Chapitre 1 : la monarchie mérovingienne

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B. Les pouvoirs du comte

Ils sont immense, chaque comte reçoit par le roi l’ensemble des prérogatives royales = le comte doit protéger les populations, leur rendre justice. Pour se faire le comte dispose d’un tribunal que l’on appelle le mallus ( malberg ). Le comte dispose également du Ban par contre amende plus faible : 15 sous d’or mais revient immédiatement au comte. Ce Ban permet au comte d’exiger un certain nombre de services de la part des habitants du comté. Le comte est richement doté en terres ( mais pas rémunéré par le roi mais bien plus intéressant ).

Le comte bénéficie entre ses mains de toutes les prérogatives royales, il ignore la séparation des pouvoirs.

Section 3. La justice mérovingienne

1. L’organisation judiciaire

La justice mérovingienne ne distingue pas rationné matériel. Autrement dit les affaires civiles comme les affaires pénales relèvent des mêmes tribunaux.

- Le tribunal de droit commun

On le retrouve au niveau de chaque comté. Il a un caractère populaire très marqué. Le comte préside le tribunal et s’entoure d’un jury populaire ( si il vient pas paye amende ). Jury—-> qqn qui connait la coutume mais ne sont pas des professionnels du droit, on les appelle des rachimbourgs ( boni viri ).

B. Le tribunal du Roi

Tribunal compétent pour toutes les affaires qui touchent de près ou de loin le roi = pour les affaires les plus graves ( ex trahison, désertion …) —-> lèse majesté. Vu que palais pas fixe tribunal royal non plus = grands ecclésiastiques gravitant autour du roi —> comte du palais.

Ce tribunal peut aussi intervenir toutes les fois où les décisions d’un mallus/malberg n’est pas respecté.

2. La procédure

A) La procédure privée

Quelle que soit la gravité des faits, la justice ne se saisit pas d’elle-même , c’est à la victime de saisir le comte dans cadre du malus. Voila pq on dit que pendant des siècles la procédure est de type accusatoire —> procédure très formaliste et orale. Autrement dit les partis doivent respectivement respecter des rituels judiciaires + paroles particulières.

Surtout les modalités de preuve incombent au demandeur, c’est à lui de prouver qu’il est innocent ou pas coupable. Un certain nombre de preuves sont irrationnelles, il y a tout d’abord ce que l’on appelle le serment purgatoire = le défendeur peut se disculper en se « purgeant » = prêtant serment qu’il n’est pas coupable. C’est ce que l’on appelle également le jugement de Dieu.

• Unilatérale

Mettre un objet précieux chaudron

• Bilatérale

Tendre les bras a l'horizontale le plus longtemps possible ou se battre et tuer l’autre.

B) la procédure publique

Celle qui est organisé d'office, par l’autorité publique, elle est très rare a l’époque car elle ne touche que les affaires touchant le roi.

Dans ce cas le juge convoque le défendeur au procès et c'est le juge qui conduit toute la procédure et c'est lui qui va demander aux deux partis quel est le droit applicable.

3. Les peines

- Les peines privées

Héritage de ce que connaissaient les romains. Ainsi pendant longtemps vas être appliquée la règle du Talion. L’autorité royale vas intervenir pour éviter l’anarchie. L’Eglise appuie le Roi dans ce sens, il faut canaliser les ardeurs des Francs. Les mérovingiens vont pousser les partis lors d’un procès à recourir à la composition pécuniaires.

C’est le rachat de la vengeance par une somme d’argent ou par équivalent. Et cette composition pécuniaires est légale = tarifée par le Roi.

Loi Salique prévoit dans 50 de ses 55 articles des compositions pécuniaires. Ex : celui d’une atteinte à la personne —> loi salique prévoit ce que l’on appelle le wergued = prix de l’H, dans ce cas là on vas pouvoir demander une somme d’argent plutôt que de se venger sois-même = permet d’éviter faïda.

Wergued vas varier selon l’âge de la personne etc..

Que ce soit une pure vengeance privée ou composition pécuniaire cela reste une affaire de famille.

B) Une peine publique

C’est une peine infligée par l’autorité publique = tribunal. Peine peuvent être corporelles ( amende ) ou pécuniaires ( mort, mutilation…)

Le pouvoir royal a fortement faiblit jusque fin VIII ème s , surtout au sud, les arabes attaquent. Il revient aux grands du royaume de prendre le relais de l’autorité royale pour défendre la gaule car le roi en est incapable. Parmi Aristocratie famille qui sort du lot : Les Pipinides qui vas prendre le pouvoir. Charles Martel qui est maire du palais vas contenir l’avancée arabe en 732 à Poitiers. Il a un fils qui est : Pépin Le Bref. Comme son père il est maire du palais et à partir de ce dernier toute la future dynastie restera au pouvoir des Francs. Pépin Le Bref fait un coup d’état et chasse le dernier Mérovingien : Childéric —> en 721!