Histoire Des Institutions Et Faits Sociaux.

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cause des problèmes. Pendant ce temps le commerce se modernise et il y a une amélioration du réseau routier, ainsi que le commerce colonial.

Au niveau intellectuel on a le développement de l’imprimerie.

Au XVIIIème siècle on a aussi la réforme protestante qui est aussi liée au développement de l’imprimerie, imprimerie qui favorise la circulation idées des réformateurs. La France est touchée par la réforme protestante, plus précisément le calvinisme ce qui va amener les guerres de religions.

L’église de France va aussi s’affirmer par rapport à l’église de Rome (les gallicans veulent l’autonomie).

Le XVIII siècle est aussi le siècle des philosophes des lumières qui vont remettre en cause l’absolutisme royal et vont s’attaquer à l’Eglise, à la société traditionnelle etc.

Partie 1 : Les institutions politiques et administratives.

Le roi a une place très importante et le pouvoir royal va se renforcer au moyen âge et à l’époque moderne. On parlera de monarchie absolue et même de monarchie absolue de droit divin sous le règne de Louis XIV. Cette monarchie absolue sera aussi critiquée par des auteurs, des philosophes. Cette monarchie absolue n’est pas synonyme de tyran car il y aura des limites grâce aux lois fondamentales, l’Assemblée d’État, la Cour de Justice.

L’organe le plus important est l’organe du roi. On va avoir de nouveaux personnages qui représentent l’administration royale qui vont émerger (les intendants, les gouverneurs…) se seront les représentants du roi dans les provinces, il faudra un certain temps pour que ces institutions évoluent. Il y a une grande complexité des structures administratives et un même personnage aura un rôle différent suivant les Pays, Provinces, colonies d’État etc…

Au niveau du droit il va y avoir un droit royal qui va émerger, une volonté monarchique d’uniformiser le droit et on va avoir des tentatives de codifications du droit.  

I. Le pouvoir royal.

Il existe depuis le moyen âge mais devient une réalité qu’à partir de l’époque moderne.

Dès la guerre de 100 ans on a vu des évolutions importantes avec deux rois qui ont eu un rôle central dans le renforcement de l’autorité royale : Charles VII et Louis XI.

Deux grandes mesures seront prises : les impôts vont devenir plus permanents et il y aura une armée permanente, ces deux rois vont amoindrir la puissance féodale.

L’absolutisme va être mis en pratique à partir du XVIème siècle et il faut attendre le XVIIè et XVIIIè pour que la théorie absolutiste se développe.

Il y aura des personnes qui vont critiquer la monarchie absolue : Les protestants (déclenché par le massacre de la saint Barthélémy), les philosophes des lumières mais aussi les ultras-catholiques.

Jean Bodin lui va théoriser la monarchie absolue.

La monarchie absolue ne veut pas dire « pouvoir immuniser ». Les pouvoirs du roi seront nombreux même si ils seront limités: battre la monnaie, prélever les impôts etc… mais ils doivent être exercés dans les prérogatives imposées.

1. La monarchie du droit divin.

On va théoriser la monarchie absolue pour répondre aux critiques de ce qui conteste l’absolutisme.

A. L’ascension contrariée de la notion d’absolutisme.

Au XVIe siècle, on va avoir deux Rois qui marquent par leurs règles ce renforcement, Francois 1er et Henri II, certains historiens vont parler de premier absolutisme, l’historien qui en parle le premier est Joel Cornette. Pour lui le 1er absolutisme va de 1515 à 1559.

En 1515 on a la bataille de Marignan, première bataille remportée par François 1er qui va le rendre populaire.

En 1559 traité célèbre de Cateau-Cambrésis.

Quelques années plus tard commencent les guerres de religions.

On va avoir un développement de l’appareil administratif de l’Etat royal : ce renforcement s’appuie sur une centralisation des institutions financières qui avaient déjà débutée avant. François 1er va fusionner les recettes ordinaires (les revenus du domaine royale) et extra ordinaires (qui proviennent des revenus fiscaux). Henri II va aussi créer un organe central : la trésorerie de l’Etat.

On va avoir aussi le resserrement des décisions du gouvernement central avec l’émergence progressive d’un conseil restreint à un conseil privé, une spécialisation.

L’autorité des rois est aussi visible car pendant leur règne on ne réunit pas les états généraux (assemblé qui est la pour conseiller le roi) et jusqu’à la fin du XVème siècle on parle d’Etat.

Les Etat généraux se sont réunis en 1484 à Tours et c’est à cette époque qu’apparaissent les cahiers de doléances. Les Etat généraux votent par ordre : la noblesse, le clergé et le tiers Etat. Ils se réunissent régulièrement après cette période pendant les règnes de François 1er et de Henri II.

B. L’élaboration de la doctrine absolutiste.

Le 1er théoricien s’appelle Jean Ferrault et il va lister les prérogatives reconnues au domaine de la couronne.

Un 2ème auteur Barthélémy de Chasseneuz, lui va recenser, en 1529, 208 droits et privilèges royaux.

Un autre s’appelle Charles de Grassaille, en 1538, il présente la monarchie française comme supérieure aux autres car la monarchie française est élue des dieux.

Et puis Guillaume Budé est un humaniste va écrire un ouvrage « institution du