Droit constitutionnel et théorie de l'Etat.

...

La structuralisation de droit: Kelsen: invente la hierarchie des normes et theorise le droit positif

principe de hierarchie: il faut respecter les normes superieures. Au sommet: La Constitution pq. Elle est la source de toutes les autres normes et p.q. elle est le statut de l`Etat.

Les normes n`ont pas toujours ete ecrites dans l`histoire. (coutume)

Dans les anciens systems il y avait des regles (juste ou injuste -->connotations religieuses)

Nous ne pouvons pas distinguer le droit positif et le droit naturel, les deux sont lies l`une l`autre, le droit positif ne peut pas exclure le droit naturel. Il y a des regles de droit naturel qui ont ete transmise au droit positif.

Sous-section 2: Adversaires et partisans de l`Etat

Adversaires: 1ere: les liberons: veulent un Etat reduit, ce qui compte c`est la liberte individuelle, l`Etat est la limit de liberte, selon eux, il reduit la liberte. Ils n`acceptent pas cela. Selon eux, l`Etat peut faire la diplomatie, la monnaie. (la fonction regelienne)

Cette idee de l`Etat devieent une conception de droit au 19e. Siecle. On a pas besoin d`Etat pour l`economie. L`Etat doit rester eloigne des indivius.

Aux Etats-U: une crainte contre l`Etat.

Contestations anarchistes:

l`anarchie: la negation/le refus de liberte?

Fin 19e. Siecle. Dans la gauche radical--> fond d`anarchisme: provoquer et destabiliser a paris. (notre-Dame)

autre critique de l`Etat:

faite par les marxistes: Engels: Classe dominee-classe dominante

2 grands models: marxisme, nacisme qui ont fait beaucoup de morts.

Partisans: les defenseurs de l`Etat, selon eux l`Etat est necessaire

l`etatisme democratique: l`Etat est controle par le people. (aujourd`hui)

L`Etat est au service du people. L`Etat donne quelques services au people. (l`Etat est limite)

la nationalisme: 1789 revolution

L`Etat-nation nation: une abtraction qui fait que les gens se sentent un lien fort.

L`Etat nation: existe partout, tous les pays en Europe.

La nationalisme: je vis dans un Etat, je suis attache aux interets de la nation, de la collectivite.

Ernest Renaud: Qu`est-ce qu`une nation? La nation est le vouloir de vivre ensemble: une histoire commune, sentiment d`appartenance, fondee sur les valeurs: solidarite, partage

nation: droit de sang – Allemagne: ce qui sont nes en Allemagne constitue la nation.

En France, droit de la nationalite est plus ouvert.

Section 4: Les differentes formes de l`Etat

Il y a des models d`organisation.

Sous-section 1: l`Etat unitaire

Une seule organisation politique = une seule personne morale publique

L`Etat est le seul a gerer le territoire, le seul a exister sur le sein d`international, il n`est soumis a rien, il est le seul deteinteur de souverainte.

La France est un Etat unitaire.

L`Etat unitaire fonctionne a 2 niveau:

la centralisation ? On fait toute partie au capital. Le central a ete developpe en France par Napoleon.

Il faut amenager l`Etat unitaire. Les amenagements de la centralisation:

- la deconcentralisation: l`Etat envoie son representat

Le Prefet

- la decentralisation: libre administration, autonomie

L`Etat cree de nouvelles personnes de droit publiques: ce sont les collectivites territoriales (departements, regions)---> DECENTRALISATION GEOGRAPHIQUE Mais c`est l`Etat qui est souverain. L`Etat leur donne des competences.

La deconcentralisation et la decentralisation coexistent dans un departement.

Decentralisation technique ou fonctionnelle: p.ex.les universites.

Sous-section 2: l`Etat federal

p.ex. Allemagne, les Etats-Unis, Suisse, Canada

2 niveaux: Etat federal, Etats federes

les principes du federalisme: une union de l`Etat: les etats federes reunissent --> Etat fedral

- principe d`autonomie: L`Etat federal est souverain, seul a agir dans le sein d`international

L`Etat federal: - competennce militaire

- elabore des regles de droit

Chaque etat federe est autonome mais c`est limite par l`Etat federal. Chaque etat federe a une constitution. Sont des entite (une parcelle de l`Etat) Ils ont la police.

Les competences sont determinees dans la Constitution.

- Principe de participation: Les etats federes ont une influence sur la structure. Ils vont participer au fonctionnement de l`Etat federal. Ils y participent de plusieurs manieres:

- a la forme d`un plan constitutionnel: L`Etat federal n`est seul qui fait la Constitution

-a la forme d`un plan legislatif: les etats federes participent au vote de la loi federal.

Assemblee des deputes: represent la population

Assemblee senateurs

Les lois federales sont votees par les deputes et par les senateurs. Chaque etat federe a le meme nombre de senateurs (2).

- Principe de superposition:

le droit des etats federes le droit de l`Etat federal