Les institutes de Gaius

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Ulpien : par la loi royale qui est votée à propos de son imperium, le peuple confère à l’empereur tout son propre imperium. Ce sur quoi l’empereur a statué par lettre, décrété en procès ou rescrit, il a décrété que cela est loi. Ce sont des actes qu’on appelle couramment constitution. L’empereur est devenu source créatrice du droit romain.

Ius edicendi : droit de prendre des édits : magistrats préteurs questeurs. Le préteur urbain -367 qui s’occupe des litiges entre citoyens romains, au IIIème avant JC se met en place un préteur qui gère les litiges entre romains et étrangers. Le préteur apporte des solutions. Le sujet s’adresse à un préteur qui va lui-même désigner un juge. Le sujet subit une action légitime prévue par la loi. Le rôle du préteur est essentiel car il subit une action non prévue par la loi : action prétorienne, il va créer du droit : action prétorienne.

Gaius dit qu’à Rome il y a des préteurs. Les édits édiles curules : magistrats : ils sont chargés de la gestion quotidienne des villes.

Le droit des prudents : pontifes (ius et fas). -3ème -2ème les pontifes perdent leur monopole. La iurisprudencia : théoriciens, les jurisconsultes : praticiens. Responsa : droit.

Hadrien : 117-138 : apogée de la doctrine.

- Les anciennes sources du droit romain

- Les lois votées par le peuple

- Les patriciens : les comices

- Les plébéiens : plébiscites

- Le droit des prudents

- Pontifes et laïques

- Apogée de la doctrine

- Les nouvelles sources du droit romain

- Le ius edicendi du préteur

- Magistrat

- Préteur

- La législation impériale

- Sénatus-consulte

- Constitutions impériales