La Révolution Française et le Premier Empire (1789 – 1815)

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Pdt longtemps on a dit que la volonté générale de Rousseau était l'addition de la volonté individuelle mais cela est faux. VG de Rousseau est la somme de ce qui en chaque citoyen tend vers l'intérêt général. VG est la réunion de ts civismes. Il n'y a rien d'autre que la VG qui puissent satisfaire l'intérêt général. Elle est l'expression de la volonté citoyenne, la loi qui est le fruit de la VG est un acte élaboré par ts au nom de la VG. Ts ne peut pas se tromper donc la loi produite par la VG a forcément raison vu qu'elle est élaborée démocratiquement à laquelle on ne peut qu'obéir.

Art 6 → abrite basculement légicentriste DDHC, en faisant de la loi le fruit de la VG mais la cadre exclusif de l’exercice des droits de l'ho les constituants font un monument de déclaration du droit positif. Il faut interpréter la déclaration non co un monument de droit naturel mais co de droit applicable vu qu'il concerne tous les ho, il est universaliste. 1688 → Bill rights → droit concret et non abstrait. 1948 → Déclaration universelle droits de l'ho.

B) La Constitution de 1791 ou la monarchie constitutionnelle

Consti va pd du tps, débats longs. Txt Constitution voté le 3 septembre 1795 → 1ère Constitution écrite en Fr. Ds cette Constitution on écrit les lois fondamentales, lois saliques, car tjrs en monarchie et doit tjrs régler les règles de la dévolution de la couronne. Elle est le fruit d'une démarche volontariste, les députés ont voulu l'écrire, c'est le produit de l'action humaine. Modèle anglais pas très applicable en Fr car pas le même peuple. USA sont un modèle intéressant car déclaration, droits avant la France, se base sur la Constitution de 1787. Tous ces modèles sont évoqués mais on va les ignorer. Rejet de l'acclimatation du régime parlementaire à la fr. Député Mirabeau « Nous ne sommes pas des sauvages arrivant nus sur les bords de l'Aurénoc pour former une sct. Nous sommes une nation vieille, trop vieille, nous avons un gvnt préexistant, un roi préexistant, des préjugés préexistant »

Institution royale → personne ne songe à se débarrasser de la royauté. Camille Desmoulin va écrire « A paris le 14 juillet nous n'étions pas tous républicains ». On va acclimater pcpes révolutionnaires (égalité etc) avec institution royale. Confier pvr lég à une assemblée unique et l'idée d'une assemblée unique (monocamérisme) va devenir une tradition parlementaire fr. Constitué par 745 députés qui vont être élus dans le cadre départemental pour 2 ans. Assemblée a le monopole de initiative des lois. Elle a le pvr de ratifier les traités internationaux. Application du pcpe des impôts et dépenses publiques. Le corps lég applique une tutelle sur l'appareil exécutif → entorse sur la sép des pvrs. L’Assemblée est libre d'organiser ses sessions et organisation, elle est autonome. La Constitution a installé un pvr lég fort omnipotent. Le pvr exé est remis à Louis XVI qui cesse d'être roi de France pr devenir roi des fr. Cela marque le passage de l'absolutisme à la monarchie constitutionnelle. C'est une autorité constituée amputée de sa souveraineté qui est passée à la nation. Même si la personne royale est déclarée inviolable, c'est une autorité amoindrie bien qu'elle ait des pvrs. Il joue un rôle en matière de relations international, promulgue des décrets de l'assemblée qui deviennent lois, il nomme les ministres (considérés co commis du droit exécutif mais ne forment pas un cabinet ministériel, pas responsables devant l'Assemblée donc on peut émettre des doutes sur la réalité du parlementarisme → c'est un embryon de régime parlementaire. On a du mal à mettre en place la responsabilité politique en place. Bien qu'il y ait un parlement ce n'est pas totalement un régime parlementaire.

La sép des pvrs mis en place en 1791, est rigide, trop stricte, il n'y a pas de moyens d'actions de pouvoirs sur les autres. Le roi ne peut pas dissoudre le corps lég. Il est un rpz de la nation. Il n'a qu'un véto. Mirabeau souhaitait un véto absolu mais Seyès l'a remporté avec un véto suspensif → le roi peut bloquer un décret pendant 4 ans qui devient automatiquement une loi après cette période. En cas de conflit entre leg et ex la seul issue est le coup d’État soit de l'Assemblée soit du pvr exé. Prépondérance de l'Assemblée illustre la crainte du despotisme ministériel (caractéristique de la monarchie absolue).

Souveraineté nationale est conçue avec la rpz, ce n'est pas une démocratie directe. Seyès la théorisé. Ds ce régime, nation n'a de voix que par ses rpz. On peut se demander si elle n'est pas synthétisée par volonté des rpz. On est passé de souveraineté nationale à une réelle souveraineté parlementaire, ds système de Seyès on se demande si c'est bien la nation et non les députés qui sont souverains. Raymond Carré de Malberg dénonce l'usurpation de la souveraineté par le Parlement durant la IIIème Rép.

Seyès a imaginé la théorie de l'électorat fonction → voter est une fonction, ce n'est pas un droit. On a imaginé une distinction entre citoyen passif et citoyen actif. Càd qu'on a trié le corps civique. Citoyens passif jouissent des droits passif et naturel (liberté etc). Citoyens actif jouissent des mêmes droits ainsi que des droits politiques (vote etc). C'est un entorse au pcpe de souveraineté nationale ainsi que de l'égalité devant la loi. Ts citoyens remplissant conditions loi devraient pvr voter. Citoyens passifs sont la partie la plus nbrse de la pop. C'est conforme aux mentalités bourgeoisie et elle est portée tt au long du 18ème par philosophie des Lumières, c'est l'idée de capacité. Ils ne sont pas démocrates, ils ne considèrent pas que ts puissent participer à la vie pol, seule élite le peut. Seul propriétaires fonciers le peuvent car détiennent un bien.

Face à cette idée de capacité on a une idée de conscience détenue par Rousseau, on ne peut s’intéresser aux affaires publique que si on a conscience d'un intérêt public qu'on soit propriétaire ou non. Suffrage univ a du mal à s'imposer dvt notion de capacité → technocratie.

Citoyens de sexe masculin, âgé de 25 ans au moins, domicilié depuis au moins 1 an sur le territoire national (éviter le vote des forains qui se déplacent), ayant juré serment civique et n'étant pas esclave. En plus, il faut acquitter une contribution directe à la richesse