Facturation cas

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diverse :

Pour la saisie d’opération diverse un travail à la main peut être effectué (annexe 31) avant d’être saisie sur le logiciel AS400. La saisie d’une opération diverse est faite de même manière que la saisie des factures d’achat etc. Il faut d’abord entrer le code de la société sur laquelle on doit saisir cette opération diverse puis choisir le code journal pour les opérations diverses ici ce sera 402. (annexe 32)

Avoir :

Tout d’abord l’entreprise envoi une lettre concernant l’avoir au client concerné avec la facture correspondante (annexe 33 et 34) .Au niveau de la saisie des avoirs cette dernière ce fait de la même façon que la saisie des factures d’achats etc à la différence près qu’au lieu d’inscrire « AF » dans le logiciel on mettra « AA » et on utilisera les comptes correspondants. (annexe 35)

Rétrocession :

L’entreprise prépare une facture de rétrocession (annexe 36) et l’envoie au client avec la facture de départ concerné (annexe 37) et on effectue la saisie. (annexe 38)

GIE :

La saisie de facture pour la société Floris GIE ce passe toujours sur le logiciel AS400 en tapant le code de la société GIE la saisie (annexe 39) s’effectue de la même façon que les autres types de factures seulement il faut faire attention à certains produit présent sur certaine facture et des taux de TVA diffèrent présent sur la facture (annexe 40).

TVA

Tout d’abord un petit rappel sur la TVA française ainsi que les comptes utilisés :

TVA sur biens : compte 4456610

TVA sur services : compte 4456620 dans la mesure où le fournisseur indique sur sa facture TVA déductible sur les débits, si aucune indication n’est faite elle sera inscrite dans le compte 4456630

TVA sur encaissement : compte 4456630

TVA sur service la facture fait apparaître TVA sur encaissement

Un fournisseur de servie est automatiquement assujetti à la TVA sur encaissement sauf si il opte pour la TVA sur les débits auquel cas il doit l’indiquer sur les factures.

L’enteprise AGORA Gestion effectue ces déclarations de TVA sur le site www.impots.gouv.fr/ ou elle remplit les parties la concernant dans une déclaration CA3 pour chaque société de Floris présente en France exemple pour Floris Lortenia (annexe 41)