Le pilotage social

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Questions : Quelle catégorie d’employés est la plus sujette aux accidents ? Quelle importance l’entreprise accorde t-elle à la sécurité ?

Plusieurs modes de calculs de l’effectif :

- Nombre de journées d'absence pour des accidents survenus dans l'année et indice de gravité 312

- Nombre d'incapacités permanentes (partielles ou totales) notifiées par la caisse de prévoyance 313

- Nombre d'accidents mortels dont a été victime le personnel des entreprises travaillant pour la SNCF au cours de l'année considérée 316

Rubrique 4 – Autres coditions de travail

Objectif : Durée et amenagement du tps de travail, organisation et contenu du travail, conditions physiques du travailn transformation de l’organisation, depenses d’amelioration des conditions de travail et medecine du travail, Travailleurs inaptes

Question : Quel est le poucentage des effectifs travaillant entre 50 et 80 % du temps de travail ?

Plusieurs modes de calculs de l’effectif :

- 413 Effectif total au 31/12 des agents appartenant à des services ayant été autorisés à appliquer un système d'horaires individualisés

- 451 Evaluation budgétaire du programme d'amélioration des conditions de travail présentées dans l'établissement (en K€) (au sens de l'article L. 4612.16 du Code du Travail)

- 472 Nombre de reclassement d'agents diminués physiquement

Rubrique 5 – Formation

Objectif : Formation professionnelle cotinue, congé de formation et Apprentissage

Questions : Quel est le pourcentage de la masse salariale consacré à la formation continue en 2009 ? Quel est le nombre de bénéficiaire au titre du CIF en 2010 ?

Plusieurs modes de calculs de l’effectif :

- 511 pourcentage de la masse salariale consacrés à la formation continue

- 523 nombre d'agents dont le congé de formation a été reporté

- 512 montant consacré à la formation continue (en K€)

- Formation interne

- Formation effectuée en application des conventions

- Financement des formations en alternance

- Versements au titre CIF

Rubrique 6 – Relations professionnelles

Objectifs : Representants du personnel, Information et commuication, Procedures

Question : Combien de salariés ont voté aux élections des délégués du personnels ?

Plusieurs modes de calculs de l’effectif :

- 614 date de signature et objet des accords signés

- 621 nombre d'heures consacrées par l'entreprise aux différentes formes de réunion du personnel

- 633 Nombre de mise en demeure et de procès verbaux de l'inspecteur du travail pendant l'année considérée

Rubrique 7 - Autres conditions de vie relevant de l’entreprise

Objectifs : Activités sociales et autres charges sociales

Question : Quel a été le budget restaurant en 2011 ?

Plusieurs modes de calculs de l’effectif :

- 711 contribution au financement des comités d'établissement et du comité central d'entreprise (en million d'€)

- 712 autres dépenses directement supportés par l'entreprise (en million d'€)

- 721 montant total des prestations complémentaires en espèces versées aux contractuels (en millions d'€)

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Séance 3 : Sans Diapo

- Moyenne sur une période donnée

- Effectif inscrit => toute personne ayant un contrat compte « 1 »

- ETP => au prorata de leur temps de travail (1 ;0,5 ;0,8… etc)

Le turn over

Differents types :

[pic 2]

Fonctionnel : Concerne les moins performants / compétents

Dysfonctionnel : Concerne les employés performants ou très qualifiés

Taux global du turnover : [Nombre de collaborateurs partis durant la période N / Nombre moyen de collaborateurs sur la période N ] x 100

Exercice « Evolution du taux de rotation du personnel »

- Diminution, tx tres faible, plutôt une petite entreprise => cout faible mais as de renouvellemnt des competences

- Taux bas, tx fort de 2004 peut s’expliquer soit par conflit soit par gros depart en retraite => cout fort en 2004 mais renouv des competences

- Tx stable, mais elevé, interet à réaliser un audir social du turnover ( selon contexte )

- Tx e diminution, et satisfaisant en 2005 ( selon taille de l’ese et secteur)

L’absenteisme

Differnetes absences

Indicateur du bilan social : « Nombre de