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Le pouvoir judiciaire du seigneur

Par   •  3 Mars 2018  •  874 Mots (4 Pages)  •  458 Vues

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partis doivent se présenter en personne devant le tribunal, la représentation judiciaire n’est pas admise et les partis doivent également utiliser certaines formules sans erreur. La procédure en plus d’être formaliste a aussi un caractère accusatoire, l’initiative du procès découle des parties elles-mêmes. Le mode de preuves privilégié est l’ordalie : le jugement de Dieu, on va soumettre l’accusé à une épreuve et si il en sort vainqueur il a gain de cause. En droit médiéval, il existe les ordalies bilatérales et les ordalies unilatérales. L’ordalie bilatérale avec par exemple le duel judiciaire ou la preuve par bataille ( accusateur et accusé qui se battent, le vainqueur à gain de cause ). Il a aussi des ordalies unilatérales qui dépendant d’une seigneurie à une autre : l’ordalie par le fer rouge ( morceau de fer incandescent, le juge enroule la main dans un sac de cuir, et on regarde la blessure, et si cela est cicatrisé, on est acquitté ), l’ordalie du feu ( variante de l’ordalie du fer rouge ), l’ordalie du chaudron ( chaudron rempli d’eau bouillante, et on devait aller chercher un caillou et se bruler le moins possible pour être acquitté ), l’ordalie par l’eau froide ou ordalie de la rivière appliquée au présumées sorcières ( on est plongé dans un sac et si le sac flotte on est condamné, et si on coule, on était acquitté ), l’ordalie du fromage et du pain ( on gave l’accusé et si il s’étouffe il est coupable ). Du Xème au XIIème c’est le mode de preuve. Mais d’autres preuves sont admises : la preuve par témoignage et la preuve par aveu. La décision est toujours rendue en premier en dernier ressort, pas d’appel car c’est Dieu qui juge. L’appel naitra au XIIIème siècle, car il y a un mouvement de rationalisation des preuves. 

Le seigneur banal détient toutes les prérogatives régaliennes qui étaient autre fois celle du roi, elles sont tombées dans son patrimoine et peuvent être transmises. Les seigneurs sont des « minis-rois ». Sauf que le roi n’a pas disparu.

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