtralisation d'une oeuvre

25 Et les droits moraux dans tout ça, à quoi ça correspond de manière générale :

- Respecter l'intégrité d'une oeuvre

- Permet à l'auteur et ses héritiers d'être associés à chaque vente du support matériel

- Respecter les lensoises

26 Le droit d'auteur dure :

- 10 ans après le décès de Jeanne Masse

- 70 ans après le décès de l'auteur

- 50 ans après le décès de l'auteur

27 Et pour une oeuvre collective, le droit d'auteur dure :

- 70 ans après le décès du premier auteur

- 50 ans après le décès du dernier auteur

- 70 ans dès la publication de l'oeuvre

28 Qu'est-ce que la contrefaçon d'une oeuvre ?

- Une reproduction, représentation, toute utilisation non autorisée

- Peut correspondre à un téléchargement illégal

- La vente de babouche à la sauvette

29 Pourquoi un logiciel est-il si important ?

- Il permet aux employés de travailler

- Il peut contenir des éléments importants de l'entreprise

- Il fait partie des brevets

30 Qu'est-ce que le droit voisin ?

- Le droit de ton voisin si jamais tu brûles une de ses oeuvres

- Le droit des artistes interprètes

- Le droit d'association à une oeuvre composite