Héritage médiéval

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impériales et quelques commentaires extrait de la Jurisprudence (-150 à 284) classique romaine. Le code théodosien et le Bréviaire d’Alaric resterons tout ce qui demeure du droit romain pendant plusieurs siècles. La compil de Justinien ne sera découvert qu’à la fin du XIe siècle. Au fur et a mesure des générations, les popilations romaines vont oublier les origines des règles qu’elles suivent. Plus personnes ne se souviendra qu’il s’agit en réalité de règles Romaines. Ces coutumes vont préparer le midi de laa Fraance à acceuilir le droit romain lors de la redécouverte du Digeste. A partir du XII les populations du midi vont se mettre a suivre le droit romain de nouveau. 
Lois pour les barbares : Code D’Euric (476)  Wisigoths
 Loi Gombette  Burgondes
 Loi salique  Francs

2) La loi Salique : 507 et 511.
A la fin du règne de Clovis et après sa conversion et sa victoire contre Alaric. Cette loi Salique contient des dispositions pénales. La loi prévoit une longue liste de crimes et infractions ainsi que la punitions correspondante. La punition est généralement une somme d’argent que le coupable doit payer à la victime. Cette somme d’argent c’est le Wergeld (Le prix du sang/de l’homme). Chez les francs, par principes quand une infraction est commise, la victime avait le droit de se venger  la Faida . Cette phase ne peut durer . C’est la loi salique qui vient mettre fin à la vengeance. Elle oblige la victime à accepter une somme d’argent en échange de la renonciation de la vengeance. 
Loi salique fixe montant du Wergeld pour chaque effractions. 
Ex : pour un meurtre, le montant va varier suivant la qualité de la victime. Pour un franc ordinaire le meurtre coute 200 sous, si le franc était placé sous la protection du roi, cela coute 600 sous. Le romain simple vaut 100 sous , quand le Romain est sous la protection du roi= 300 sous. 
Pour des blessures : La somme d’argent va varier suivant la qualité de la blessure.
Ex : Une main completement sectionné du corps = 100 sous. Si la main est coupé mais pend encore 62,5 sous. Le pouce séectionné=45 sous, si le pouce pend encore=30 sous. Ce système est archaïque car ne tiens pas compte de la volonté de l’auteur mais s’intéresse plutôt au résultat matériel de l’acte. 
La tentative n’est pas réprimé. La punition prend la forme d’un payement, une amende privée. 
L’Etat est encore extremement faible, le roi franc est avant tout un chef de guerre. Ce n’est pas un chef d’état. 
Cette loi salique correspond à un progrès car elle interdit la Faida. Cette loi salique est marqué par 2 influences. Elle est marqué par un esprit, des mentalités bien barbares. 
1ere remarque : C’est l’Eglise qui a imposé cette renonciation à la faïda. Imposer l’idée de paix et de pardon. 
2nd remarque : Loi salique porte un nom en latin « Pactum Legis Salicae ». La loi prend la forme d’un pact. Une forme de contrat. Le pact est un contrat destiné à ramener la paix (La Pax). 
cette loi n’est pas imposé par Clovis, elle est rédigé à la demande de Clovis puis approuvé au sein d’une assemblée d’hommes libres = Les plaids (représentant de l’Eglise + les plus grands guerriers)
3e remarque : Reste marqué par des conceptions proprement barbare. 
Ex : Chrenecruda , quand le condamné ne peut pas payer le Wergeld ou quand un homme n’a plus que sa maison. Cette procédure va permettre au coupable de transmettre sa maison à sa famille qui va payer pour lui. 
Cérémonie : le coupable jette de la terre sur les membres de sa famille, il prend la fuite en courant et dois sauter par-dessus la clôture de sa maison.

Cette loi salique sera révisé de nombreuses fois. Dernière révision en 768 par Charlemagne. A l’époque la logique d’application du droit à déjà commencé à changer puisque peu a peu c’est la logique territoriale qui s’impose. 

Paragraphe II Le droit territoriale du haut Moyen-Âge : vers la formations des coutumes. 

A) L’évolution vers la territorialité du droit : 
Va se produire sous la dynastie des Mérovingiens. Cette dynastie va en effet prendre de nouveaux textes et de nouvelles normes  Les capitulaires. 

1. La dynastie Carolingiens.
La dynastie Carolingiens sert la dynastie Méroviengiens  Maires du palais. Peu à peu les Rois Mérovingiens ont saisé de s’interesser au pouvoir  Rois fenéants. Maire du palais = la plus haute fonction de politique. Coup d’état de Pépin le Bref , ce pouvoir va être reconnue par le pape. 
Les rois carolingiens sont plus proche de l’église que les rois mérovingiens. 
Ces rois carolingiens sont marqués par l’idée d’interêt général ( Ministerium régis / fonction du roi) le pouvoir du roi ne lui appartient pas. Idée de délégation, pouvoir confié par un supérieur, dieu. Le roi est soumit a des principes qui lui sont supérieur. Le sacre que reçoit les rois Carolingiens. 
 Le roi doit gouverner dans l’interet de tous et afin de conduire son peuple vers le salut éternel.

La cérémonie du sacre fait du roi une personne sacrée. Il acquière une nature divine. Un tel roi va se soumettre au commandement de dieu et respect la morale chrétienne. Du point de vue des sources du droit, les Caroligiens vont vouloir prendre les textes qui s’appliquent à tous par dela l’origine ethnique des populations. Il y a un trait commun que les carolingiens souhaitent mettrent en avant : Le Christianisme. Les Carolingiens légifèrent pour tout les chrétiens. Les Carolingiens gouvernent au nom de l’interet général, un interet chrétien et publique. En effet l’Eglise va éduquer les Carolingiens et leur apprendre le sens de l’Etat. Tout ceci va aboutir à la fondation d’un Empire par dela le royaume Franc. Cet Empire sera restauré par Charlemagne à l’an 800. Cet Empire ce veut la suite de l’Empire Romain d’occident. En réalité, c’est un empire Franc et Chrétien.

2. Les capitulaires. 
Les capitulaires sont des textes écrits, préparés par le secrétariat du roi ( des juristes ecclésiastiques) Carolingien. Signé par le sceau du roi. Ces capitulaires s’appliques à l’ensemble des citoyens du Royaume. Pour autant les capitulaires ne font pas disparaitre les lois personnelles. Ce juxtaposition est rendu possible car les capitulaires ne concernent que certaines parties du droit : Le droit Public, le droit Pénal, les règles de procédures lors des procès, nombreux textes relatifs à l’Eglise. 
Pour le reste (familles, droit des personnes) ce sont les lois personnelles qui continuent à s’appliquer. 
Comment ces capitulaires sont ils portés à la connaissance des sujets ? 
 Période de grande