Le sacre fait-il le roi?

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Jusqu’en 1270, le sacre FAIT le roi : on date les actes officiels du règne à partir du jour du sacre. Après, le sacre n’est plus créateur du roi. Dans la pratique c’est toujours le sacre qui fait le roi pour l’opinion publique mais une nouvelle tendance vient rendre légitime la place du roi.

- Le sacre, une forme secondaire perdant de son efficacité

A la fin du XIIème siècle, la simple succession masculine et nationale légitime le nouveau roi des Francs (A) parce qu’elle a su se justifier au sein du royaume (B).

- Une succession masculine et nationale

A partir du règne de Philippe Auguste (fin du XIIème s.), l’entourage royal estime que la dynastie capétienne est suffisamment établie pour qu’on n’ait plus à s’entourer de ces garanties (sacre anticipé, association au trône …), la simple succession dynastique suffit. A la fin du XIIème s. la règle de succession qui s’est fixée en coutume est la règle de la primogéniture, c’est à dire qu’en vertu de la coutume, c’est tjrs à l’aîné de succéder à son père, il n’y a plus besoin de sacre anticipé pour le manifester.

Le miracle capétien, c’est à dire la présence d’un fils en âge de gouverner pour succéder à son père s’est renouvelé sans interruption pendant 12 générations. A partir de 1316, une crise de succession est venue interrompre la lignée des capétiens directs obligeant pour la première fois à une formulation claire des principes de transmission de la couronne.

Avec la décision de 1328, on a un système successoral complet qui permet de résoudre tous les cas possibles grâce à : La règle masculine, qui est absolue, et qui porte à la fois sur l’exclusion des femmes et des descendants par les femmes. La règle de nationalité, corollaire de la règle de masculinité ; c’est à cause de cette règle que l’on ne choisit pas Edouard III en 1328.

Pour être roi de France, il faut être de nationalité Française et être un descendant direct de l’ancien roi

Pour répondre à un tel changement, plusieurs justifications fondées apparaissent : des justifications politiques, religieuses et juridiques.

- Les justifications à ce changement majeur

Les justifications politiques sont les plus importantes ; ce sont celles qui ont été déterminantes en 1316 et en 1328. En 1316, on écarte le parti le plus faible (Jeanne n’avait que 14 ans). Mais en 1328, ce qui l’emporte, c’est le réflexe nationaliste : le refus d’un roi étranger, faire cohésion autour d’un roi national.

De plus, il se fonde sur la Bible, celle-ci exclut dans l’Ancien Testament les femmes de la prêtrise et de toute dignité sacrée. Or, le royaume de France est une dignité sacrée.

Enfin, les justifications juridiques sont d’autant plus nécessaire car au moment où la règle de masculinité est mise en place, de nombreuses exceptions de successions féminines existent, aussi bien dans les coutumes féodales (cf. : Aliénor d’Aquitaine), que dans les pays étrangers (cf. : Navarre, Portugal), ou encore dans l’empire byzantin ou à Jérusalem.

Ces justifications juridiques vont aller dans 2 directions principales : s’agissant de l’exclusion par les femmes (ne peuvent pas transmettre à leur enfant le droit de régner), c’est une règle de droit romain qui dit que l’ « on ne peut pas donner ce que l’on n’a pas ». Si une femme n’a pas la capacité de régner, elle ne peut donc pas transmettre cette capacité à ses enfants. La justification tient donc du choix d’avoir privilégié la règle du droit romain.

La 2ème grande justification est tirée de la loi salique (rappel : coutume personnelle des francs saliens). La loi salique exclu les filles de la succession de la terra salica, sauf en l’absence de garçon. Ce texte ne justifie pas en réalité l’exclusion des femmes du trône de France, mais il a été utilisé comme tel, il a été quelque part détourné.

Les deux principes de masculinité et de nationalité n’ont par la suite jamais été contestés (à part la nationalité à la fin du XVIème siècle), et ont intégré le corpus juridique des Lois fondamentales du Royaume. C’est un corpus supérieur, auquel on ne touche jamais car hors de portée.