Peut-on attribuer la personnalité juridique a l'annimal

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il ne pourrait pas répondre. Un animal ne peut pas posséder de biens (maison, appartement...), il ne pourrait donc pas jouir de ses droits s’il obtenait la personnalité juridique. De plus, donner a l’animal la personnalité juridique fait qu’ils seraient considérés au même titre que nous, et que donc, tuer un animal pour le manger serait considéré comme un homicide, et donc puni d’emprisonnement.

L’animal, s’il avait la personnalité juridique, devrait payer des impôt (puisqu’il ferait parti d’un état de droit), or un animal ne peut pas gérer de l’argent, il ne peut pas avoir de conte bancaire ou même remplir des papiers.

Bien que l’animal ne puisse pas, selon moi, détenir la personnalité juridique, son statut est de plus en plus comparable a celui de l’être humain.

II) le statut de l’animal.

1) Les similitudes de la personnalité juridique et le statut de l’animal

le statut juridique de l’animal a beaucoup évolué ces dernières années, et se rapproche de plus en plus de celui des personne physiques.

Par exemple, quand un enfant naît, il faut le déclarer a l’état civil, il sera alors identifié et inscrit dans le livret de famille. Il obtiendra un acte de naissance. Cela peut être comparable, pour les animaux qui ont un pedigree, qui est un document officiel comportant la généalogie du chien et qui certifie l’exactitude de ses origines. Il est attribué après l’inscription au Livre des Origines Françaises (LOF). Ce pedigree n’est cependant pas attribué automatiquement, contrairement a l’acte de naissance qui lui est obligatoire (les parents disposent de 3 jours après la naissances pour se rendre a la mairie pour déclarer la naissance).

De plus, les animaux qui ont un pedigree, possèdent un affixe, c’est a dire le nom de l’élevage ou ils sont naît, on peut comparer cela au nom de famille des personnalités juridiques. Cet affixe peut se placer avant ou après le nom de l’animal.

Il existe aussi pour les animaux la «déclaration universelle des droits de l’animal» , écrite en 1978 par l’UNESCO.

Comme pour les sujets de droit, les animaux domestiques doivent posséder un passeport européen pour être emmener dans tout les états membres.

2) des droits reconnu pour les animaux

Même si les animaux ne pourrait pas, selon moi, avoir la personnalité juridique, il est important que ceux-ci soit protégés.

Un certains nombre de lois ont été mise en place, au niveau national et européen afin de respecter les conditions de vie nécessaire a l’animal. Il est bien sur interdit de causer des douleurs, souffrances ou angoisse a un animal domestique (art 2 convention européenne de la protection animal), mais aussi d’infliger de mauvais traitements aux animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité (article L. 214-3 du Code rural). Ceci est puni par le code pénal de l’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.

L’article 521-1 du Code pénal punit les sévices graves ou actes de cruauté commis sur un animal domestique d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et de 30.000 euros d’amende. Le fait d’abandonner un animal domestique est puni des mêmes peines.

Les respect des animaux, bien qu’il ne disposent pas des mêmes droits que nous puisqu’ils n’ont pas les même capacités que les hommes, me parait essentiel puisque ceux-ci sont des être vivants (parfois même plus humains que certaines personnes