Cours d'histoire du droit et des institutions: le statut des agents du roi.

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Chapitre 2 – Les intendants

Les intendants sont des commissaires. Ils sont apparue comme les agents les plus caractéristique dela monarchie absolu. Et bien dans la mise en œuvre de cette monarchie absolu, l’apparition de intendant va marqué l’affirmation sans toute la caractéristique de la monarchie absolu. Car le roi sans supprimer les autre agents de l’administration va créer l’intendant et surtout va confier l’essentiel de l’Etat aux intendants. Alors voyons

SECTION 1 – Les origines et le statut des intendants

Il arrivait parfois qu’au moyen-Age, que le roi envoi des inspecteurs pour que ceux-ci puissent contrôler l’action de ses agents dans ses provinces. Et au 16e siècle va se développer le recourt à de telle mission d’inspections. Par ailleurs, le roi avait pour habitude de nommé des commissaires appeler commissaires à la suite des armées. C’est a dires des commissaies en charge de l’administration et de la justice. Ses commisaires osnt appelé des intendants. Puis c’est richelieu qui va prendre l’habitude d’envoyer dans les provinces, des commissaires appelé intendant de justices, police et finances dans chaque province. Et la nouveauté par rapport au maitre des requêtes du moyen-âge c’est que ces inspecteurs étaient sédentaires. Ils avaient des pouvoirs très étendu et devaient intervenir pour appliqué le pouvoir royale. Evidemment ils sont détesté des officiers. Parce que ces commissaires place les officiers sous tutelles. Et par le peuple car ils sont le symbole royal et de l’accroissement de la fiscalité. Alors que l’autorité royale paralèlement considère les intendant comme les auxilières indispensables de leur pouvoir. C’est louis 14 qui va régularisé l’institution des intendants. Ils sont nommé par le roi et révocable par lui sur proposition du contrôleur générale des fiance du secrétaire d’Etat à la guerre pour les généralités frontalières. Ils peuvent toujours êtres déplacés, il peut toujours être révoqué , ils ne sont pas membre de la haute noblesse. Il sont fidèle au roi. C’est leur principale caractéristique.

SECTION 2 – Les attributions des intendants.

Le salaire est prévu dans la lettre de commission. Tout comme la compétence d’ailleurs. Alors les compétence que peuvent avoir les intendant sont des comptences principalement en matière de justice, de police (d’administration), et des compétences en matières financières.

1§ - les attributions des intendants en matières de justices.

L’intentant peut entré dans toute les juridictions et prendre en quelques sorte de la présidence pour délibérer des affaires, sauf dans les cours souveraines ou le premier président est aussi commissaire du roi et en cas exceptionnel, le parlement de province est exceptionnel car le premier président est aussi l’intendant. Car il doit veiler à l’application des ordonances et edits royaux. Il peut juger des affaires criminelles il peut etre juge de tout se qui est dépendant aux éditions contre les agents du fisc et leur réprétion est relativement sévère. Et l’intendant à l’essentiel du contentieu administrative de sa province. C’est un juge administratif.

2§ - les attributions en matière de police

Entendai administration car dans la langue du 16e-17es et meme encoreau 18e s , le mot police a une signification très large et est à peut prêt synonyme du mot administration. Et les affaires administratives dans lesquelles lesintendant peuvent interveirs sont très nombreux. L’intendnat doit affirmer la paix civil a l’aide de la maréchaussée, et des autorité locale. Il a également en charge des travaux publiques. Travaux d’urbanisme. Il doit s’assurer que chaque territires soient fournis en nourriures. Il est charger de mettre en place des stat de production, il doit stimuler aussi la production pour évité les pénuries. Il est chargé aussi de la police des cultes. APr exemple après la révocation de l’édit de nantes en 1785, l’intendant doit vérifier que le cultre protestant n’est pas appliqué.Les intendants interviennent encore dans la gestion desuniverssité, des colèges et des petites écoles. Intervient pour s’occuper des hopitaux qui sont en fait des hospices qui reçoit les personnes agées et les infirmes. Plus généralement les intendant prennent des mesures d’hyiènes et d’insalubrité public. Et de leut origine des intendant des armées, ils conservent des responsabilités notament celle du ravitallement et du logement des trouppe des armées du Roi.

3§ - Les attributions en matière de finance

Il y a 2 types de statut fiscaux en France dans l’ancien droit. Notamment en ce qu’il conserne les impôts directs, il y a se que l’ont appel ds pays d’état et les pays d’élections. Dans les 2 cas l’intendant joue un rôle actif dans la colecte des impots direct et en se qui concerne la collecte des impôts indirecte, l’intendant exerce une surveillance sur la collecte.

SECTION 3 – l’action des intendants après leurs attributions.

L’action de intendant va etre fondamentalement important car l’intendant est en quelque sorte le symbole de l’action de l’état monarchique. Son action va être sensiblement modifier suivant les époque mais sest véritablement le représentant des états dans les provinces. Ils vont imposer à tous l’obéissance du droit royale. Ils interviennent dans toutes lesaffaires. Ils combattent toutes les oppositions de l’action de l’état. Et leur action générale. Est soutenu par le pouvoir royal car ils sont là pour faire fléchir les pouvoirs traditionnelles mais pour affirmer correlativement l’autorité royale.

Sous louis 14 l’intendance est devenue l’instition claire de la monarchie absolu et centralisé.

Par la suite les choses vont évolué notament au 18e siècle et l’action des intendant va être modifier. Les intendant erste le pouvoir deu roi mais l’intendant est aussi l’homme dans sa généralité, l’homme de la province dont il administre, il peut demander aux inistere de réer des installation comme des route qui sont nécessaire. Il y a des travaux d’urbanisme fait grace au travaux des intetand. Le rôle des intendants est essentielle dna sla modernisation de l’administration française. Notament du controleur générale de sfinances. Ils ont mit en plus une administrration professionnelel et efficsse. Et c’est napoléon qui voulant