L'Etat et la nation sont-ils indissociables ?

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La thèse subjective l’emporte sur la conception objective. Les éléments objectifs ne fondent pas toujours une Nation. L’Unité de la nation dans les deux thèses conduit à assimiler l’État et la Nation avec le concept d’ÉTAT NATION car cette Nation doit s’incarner dans une réalité Juridique. (Identification entre État et Nation peut être source de conflit).

La constitution du peuple en un corps politique, la nation, détentrice de la Souveraineté, modifie par

ailleurs la conception de l’État en le soumettant au principe démocratique. La nation le relie ainsi à la société

en lui conférant une légitimité démocratique.

- Identification entre l’Etat et la Nation

En Occident : Nation = résultat d’un processus historique se développement et s’achevant par la naissance de l’État. Etat apparait ainsi à la fin du processus pour centraliser politiquement et juridiquement la Nation. En France il est fréquent de dire que l’État a précédé la Nation donc forgé ce dernier autour des Rois de France puis de la République. Ceci n’est pas propre à la France mais aussi dans les États Africains nés de la Décolonisation qui ont dû créer une Nationalité avec des Frontières imposées par le colonisateur. Dans cette perspective se pose alors le problème de savoir si toute Nation peut et doit correspondre à l’État. Le DI apporte une réponse positive à cette interrogation qui renvoie aux principes des Nationalités. Principe Nationalité : Toutes Nations a le droit de devenir un État et a été développé à part de la Rév Française et considère que l’origine du pouvoir réside dans la Nation (doctrine de la Souveraineté Nationale).

- Bien que la nation ait souvent précédé l’Etat, elle ne correspond pas toujours à l’état.

Absence de concordance se rencontre dans plusieurs situations :

→Nation non constituée : À l’inverse de la démarche occidentale

- Dans le Tiers Monde en règle générale l’État a précédé la Nation sur une réalité sociologique composée d’une mosaïque d’ethnie juxtaposé les unes aux autres mais non intégrées (tracé des frontières sans tenir compte des populations).

- Exemple des régions différentes dans un même pays (Belgique)

→Nation écartelée : à la suite de succession d’événements historiques, une nation peut être séparée par des frontières (Ex : La Nation Allemand entre 45 et 90 avec RFA et RDA ou Les basques).

→Nation regroupée avec une ou plusieurs autres : Un État peut associée plusieurs Nation à l’intérieur de ses Frontières => États Multinationaux ou Binationaux (ex : Autriche Hongrie / URSS) => risque de l’éclatement de l’État.

La population d’un État se compose de deux groupes qui peuvent être très disproportionné ou alors équilibrés : Les Nationaux + Étrangers ➔ Tous soumis au respect de la Loi et bénéficient des services publics, en général, les titulaires de la Nationalité disposent des droits de citoyennetés.

Nationalité s’acquière : Droit du sang / droit du sol / mariage / naissance sur le territoire de l’État. Les Nationaux des États membres de l’UE ont la citoyenneté européenne…

Il existe des nations sans états et des états sans nations. Avant la Rev francaise l’état arrivais a vivre sans nation. On peut aussi citer les Kurdes qui sont une nation sans états composé de 4 pays