Commentaire de texte Portalis, discours préliminaire au code civil.

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en théorie. Ces avantages sont calculés à travers des hypothèses, statistiques ou calculs de probabilité, tout est alors basé sur l’incertitude. Rien n’est plus imprévisible que la race humaine, nos actions et réactions ne peuvent être su avec certitude car l’homme reste un mystère. Il faut donc faire attention quant a l’institution de nouvelles lois, ne pas être brutal, laisser le temps au temps, sans changement radical. Tout cela pour nous laisser le temps d’apprécier les répercutions du nouveau texte. Il ne faut pas vivre dans l’idéalisme, trop se rapprocher d’une société parfaite alors que l’on est fait d’imperfection. Cette idée n’est pas compatible avec la vie humaine. Il faut donc laisser un compromis « il faut laisser le bien, si on est en doute du mieux ».Les lois ayant pour but d’être juste, doivent être parfaitement compatible à l’homme. Il faut alors plus s’attarder sur la qualité des lois plutôt que sur la quantité. Cependant il faut aussi prendre en compte que le droit a besoin d’une certaine souplesse pour qu’il puisse être appliqué à la nature humaine et donc de ne pas se perdre dans le détail exubérant de la loi.

II) S’astreindre aux lois nécessaires

Un monde complexe n’implique pas forcément une légifération à toutes échelles (A). En France le juge a une place importante dans les décisions judiciaires et doit faire face a une multiplicités de domaine d’application (B).

A) Tempérance dans l’institution des lois

Le risque avec l’instauration de nombreuses lois pour légiférer tout domaine ou actions est qu’ « elles affaiblissent les lois nécessaires ». Il ne serait pas judicieux de noyer des lois importantes et fondamentales dans un flot de recommandation que l’ont devrait adopter. Le Code à suivre en perdrait de sa puissance. Rappelons que les lois sont présentes pour simplement nous permettre de vivre en société et non vivre comme la société voudrait. Il faut nuancer notre action la France est un état complexe avec de multiples spécialités et ayant un impact international. Portalis nous montre dans ce texte que la société française est moderne et en pleine expansion. Il faut prendre en compte tous ces échanges qui augmentes demandant des lois plus complexes. La France est en plein essor et développement, on doit s’orienter sur des lois d’avenir. Il faut donc une législation adaptée à ses actions et développer ainsi des codes spécifiques à toutes ces compétences. On doit alors trouver le juste milieu entre cadrer tous les domaines sans réellement dicter la conduite de chacun. La flexibilité laissée à la loi nous montre alors l’importance du juge dans les décisions judiciaires.

B) La place du juge et ses pouvoirs

Portalis se dédouane « de la dangereuse ambition de vouloir tout régler tout prévoir ». Il sait qu’une législation trop présente mènerait à une certaine perte de liberté. Les citoyens seraient alors vu comme automates, devant respecter des règles ne leurs étant pas naturelles. Cette perte irait alors contre la nature de l’homme. Le fait de tout contrôler ferait alors perdre la valeur du juge, il ne jugerait plus mais appliquerait seulement des protocoles en fonction de l’action à condamner, c’est à dire devenir légiste. La fonction de juge existe pour un but principal, le fait d’adapter tout jugement à la personne. Que tout détails de l’affaire soient étudiée et non réduite à des mots clés correspondant à des condamnations prédéfinies dans un code de lois. La vie est tumultueuse, le bien et le mal se dissocie par moment très difficilement. Toute situation juridique reste unique et ont le droit à ce que tous les faits soient étudiés et ainsi avoir un jugement personnalisé. D’après Portalis rien ne pourrait remplacer la « raison naturelle » laissé à la personne du juge. L’action ne prime plus, le pourquoi de l’action atteint un niveau égal à celle-ci. Donc seul un être moral est capable de faire la part des choses pour adapter son jugement à toutes les circonstances. On met alors en lumière le coté humain du droit indispensable pour coller à la notion de justice.