Napoléon et les réformes institutionnelles

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- Création d’une nouvelle noblesse, sacre de Napoléon, culte de l’Empereur

- La continuité de Napoléon avec la Révolution

- Le Coup d’Etat préserve les acquis de la Révolution

- Volonté d’arrêter les débordements de la Révolution en imposant l’ordre.

- Napoléon est le « sabre » recherché, par son sens de la politique, pour préserver les acquis de la Révolution.

- Conservation d’une grande partie des principes de la Révolution

- Sociale : égalité civile, juridique

- Religieux : reconnaissance du pluralisme religieux et sécularisation des biens de l’Eglise.

- Politique : la politique devient une « chose publique » et concerne tous les individus.

III) Apport des réformes institutionnelles dans la structuration de la société française

- Place importante de l’Etat

- L’Etat au centre

- Entité institutionnalisée.

- l’Etat est à la source et au cœur de tout mouvement politique, social ou économique.

- C’est un moyen de contrôler de la société.

- Centralisation

- Renforcement de l’autorité de l’Etat sur le territoire par l’institution des préfets, sous-préfet, maire. Au sommet se trouve le pouvoir de l’Empereur Napoléon.

- Responsabilité de l’Etat sur le territoire par les fonctionnaires dans différentes administrations : finances, justice, armée, police.

- Instauration, maintien de la défense, de l’ordre et de la paix intérieure du pays.

- Unité nationale par l’uniformisation des structures

- Constitutionnel : création d’institution relevant que de la nation (Sénat, Plesbicite)

- Juridictionnel : renforcement d’un seul tribunal de cassation.

-Unité politique.

- L’œuvre de codification

- Unification du droit français par la codification

- Code civil 1804 : place la fixation de l’intérêt générale et de l’intérêt conventionnel dans le domaine de la loi

- Code de procédure civile, de commerce, d’instruction criminelle, pénal, rural

2) Volonté d’inscrire la codification dans les principes d’unité et d’indivisibilité de l’Etat en France.

- Plan pratique et technique : simplifier le droit et le regroupement des textes en un seul livre.

- Plan philosophie juridique : primauté du droit écrit sur les coutumes.

- Plan politique : impose une vision de la société par les réformes

Conclusion

Nous avons vu que le contexte de crise politique, militaire et économique du Directoire, une dizaine d’année après la Révolution, a favorisé l’avènement de Napoléon Bonaparte, qui, après le coup d’Etat du 18 Brumaire 1799, a pris le pouvoir. L’instauration du régime monarchique et les réformes entreprises par Napoléon présentent un caractère paradoxal car elles sont à la fois en rupture avec la Révolution, dans le fait que de nombreux progrès apportés par la Révolution sont réprimés, tout en s’inscrivant dans la lignée des idéaux révolutionnaire, en préservant ses acquis. Force est de constater que ces réformes ont contribué à structurer en profondeur la société française, par l’uniformisation des structures et la codification du droit.