Division politique c'est l'époque archaique du 8 ème au 2 eme avant JC Rome soumet l'Italie
Par Ramy • 16 Mai 2018 • 1 242 Mots (5 Pages) • 497 Vues
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2 ème Assemnlée les comices les comices tributes et les comices curiates,ils élisent les magistrats et votent les lois.On appel la concilia peleis,cet Assemblée va avoir le droit de désigner des magistrats qu'on appel les plébistes.Le Sénat,senex est composé d'individu,des citoyens agées de + 40 ans initialement les patres,majorité des patricines peu de plébéeins.Ils détiennent un pouvoir très important la auctoritas un mot qu'on ne peut pas traduire vient de «augere» augmenter l'efficacité d'augmenter un droit ou un acte juridique.
Les sources du droit sous la République:
va régir tout le droit privé,toutes les autres sources et notamment la loi.Le problème de ctte coutume est orale et secret.La connaissance du droit est le privilège des collèges du prêtre «les pontifes.»:système juriridique religieu.Les fas par opposition au jus qui éthymologiquement donner la juriridiprudence.Le fas c'est ce que les Dieux autorisent.C'est eux qui déterminent le calendrier des jours fas ou non,lesjours ou il y a procès ou non.Ces pontfes sont exclusivement patriciens.Les plébéeins vont avoir tendance de reprocher aux pontifes de droit,ils veulent éviter l'arbitraire du consul.Revendication de la Plèbe qui va demander une Commision pour metrre par l'écrit le droit.La commsion «decemvires».Ils vont livrés 10 tables en 450 et compléter 2 tables nouvelles 1 ans après.La place principale de la vie politique,juridique de la vie romaine.Les lois ont été soumis aux comices et ratification par le Sénat.
La loi émane d'une autorité publique pour nous.Pour les romains beaucoup plus large,tous les prescriptions juridiques qui émanent des autorités publqiues que des individus.La loi source importante du droit est un acte solennel qui va être très peu nombreuse.
3 PHASES:les magistrats proposent la loi
les assemblees les citoyens la votent
le citoyen lui accorde son auctoritas.
A partir de 339 l'autorité sénatoriale est accordé au préalable.On va avoir un préambule et ensuite on avoir le texte de la loi puis la sanction.La loi apparâit comme l'expression générale manifestée par le peuple de Rome et Sénatus et c'est de là qu'elle tire sa force obligatoire.Sur 500 de régime républicain moins de 1000 lois qui ont été votés.Il y a eu selement 16 lois qui sont consacrée au droit privé.La connaisance du droit,la jurisprudence même si les presciptions simples on ne peut jamais passer de l'interprétation.Par exemple on n'a pas le droit de tuer mais dans quels cas guerre...Des juristes vont les aidés matières juridiques qui exigent le procès,interpreter le principe nouveau par cette interprétation ils vont creer le droit,l'édifice judiciaire romain.Et progressivment,ils vont se mettre à réfléchir le droit en tant que telle.Par exemple,il est interdit de tuer,on va les interroger en cas de légitime défense...puis dans un deuxième temps ils vont analysés ce qu'ils ont dit.La jurisprudence est une science exige des connaissances tecnique requière une fonction philosophique.Manilius était consul en 149.Il va être confronté au début de l'époque classique conincidé par l'âge d'or romain.Le régime républicain le prêteur n'est instauté qu'en 307 avant JC on instaure la preture.A partir de 367,le preteur va équipé les partis vérifier rentre bien dans le cas juridique dans le cas échéant il va ouvrir un procès.N'importe quel citoyen romainle juge va désigné par le prêteur va déterminer toutes les conséquences pour le cas d'espcèce particulier.La phase in nioré et in juridictio.
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