Le régime parlementaire cas

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Walpol s’en va mais ses ministres restent en 1742.

1782 Lord North decide de demissioner et tout ses ministres l’accompagne, c’est la naissance du principe de solidarité ministerielle, gouv collegiale.

Fin 18 la resp collective du cabinet devant la chambre des communes est acquise. Gouvernement de Cabinet plus reponsabilité collegiale du parlement = caracteristique du parlementarisme.

Le Roi pourra dissoudre les communes , Pitt le jeune succede a Lord North mais les communes sont hostile a sa politique, fait connaitre au pays au programme de reforme et electeeur favorable et demande donc au roi de dissoudre l’assemblée, le peuple tranche le itige entre assemblée et gouverment.

Debut 19e s les regles du regime parleentaire se precise et gouvernememnt se retirera dans 2 cas. Si le gouv fait l’objet d’une motiion de defense ou sensure voté par maj des communes. Soit le gouv est a l’initiative oit c’est le parlement.Né au debu 19e s en angleterre, peut se retirer ou non et demander au roi de dissoudre les communes.

Roi dispose de 2 moyens d’action, d’abord il peut faconner la maj qui lui convent car les parti n’existent pas encore, ne peut pas choiir des ministres en desaccords avec la maj arlementaire.

Il pouvait influencer jusque 1832 la composition de la chambre des communes.en s’appuyant sur certains Lord qui posédait des Bourg Pourrit ( contrées depeuplée petit a petit ) Dans ces BP c’est l’aristhocratie fonciere qui choisit les canidats. Reforme de 1832 va engendrer le declin pol de la chambre des Lords et indirectement celui du roi. B supprimés

Chambre des Lords pas le pouvoir de destituer le gouv, c’est la chambre des communes qui l’a mais les deu chambres doivent voter le texte, en cas d’opostion des 2 chambres on aboutit a un blocage car 2 chambre pouvoir egaux mai peu a peu chambre des lords arrete de s’opposer au gouv soutenu par chambre des communes. Les Lords craignent une fournée de Lords, créer de nouveau Lords. Quand chambre de Lords voit que ses amendemant passeront pas elle s’obstine pas, cette menace fera signer a la chambre des Lords le parliement act de 1901 qui reduit ses ppouvoirs. Pouvoirs qui serot encore reduit par celui de 1949 et encore reduit par reforme de Tony Blair ( ps encore achevée). Chambres des lords a bcp mons de pouvoirs donc reduit l’influence du roi qui s’appuyait sur chmbre de Lords. Emegence de veritable partis coherent et disciplinés. Scrutin maj a un tour et l’un des artis gagne election donc maj parlemntaire et cabinet min emanation maj parl et le chef du partis vainceur est le 1er min donc roi a aucune influence.

Bipartisme qui rend peu probable les crises gouvtales. Cela affecte le fonctionnement du parlementarisme. Cabnet concentre l’essentiel des pouvoirs, il est assuré d’avoir la confiance du parlement. 90 pourcent des lois sont d’origine gouv. Dans la moitiédu 19e entre Tories et wigs qui sont liberaux.

Les dvl de la clsse ouvriere menera a la creation du partis travailliste. Comme crises et divisions du partis liberale aboutit apres 1922 a un nouveau bipartisme travailleurs liberaux.

Synthese du regime parlementaire :

C’est un regime dan lequel le gouv doit disposer a tout moment de la confiance de la maj parlementaire.

Caracteristique : Dissociation des organes executifs -> chef d’Etat pas representatif, prsque aucun pouv et irresponsable devant le parlement. Chef du gouverment et son gouv qui conduisent la pol du pays et resp devant le parlement. Prcedure du contre-seing , ses actes doivet etre contre-signés. + resp pol du gouv et dissolution.

Ces mecanismes permettent de retablir la confiance entre le gouv et maj parlementaire. Mise en sause de la resp pol du gouv peut conduire a la constitution d’un new gouv qui aura l’appui de l’assemblée. Soit le gouv engage sa resp soit le parlement depose une motion de censure. Dissolution permet de degager une nouvelle majorité. C’est le chef du gouv qui prend la decision de recouir a l’arbitrage populaire, les electeurs vont trancher le conflit entre parlement et maj parlemntaire. Les electeurs peuvent elirent une new maj ou reconduire la precedente.

+ collaboration du gouv et parlement. Le gouv et la maj parl doivent etre soudés

France regime mixte car bi-representativité : assemblée elu au suffrage univ direct, plus president et conseil d’etat elu au suffrage univ direct. Enfrance l’election du chef d’etat a lieu avant les election legislatives. Election du chef d’etat a lieu en fr avant lles legislatives, va conditionner les elements du parlement.