ENTREPRISE LIBERER

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Les concurrents : ces sont les concurrences locaux, nationaux ou internationaux qui demande de l'entreprise à améliorer ses stratégies pour être plus competitive.

L'Etat : L’Etat est une prenante qui donne un rôle de législateur à l’entreprise, et qui attend de l’entreprise le paiement des impôts, taxes et cotisations sociales, mais aussi il assure la sécurité/ la justice d'environnement pour les entreprises.

Les associations ONG(Organisations Non Gouvernementales) : ses attentes sont diverses : défense des intérêts des consommateurs, respect des critères environnementaux et sociaux… et leurs missions consistent à élaborer et publier des chartes.

Les riverains : il s’agit de tous ceux qui vivent autour des implantations d’une entreprise et qui peut-être ont les impacts économiques, sociaux ou environnementaux avec l’entreprise par son activités. Comme les nuisances sonores, réduisent la pollution et assurent l'emploi local.

Le banque : qui assurent le financement de l’activité de l’entreprise. Elles attendent de l’entreprise le remboursement des sommes empruntées et les intérêts.

3)Quels sont les risques en cas de défiance dans partie prenants vis-à-vis de l'entreprise?

- La grève des salariés

- Le dirigeant qui veut conserver son propre intérêt au détriment de l'intérêt collectif avec les pouvoirs abusifs

- Les actionnaires désinvestissent les argents à l'entreprise ou vendent les actions, révoquent les dirigeants

- Le banque qui ne veut pas de prêter l'argent au l'entreprise

- Les clients ne paient pas à temps ou boycottent les produits.

- Concurrence déloyale

- Les fournisseurs augmentent soudain le prix des ventes ou n'ont pas assez de stock

- L'État peut modifier la réglementation, réprimer, modifier la fiscalité

- Les associations et les ONG peuvent informer les populations locales clientes, alerter l'opinion internationale, diffuser les résultats d'enquêtes dans la presse.

Quand entrent dans une societe commendi , commanditaire fait commerce assigne devat le tribunale de commerce , cette SES soumis au règle de snc même si ajouté quelque règle particulier prévu Pa L1822-1et suivant de code commerce , permis elle , que le décision sont prise dans lès condition preuve par le statut mais qu'une réunion assemblé de tous lès associé et de droit , s'il alès demande soit par un commandite soit par en nombre de capitale de commanditaire

L222-6 code commerce dispose l'associe commanditaire ne peut faire aucun article de gestionnaire , même en vécu d'une procuration , en contravention de cette règle , la souci commentaire est tenu solidairement avec lès associé commandite des cette et engagement de la société qui result de actes prohibant , suivant lès nombre des associé , il peut être déclarer la spécialité , soit tous lès engagement de associé ou qu'un seulement .

Sur la session de part , le principal est pour tous lès associé , mais exception grâce statut peuvent prévoir sticuler , lès part de associé rcommanditaire , soit librement ces cible , c'est par le commanditaire , peuvent être cédé a des tiers étrange ala société , il faut accord de tous lès commandité (réunion semble )et la majorité en nombre et en capital des commanditaire , enfin la session de part , la associé commandite peut avoir une partie de part en commanditaire ou un tiers étranger a la société . Si le commandite cédé un tiers de part , il faut accorde de tous lès commandite , la majorité de nombre capitale des commenditaire .

Chapitré 3 SARL(société a responsabilité limite )

la plus nombres de société en france , le cadre de juridiqueL 223-1,L223-43, depuis la LOIS 11/7/1985, la support S'APPLE alors la UREL, la associé la apuré de ça concurrence apport .

Section 1 la Création de la sarl

condition de fond

A. objet social

principe et la librete, on est libre sauf il y a certain société on ne peur pas crer sous forme sarl(assurance ,

B.nombre associé 100 maximum et 2 minimum sauf urel, si on dépasse 100 , il faut falloir le dissolution de la lois

- le capitale social , il librement fixé par le statut , le capital diviser par associé égale le minimum 1euro pourla social , il doit être souscrite totalité par la associé et intégralement libéré , lorsque il repensent l'apport nature quand elle entrepreneur la apport menuiserie , moins 5 éme de souscription

la Libération de surplus intervient sur décision de gérant dans une delais

capitale 7 millions euro pour créer un SARL .

Lès statut va contenu lès évaluation de chaque apport antre , et rapport tanexce statut sur cette évaluation établir sur la responsabilité de commiser au apport qui adésigné anunalimite de future associé , ou par la décision de justice ,ala demande de future associé le plus diligent ,lès future associé peuvent décider a nulalimite de ne pas avoir recours acommis sa rapport lorsque la valeur d'aucun port , lecsite un montant de 30mille euros et si la valeur totale de apport on adule , non soumis aévaluation de commis au apport , accept pas la moitié de capitale sociale, lorsque il n'a pasv de commis au apport ou lorsque la valeur retenu par différent de celle propose de commis apport , la associé sont somilitairement pdt 5 ans, de la valeur attribué en nature de la constitution de associé , ila ete juge par la cour d'appel a paris 24/12/1933, un apport en nature surévalué , lorsque la passif grevent le biens apporté > la valeur exclamative de ce bien ,

condition de forme