Histoire de l'administration

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le chancelier. C’est toujours un homme d’Église, il est chargé de rédiger les actes royaux avec un personnel choisi parmi les ecclésiastiques de la Chapelle impériale. On va assister à une imbrication très forte de la religion et du chef d’Etat.

Les grandes assemblées politiques vont continuer à exister avec des grands venant de tout le territoire afin de leur demander un avis. Ils se réunissent deux fois par an et examinent des questions d’ordre politique, militaire…

Comme à l’époque précédente, les plaids permettent à l’empereur de conserver un contact avec le pays. Mais avec l’évolution considérable de l’institution, les plaids ne vont rester dans la main de l’empereur que pendant les premières décennies du IXème siècle. Les grands aristocrates vont commencer à devenir plus influent et vont imposer au roi leur choix car ils se rendent compte que c’est un roi qui n’a pas l’aura de son père. Donc, a partir de 830, le roi ne pourra plus décider de quelque chose d’important sans avoir l’accord des grands de l’aristocratie.

Ensuite, sous Charles le Chauve, les plaids vont arracher au roi une partie de ses prérogatives législatives. Il va exister un cahier de revendications de prérogatives des grands et le roi va devoir leur répondre par une ordonnance. C’est ainsi que vient le début de la montée en puissance de ces assemblées démocratiques qui vont annoncer le Moyen Age et la dispersion du pouvoir royal.

b. La réorganisation de l’administration locale

1° Un nouveau découpage des comtés

Le roi est très soucieux de ne pas avoir des comtés très important. Au VIIIème siècle, Charlemagne fait passer le nombre des comtés à 300 au lieu de 200.

C’est toujours le comte qui administre les comtés. Dans son comté, le comte représente le monarque, il est nommé, et révoqué par le roi. Le comté est entre les mains du roi.

A partir de ce moment-là, le roi n’hésite pas à lui donner des attributions étendues d’ordre administratives, judiciaires et financières. Il est souvent secondé par un vicomte qui l’aide dans l’administration du pagus qui devient progressivement le comté.

On a aussi des vicaires et des centeniers qui administrent certaines subdivisions du pagus. C’est les comtes qui les (vicomte et vicaire) nomment, ils peuvent aussi les révoquer.

La fonction du comte évolue peu par rapport à celle des comtes évoluant sous les mérovingiens. Mais il détient en plus la fonction d’honor, charge qui lui est conférée et délégué par le roi qui le nomme et rétribue.

Une partie de cette rétribution est représentée par le tiers du produit des amendes que le comte inflige dans le cadre de son tribunal et qu’il est autorisé à conserver à titre de rémunération. Il prête serment au roi qui peut le révoquer. A l’occasion de ce serment et comme le numéraire fait de plus en plus défaut, il peut recevoir une concession en terre dont les revenus font partie intégrante de sa rémunération.

Ses fonctions sont identiques à celles qu’il exerçait. Toujours titulaire du mundium et du bannum et délégué du roi il prolonge dans le comté, par l’honor qui lui est confié, le ministerium regale.

Dans ces conditions, on parle aussi du ministerium du comte, ce qui fait de son honor une fonction publique exercée à titre permanent dans l’intérêt de la Res publica, contre rémunération et déléguée dans des conditions précises.

Commencent ainsi à se préciser, lentement, les premiers contours d’une théorie de la fonction publique.

2° Le contrôle des administrateurs locaux

Pour éviter les abus des comtes et autres agents locaux, les Carolingiens mettent sur pied une administration de contrôle par le biais d’une capitulaire de Charlemagne en 802 : les missi dominici.

L’institution est généralisée à tout l’Empire et, plusieurs fois par an, les missi, qui vont toujours par deux, en principe un laïc et un ecclésiastique, mais la règle n’est pas absolue, doivent inspecter plusieurs comtés qui leur sont assignés.

Dans leur zone d’inspection, les comtés, les missi dominici ont un rôle d’écoute et ainsi contrôlent l’action des comtes et de leurs agents.

Ils doivent aussi faire connaître les capitulaires prises, et peuvent enquêter, juger et se substituer aux autorités locales.

De plus ils vont :

• Inspecter l’organisation des comtés : militaire (contingent de chevaux, d’hommes nécessaires),

• Contrôler l’entretien des routes,

• Assurer la perception des impôts (missi dominici laïc),

• Et surveiller les activités du clergé (missi dominici ecclésiastique).

Leur contrôle s’étend aussi aux clercs, ce qui traduit une étroite collaboration entre spirituel et temporaire. Cependant avec les successeurs de Charlemagne, l’institution commence à tomber en décadence.

L’institution des ducs, qui apparaissent plus tard, n’est pas générale. On les trouve surtout aux régions frontières où certains comtes reçoivent, sur plusieurs comtés et au nom de l’empereur, un commandement territorial à caractère essentiellement militaire. Leur circonscription prend le nom de duché et se fixe progressivement. Ainsi, dans le courant du IXème siècle, plusieurs comtés sont groupés sous l’autorité d’un duc unique.

Conclusion

On peut donc constater une importante évolution de l’administration royale au cours de ces deux dynasties. Notamment en termes de réorganisation, aussi bien au niveau central qu’au niveau local. Au final des siècles, cela a donc laissé place à une réorganisation totale de l’administration locale mais également de l’administration centrale permettant notamment une redistribution de la carte gouvernementale suite à la création de Aix la Chapelle par Charlemagne.