Cours civilcas

...

Titre 1 : la responsabilité civile delictuelle

on va s'interroger sur ce qui justifie qu'une obli puisse naitre dans un delit ou quasi delit . On va etudier les types de resp civile delictuelle , il existe differente maniere d'etre debiteur .

Chapitre 1 ) les types de resp ccivile delictuelles

le fondement :

depuis longtemps les juristes s'interoggent sur ce qui fonde la RCD quelles en sont les raison . En matiere contractuemme on considete que la volonté fonde l'obligation . On l'a voulu donc on est engage .

En matiere delictuelle il est plus difficile de comprendre pourquoi qqn serait tenu a verser une somme d'argent a une autre , en matiere delictuelle on est engage alors que l'on ne l'a pas voulu .

Pour justifier une obligation non voulu , il fait que la raison soit cliare c'est pourquoi la question se pose de maniere si forte . La longue reflexion qui a ete mene a propos de la responsabilité a permis de comprendre qu"ils sont extra juridique , par definition le fondement de l'effet juridique qui est la naissance de l'obligation precede cet effet .

Par definition le fondement de l'obligation delictuelle est avant le droit .

La responsabilité delictuelle etait fondé sur la morale . Le fondement de la responsabilité delictuelle serait morale , en bref on serait responsable car on a ete fautif . Lorsqu'on cause un dommage injustement a autrui , on a commis une faute qu'il faut reparer , la morale pretend que celui qui cause un dommage le repare , l'indemnise .

A partir du debut du 20eme siecle , on a commencer a considerer que d'autres fondements pouvaient egalement exister et on a penser que le fondement de la responsabilité delictuelle pouvait etre economique .

L'idée un peu plus complexe etait que celui qui tire un profit d'une activite , qui crée un rique dans la société puisque il en tire un profit doit reparer les consequences de cette actiite meme si il est pas fautif , la resp contarctuelle sera la contrepartie du profit qu'on tire de cette activite .

Tres recemment , on commence a songer a d'autres fondements pour la resp delictuelle , une evolution peut etre observé , on commence a considerer qu'un principe de précaution peut justifier une responsabilité civile delictuelle . Par exemple il existe un doute scientifique quant au deffets d'un certain medicament , un principe de precaution consiste a ne pas le mettre en circulation tant que le risque n'est pas lever quitte a en assumer la resp .

Ces divers fondements prouyvent que les juristes cherchent la raison d'etre de la resp delictuelle en dehors du droit .

Le fait que le fondement soit en dehors du droit rend le débat complexe et aucun fondement unique n'est retenu .

Ce que l'on peut obeserver c'est qu'il existe plusieurs changements de tendances au fil du temps sans neanmoins que chaque nouveaux paradigmes efface l'ancien . Les nouveaux fondements se supperposen au anciens sans forcements les remplacer .

Le risque est devenu au fil du temps le principal fondement de la resp delictuelle et les nouveaux fondements envisage sont erigés aujourdh'ui en principe de valeur constituioennelle dans la charte de l'environnement par exemple , il n'ecrase pas les autres mais s'y ajoute .

Section 1 : la faute

une nouveauté majeur , le cc a prevu un principe de réparation intégrale du dommage . En droit francais tout dommage causé a autrui doit etre réparé ; PRINCIPE DE R2PARATION INT2GRALE DU DOMMAGE , il ne va pas de soi . En allemagne et en angleterre seul certains dommages doivent etre réparé .

Cela signifie que la faute est une condition pour qu'il y ait resp delictuelle . La faute est un element pour reduire les hypotheses ou il y a resp delictuelle , le dommage ne permettant pas cela .

l'article 1383 qui fait ref au quasi delit n'emploi que de termes qui sont des declinaisons de la faute : negligence et imprudence , ce sont des fautes moins graves , il existe dans le cc , des cas spéciaux de resp delictuelle .

art 1382 : pose le principe de la resp delictuelle

cas speciaux : resp du fait de l'animal ( faute de vigilence ) .

dans le code civil de 1804 la resp delictuelle est une source d'ibli ne de la faute du debiteur , toute faute engage la resp de son auteur .

La faute n'a pas disparu ,

paragraphe 1 : l'importance traditionelle de la faute

plusieurs raisons , plusieurs arguments militent en faveur de la faute . Des raisons humanistes , economiques et pratiques

A) les raisons humanistes

la responsabilité pour faute est fondé sur une vision dit on humaniste de la société . Chaque individu est libre , il peut maitriser son destin , celui ci n'est pas prédeterminer , or c'est parcequ'il est libre qu'il est responsable . Ces libertés ont comme contre partie des devoirs . Ces devoirs , sa reponsabilité sont necessaire car l'indicidu vit en société .

Resp pour faite a toujours trouver un soutient philosophique . Claissiquement , la justice commutative explique la resp pour faute .

La resp delictuelle permet de rétablir l'équilibre rompu , la reparation du dommage permet de revenir a ce qui existait avant .

Du point de vu des sources , le conseil constitutionelle lui meme a elever un lien necessaire entre la liberté et la responsabilité dans une décision du 22 juillet 2005 . sans considerer la resp delictuelle a valeur constit , cette decisoon indique que si on est libre on doit etre responsable .

Cette vision sociale explique la double mission qui lui est confié . La responsabilité delictuelle rempli une premiere fonction preventive en sachant qu'on devra indemniser le dommage qu'on cause , on est inciter a ne pas le causer . La resp delictuelle vise a prevenir la survenance du dommage .

Aussi une fonction de réparation , lorsqu'on