Cours de droit civil. Qu'est-ce qu'une institution?

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L’église va amener les barbares à se convertir au christianisme, elle va devenir l’allié numéro 1 de la royauté française.

La royauté c’est souvent inspiré de l’Eglise au plan des techniques adm.

Exemple = tout ce qui est technique de l’élection.

- L’apport romain

Bien avant 476, l’empire était menacé car il subissait les invasions barbares dits « germaniques ».

Ces invasions ne sont pas des invasions mais plutôt des vagues migratoires qui sont souvent pacifiques → des peuples qui sont étrangers à la civilisation.

3 points importants :

- Les germains (francs, burgondes …etc) ont une organisation très rudimentaire, qui sont des tributs nomades. Chaque tribut à un roi à sa tête qui va apparaitre comme le chef religieux, militaire. La tribu au plan militaire est mené par un personnage qui assiste le roi à la tête des armées dit « dux » (duc) qui est désigné par l’Assemblée des guerriers qui va mener les Hommes à la bataille.

Le véritable pouvoir appartient à l’ensemble des Hommes libres qui forment « le conseil » = assemblée de guerriers les plus influents.

- Chez les germains la famille est essentiel = fondé sur la notion du « mundium » (le pouvoir de celui qui parle, qui a le dernier mot) qui est celui du père qui a totalement le pouvoir. Plus tard le « père » sera le Roi.

- Au niveau militaire il faut relever une vieille institution dit « comitatus germanique » ou « compagnonnage d’armes » qui sont de jeunes guerriers qui se lient étroitement fidèlement et avec dépendance à des guerriers plus anciens. En contrepartie le chef militaire (le plus ancien) va les équiper et partager le butin de guerre avec eux. C’est l’ancêtre de la féodalité.

Ces 3 points vont avoir un grand impact.

Mais comment ces peuplades germaniques sont arrivées ?

Les invasions germaniques démarrent au 3ème siècle encore sous l’empire romain, ou les peuples vont s’engouffrer partout. Certains peuples vont rester et d’autres juste traverser. Ceux qui restent s’implantent durablement.

L’élément déclencheur est Attila avec les Huns qui vont partir d’Asie et aller à l’ouest en poussant les peuples germaniques aussi à l’Ouest (ils poussent les autres). Ces peuplades n’ont pas d’intentions hostiles, elles vont souvent collaborer avec les romains ou gallo-romain à tel point que certains d’eux vont intégrer certains des peuplades germaniques.

Cette venue des barbares est liée à un appel des romains car les romains avaient besoin de mercenaire pour leurs armées et de gens pour labourer leur terre.

Parmi les peuples 3 sont importantes :

- Wisigoths

- Burgondes

- Francs

- W et B répondent à l’appel de Rome est sont intégrer à Rome par troupes entières et les romains vont leur conseiller des lots de terres à cultiver. Cependant il faut qu’ils les défendent → ils vont être des soldats paysans, laboureurs.

Les W et B vont finir fédérer par L’empire (Fin 4ème – Début 5ème) → ils vont prendre bcp d’importance et prendre des régions entières. Théoriquement ils sont soumis mais à l’intérieur ils vont former des royaumes.

En Théorie, ces royaumes ne sont pas indépendant, ils font partie de l’empire mais comme l’empire s’écroule ils deviennent autonomes.

Les W et B fédérés réagissent à un régime juridique particulier = celui de « l’hospitalitas » qui est règlementé par le code Théodosien. C’est-à-dire que le propriétaire teriens gallo romain doit hebérger les barbares et leurs famille. On va donc aboutir à un partage de terre, c’est comme ça que ces denriers vont s’imposer. Ils vont usurper les terres.

- Les F sont divisés en 2 peuplades :

- Les F Saliens

- Les F Ripuaires

Les F sont les plus agressifs et veulent conquérir le Nord. Ils vont faire œuvre de conquête et donc les gallo-romains fuient, le latin recule petit à petit et le christianisme lui aussi est tenu en échec.

On parle de vrai colonisation franque.

L’empire romain essaye de résister.

Ce qui va rester de l’Etat Gallo-romain va être → Le Royaume de Syagrius.

En 486, le chef des F Saliens (CLOVIS) va battre le chef Syagrius à la Bataille de Soissons. Clovis va pouvoir régner jusqu’à la Loire et se confronte au W et au B. Clovis va alors réaliser la puissance de l’église et l’acte fondateur c’est que lui-même va se convertir au christianisme cela va influencer l’histoire de France et il va épouser Clotilde qui est catholique. C’est le seul roi chrétien d’occident à cette époque, il va se faire baptiser à REIMS avec 3000 de ses guerriers en 498. Il va se présenter comme le défenseur de l’ortodoxie (=chose légitime) religieuse contre les « barbares ». Il va partir à la conquète militaire de la Gaulle et va récupérer des territoires (à peu près l’ensemble de la Gaulle) ;

En 511, à sa mort → toute la Gaulle est sous domination Franque et Clovis a créer le « regnum francorum ». Il fonde une dynastie → celle des mérovingiens du nom de Mérovée.

§3 Plan du cours

- l’époque franque de 476 à 987 (élection d’Hugues Capet).

Pendant cette période, la notion d’Etat est en sommeil.

2ème partie du cours → 987 à 1453. Elle se termine à la fin de la guerre de 100 ans lorsque l’Etat est en pleine reconstruction. Les rois de France imposeront leur souveraineté face à la féodalité par des moyens divers.

3ème partie du cours = les temps modernes, ancien régime de 1453 à 1789. C’est le triomphe de l’Etat qui va développer un appareil adm très élaboré. C’ets l’air de l’absolutisme.

PARTIE 1 LES INSTITUTIONS PUBLIQUES A L’EPOQUE FRANQUE OU