Commerce international

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- Le commerce international donne fréquemment lieu a un transport par mer, et, a cette occasion, il est émis un titre de transport qu’on appellera : B/L

- Le B/L est a la fois:

- Un récépissé d’expedition remis au chargeur (le fournisseur)

- Un contrat de transport dont les conditions figurent au verso

- Un document indispensable pour le retrait de la marchandise a destination. C’est aussi un titre de propriété transmissible par voie d’endossement.

- Un connaissement peut être:

- A personne dénommée: on dis alors qu’il est nominatif et que seul la personne indiquée prendra livraison des marchandises, ce qui rend son endossement impossible (non transmissible)

- A ordre d’une personne nommée désignée: il est alors transmissible par voie d’endossement (le bénéficiaire de cet endossement pourra alors retirer la marchandise)

- Selon la règlementation algérienne, les connaissements (B/L) reçus en Algérie doivent être : « on board » c a d : « chargé a board »

Un tel document atteste que la marchandise est effectivement chargée a bord du navire.

2. la lettre de transport aérien

( LTA)

AIR WAYBILL

- une marchandise expédiée par avion donne lieu a l’etablissement de LTA, c’est un simple récépissé d’expedition

- Si la LTA est établie au nom de la banque, celle ci doit établir un « bon de cession bancaire » au client pour lui permettre de retirer la marchandise.

- 3. Lettre de voiture

- C’est un récépissé d’expedition d’une marchandise adressée a l’etranger par voie ferrée ou par route.

- Si la la lettre de voiture est établie au nom de la banque, celle ci doit établir un « bon de cession bancaire » au client pour lui permettre de retirer la marchandise.

Les documents annexes

IMP/EXP

- Note de colisage, note de poids: a pour but de fournir des indications sur le poids, conditionnement, contenu des colis.

- Certificat d’origine: émis par la chambre de commerce, il atteste l’origine ou la provenance de la marchandise

- Certificat d’analyse: certificat établi par un laboratoire officiel, attestant que la composition du produit analysé répond au normes internationales

- 4. Certificat de contrôle de qualité: document qui certifie la qualité de la marchandise au normes internationales, établi par des organismes officiels (VERITAS, SGS)

- 5. certificat vétérinaire: document établi par un vétérinaire, attestant la bonne santé des animaux importes ou de la conformité sanitaire des viandes de consommation.

- 6. Certificat phytosanitaire: attestant la bonne santé de l’ensemble des produits agricoles importes (les plantes, les fleurs, les fruits et légumes)