Histoire de la société francaise

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- Le Tiers Etat : troisième ordre du royaume : ordre qui rassemble tous ceux qui ne sont ni clercs ni nobles, ça reprend 98 % de la population française de l’époque. La grande majorité sont des gens qui travaillent, ils entretiennent matériellement l’Etat par leur travail, se sont eux les facteurs de la production, de l’échange et du commerce. C’est un ordre très hétérogène, divers.

La société urbaine : ceux qu’on appelle les bourgeois, du bourg au moment de la renaissance urbaine. Les villes qui renaissent vont attirer des gens qui sont acteurs de la vie économique qui va créer les bourgeois. Bourgeois : statut social aisé, vie aisée. A côté il y a des gens qui sont dans des conditions un peu plus modeste : ouvriers, domestiques qui travaillaient pour les nobles, les petits artisans.

Société rurale : habitée par la population paysanne, disparate, et tous les exclus de la société.

Les roturiers ou les vilains ou tiers Etat. Roturiers (Tiers Etat) ne veut pas forcément dire pauvre.

Ils ont tous un point commun : ils se retrouvent sur un facteur d’unité, qui va les rassembler, c’est l’opposition aux privilèges des autres ordres, ça les dérange que chaque ordre soit dirigés par des lois différentes. Ils endiguent l’égalité civile.

Paragraphe 2 : Distinction juridiques et privilèges

Inégalités civiles = privilèges

A chaque ordre correspond un statut juridique spécifique, ensemble de lois particulières. La loi n’est pas la même pour tous.

Etymologie de privilège : privatae leges (lois privées) spécifique à chaque homme. Ce terme de privilège va être progressivement dévoilé et va prendre un autre sens, et va devenir le terme de loi avantageuse (18eme siècle). Membre d’un ordre privilégié.

Quelques-uns de ces privilèges (loi avantageuse) :

1 - les privilèges judiciaires : dans le système d’aujourd’hui, pour les mêmes faits, nous sommes tous jugés par les mêmes tribunaux (lorsque nous sommes dans un système de fait identique). Pour les conflits du travail, c’est le tribunal des Prud’hommes, matière pénale : délit = tribunal correctionnel, crime : cours d’assise. Nous sommes tous (justifiables) jugés par les mêmes tribunaux. Dans l’Ancienne France, cela est différent, le tribunal compétent est jugé par différent tribunaux. Les clercs sont jugés par des tribunaux ecclésiastiques (de l’Eglise, composés eux-mêmes de clercs) ; les nobles ont le privilège d’être jugés par leurs pairs c’est-à-dire par des tribunaux qui sont composés de juges nobles.

Désavantageuse : pour un même crime un noble sera plus sévèrement sanctionné qu’un roturier et subira une peine plus lourde.

Pourquoi cette règle à crime égal on n’applique pas la même peine ? Dans l’ordre social, la noblesse est censé donner l’exemple et donc a une responsabilité plus grande devant les Hommes et devant Dieu parce qu’elle est investi en quelque sorte d’une mission qui est ; de donner l’exemple. A ce titre s’ils sont contrevenants (les nobles), défaillants ils seront punis sévèrement. Les modalités d’avocat et de peines (identiques dans leur modalité) sont différentes.

Roturier : pendu, noble : décapité à la hache ; la raison qui permet de comprendre, ce n’est pas la cruauté du supplice, mais dans le caractère infamant c’est-à-dire que le noble en raison de son statut doit mourir dans la dignité, la décapitation est une peine digne. Infamant : peine qui atteigne les gens dans leur honneur.

Le clergé ne subit pas de peine corporelle dans le cas de droit ecclésiastique. Ont les mets dans un cachot avec du pain et de l’eau. Dans la solitude et le jeune -> va pouvoir se remettre en question. Pas de peine de sang mais des pèlerinages, les pénitences, donner de l’argent aux pauvres, peine privative de la liberté.

Les peines civiles : les successions de nobles ne succèdent pas aux roturiers. La majorité est de 20 ans pour les nobles et 15 ans pour les roturiers.

/!\ Les privilèges les plus contestés sont les privilèges fiscaux.

2- Les privilèges fiscaux : Le clergé et la noblesse bénéficient d’exemptions fiscales c’est-à-dire qu’ils sont dispensés de payer certains impôts. Ça ne veut pas dire qu’ils sont dispensés de payer tous les impôts (n’ont pas d’immunité fiscale). La noblesse est exemptée des impôts les plus douloureux, comme la taille, sorte d’impôt sur le revenu, qui pèse lourd sur les membres du Tiers Etat, l’impôt sur le sel.

Clergé -> dispensé d’impôts mais doit verser au Roi une somme forfaitaire qu’on appelle le Dôn gratuit.

C’est un régime fiscal très avantageux surtout au regard du régime du Tiers Etat. Cela explique pourquoi la bourgeoisie a très envie d’intégrer le rang de la noblesse.

Au 18 ème siècle le Tiers Etat vit de plus en plus mal la pression fiscale qui s’inscrit dans son système totalement inégalitaire. Elle est très lourde car faut financer les dépenses croissantes de l’Etat, la guerre, et l’administration.

Plus de mobilité sociale, les ordres se figent. Passage du Tiers Etat a la noblesse.

- Blocage de la société

Introduction : Au 18e siècle, la France est devenue un modèle sociale archaïque, c’est-à-dire obsolète, dépassée et inadapté, vieilli, au sein duquel « les passerelles ne passent plus d’un ordre à l’ordre ».

Paragraphe 1 : Un système inadapté

Pourquoi inadapté ? Dépassé ?

Parce que les différences de statut, les privilèges, ne se justifient plus par la fonction médiévale (ceux qui prient, se battent etc.). Ex : la noblesse bénéficient d’avantages fiscaux, cette idée était justifiée car pendant très longtemps ces avantages fiscaux étaient la contrepartie d’un devoir, celui d’assurer la défense d’un royaume par les armes. Par cette fonction les nobles, payez à l’Etat, l’impôt du sang, ils étaient prêts à donner leur vie pour protéger leur royaume, et donc justifiaient les avantages fiscaux.

Au 18 ème siècle celui-ci n’est plus valable, justifié parce que les nobles ne combattent plus ou ne