Economie du risque et de l'assurance.

...

Le prêt à la grosse aventure a permis la naissance de l'assurance. Ce prêt était déjà pratiqué par les Grecs et Romains. En voici le mécanisme:

- Pour le commerce maritime, les marchands avaient besoin de bcp d'argent. Ils s'adressaient à des banquiers qui leur prêtaient les capitaux nécessaires;

- si le bateau faisait naufrage, le marchand ne remboursait rien au banquier. En revanche, en cas de réussite de l'expédition, le prêteur était non seulement remboursé, mais touchait en plus une participation très élevée en compensation du risque encouru. L'intérêt pouvait atteindre 40, voire 50ù%

Au 12e siècle, avec la reprise des échanges commerciaux le prêt à la grosse se redéveloppa et donna lieu à des abus quant au taux d'interet.

Le pape Grégoire IX, par Décrétale de 1234, interdit le pret usuraire (taux d'interet excessif) et ainsi condamna le pret à la grosse aventure.

Il fallut trouver un moyen qui permit au banquier d'être certain du remboursement de son pret. Ainsi peu a peu , fut mis en place un systeme qui donna naissance à l'assurance maritime: des banquiers au des groupements de commercants acceptèrent de garantir, en cas de perte, la valeur du navire et de sa cargaison, moyennant le paiement d'une somme fixée au préalable.

L'écrit qui matérialisait ce contrat s'appelait déja une police (au sens de preuve). La promesse de garatie etait l'assurete et la somme payée à l'avance la praemium.

On a retrouvé fort peu de contrats d'assurance de cette époque, car ils étaient cassés, c'est à dire déchirés, une foi le voyage assuré terminé.

Le plus ancien contrat d'assurance conservé jusqu'a nos jours a été émis à Gênes, en Italie, en 1347, émise à marseille par des assureurs gênois.

Les bases de l'assurance de personne

[pic 1]L'assureur est la personne morale qui s'engage envers le souscripteur, en échange de cotisations payées en une ou plusieurs fois, a verser au bénéficiaire la prestation prévue au contrat en cas de vie ou de décès de l'assuré pendant une période déterminée.

Le souscripteur ou l'adhérent est la personne qui s'engage envers l'assureur par la signature du contrat. Elle

- doit avoir une capacité à contracter

-fixe les conditions du contrat avec l'assureur

- signe le contrat

- paie les primes (ou cotisations)

c'est elle qui s'engage juridiquement envers l'assureur.

>> précision sur l'adhérent

C'est la personne qui souscrit un contrat d'assurance dans le cadre d'une association. il peut y avoir co-adhésion sur un meme contrat d'ass vie.

L'adhérent peut ainsi bénéficier des services mis en place par l'association et d'information concernant les divers produits d'ass qui le concernent.

L'assuré est toute personne physique sur la tete de laquelle repose l'assurance. son consentement est obligatoire pour les assurances en cas de décès.

c'est sur l'assuré que repose l'évolution du contrat.

>> précision sur l'assuré

Les assurés de -12ans et majeurs incapables ne peuvent être assurable en cas de décès

[pic 2]

Le bénéficiaire c'est la ou les personnes physiques ou morales désignées au contrat qui recoivent les prestations prévues aux Conditions Générales et dans la Notice d'information, lors de la réalisation d'un risque assuré. Il peut être déterminé ou non et il peut être acceptant ou non acceptant.

La désignation d'un bénéficiaire est facultative toutefois en cas d'absence de bénéficiaire désigné, la prestation versée tombe dans le patrimoine de l'assuré et perd l'avantage de l'exonération des droits de succession.

La clause bénéficiaire est révocable a tout moment par le souscripteur ou l'adhérent, sauf si le bénéficiaire a donné son accord écrit.

Après acceptation du bénéfice, il devient impossible au souscripteur de modifier la clause bénéficiaire et de demander des avances ou des rachats sans l'accord du bénéficiaire.

La révocation de cette clause est possible:

- si le bénéficiaire acceptant y renonce par écrit

- en cas de meurtre (ou tentative) de l'assuré par le bénéficiaire

- Lors des cas ordinaires de révocation (survenance d'un premier enfant, ingratitude notoire)

La prime est la somme d'argent que le souscripteur doit payer a l'assureur en contrepartie de la ou des garanties prévues au contrat d'assurance qu'il a souscrit.

Il est particulièrement intéressant pour l'adhérent de faire des versement réguliers. Elle peut être unique (le souscripteur s'acquitte de la prime en une seule foi à la souscription) libre (Après avoir versé la première prime, le souscripteur alimente son contrat selon une périodicité et des montants librement choisis par lui) périodique (Le souscripteur verse ses primes en plusieurs fois, régulièrement selon le montant défini par l'assureur, soit pendant une période déterminé soir pendant toute la vie de l'assuré)

la tarification des Assurances de Personnes utilise les tables de mortalité. Elles indiquent les probabilités viagères du nombre de vivants à chaque age. Elles sont établies sur la base de données publiées par l'INSEE, et homologuées par arrêté ministériel.

Une table de mortalité est un tableau indiquant sur 100 000 naissances au départ:

- le nbr probable de survivants à chaque âge

- le nbr probable de personnes décédées dans l'année

Le taux technique

>Art. A132.1.1 CA

Les bases de calcul de ce taux sont définies de manière réglementaire.

Lorsqu'un