Logique de l'adoption

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B) CONDITIONS POUR ETRE ADOPTE

- Seul les enfants abandonnés peuvent être adopté

- je veux adopté l'enfant de mon conjint : je n'ai pas bsn qu'il soit abandonné pour autant , art 345 - 1 du cc on exige qu'à l'égard de l'autre parent soit la filiation n'est jamais été établie soit que la filiation paternelle est été établir mais père décédé ou alors que la filiation paternelle a été établie , le père vrai n'est pas mort mais on lui a retiré l'autorité parentale. Dans ces cas je peux adopter l'enfant. Conditons d'âge de l'adoptant est de 28 ans , ici on s'en fou (art 343-2 CC) il peut avoir 25 ans c bon.

En principe on exige une différence d'âge entre adoptant et adopté d'au moins 15 ans (art 344 al 1 dans le cas ou j'adopte l'enfant de mon conjoint on réduit à un écart de 10 ans).

1. Conditions d'abandon

a) Abandon express

Il faut qu'il y est un consentement à l'abandon de l'enfant cas :

- en principe si lien de filiation avec les 2 parents , les 2 doivent consentir à l'abandon de l'enfant (art 348 al 1). Si un des deux pas d'accord c pas bon

- dans certains cas la volonté d'un seul parent suffit , art 348-1 quand le lien de filiation a été établie qu'auprès d'un seul parent.

- art 343 al 2 : cas ou l'autre parent est décédé ou privé de son autorité parentale ou il est dans l'impossibilité de donner son accord (comas).

- si pb avec les 2 parents : c'est le csl de famille qui va décider après avoir pris le témoignage des gens qu'il s'en occupent

- cas ou l'enfant à 0 filiation c'est aussi le csl de famille qui s'en occupe.

- abandon après d'un notaire : très solennel

- dérogation possible : on admet juste une déclaration d'abandon auprès de l'ASE par un parent ou les 2 et

La déclaration d'abandon : on peut y consentir que si votre volonté est éclairé et libre (arrêt 20 juillet 76 par une mère portugaise qui ne comprenais pas bien le français , on lui a refusé). La question est de savoir si elle est défintive , ou totale ?

- déclaration d'abandon est définitive ? Non car droit de rétractation à compter de la déclaration de l'abandon dans un délai de 2 mois (art 348-3 al 2), si consentement donné par les 2 parents , la rétraction d'un seul suffit

- au bout de 2 mois définitif ? Mais on admet que les parents peuvent encore demander restitution de l'enfant si il n'a pas encore été placé dans une famille d'accueil , et si placé si le tgi estime qu'il est dans l'intérêt de l'enfant de revenir dans sa famille d'origine (arrêt 22 nov 89)

- question de l'abandon in favorem si recueillie par telle personne ? le parent qui n'arrive pas s'occuper de son enfant pour des raisons graves car il pourra mieux s'épanouir et j'ai peur de qui l'aura et dans ce cas je préfère le garder. PB : TRAFIC D'ENFANTS . Art 227-12 à 227-14 : le trafic est un délit pénal.

Cas où l'enfant abandonné est remis à l'ASE : les parents n'ont pas leur mot à dire sur la personne de l'adoptant.

Art 348-5: l'enfant remis à un tiers à plus de 2 ans dans cas l'abandon in favorem sera pris en compte dans ce cas là car je l'ai gardé plus de 2 ans. Si l'enfant à moins de 2 ans dans ce cas la déclaration d'abandon ne sera valable si l'enfant a été remis à l'ASE donc c elle qui choisit soit auprès de l'OAA qui choisira.

Si je remet un enfant à une personne pv sans ASE ni OAA , avec déclaration d'abandon elle ne sera pas vabale car l'enfant à moins de 2 ans.

Cas ou on peut remettre un enfant de moins de 2 ans à une personne pv si lien famille entre celui qui l'abandonne et celui qui le readopte (valable jusqu'au 6è degrès de lien de famille)

b) Abandon tacite

Les parents ne vont pas faire la démarche ni auprès de l'ASE ni OAA dans ce cas il n'est pas abandonnée off donc il ne pourra pas être adopté. Mais c mieux pour lui de partir que de rester avec des parents qui ne s'en occupent pas donc on permet une déclaration d'abandon admin ou judiciaire :

- abandon admin : car impossibilité matérielle et juridique des parents de déclarer l'abandon

- abandon judiciare : parents qui pourraient abandonner leur enfant mais ne le font pas.