Cour d'histoire du droit cas

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- Evolution du mécanisme juridique.

Profit que l’on peut faire de l’expérience.

INTRODUCTION GENERALE : LA GENESE DU CODE CIVIL

- Napoléon : « Ma vraie gloire […] »

- Le CC de 1804 a constitué un tournant. Avant la référence était les Compilations de l’empereur Justinien (romain, 6e s).

A Rome, la jurisprudence et la loi dataient de 1500 ans, personne ne s’y retrouvait. Justinien décide de procéder à une codification du droit. Il donne l’ordre de faire un tri, il faut élaguer le droit romain, aller à l’essentiel pour le simplifier.

Compilation :

- I) Les institutes (commencer) = manuel essentiel des étudiant en droit romain

Règles fondamentales.

- II) Le digeste : doctrine des professeurs de droit

- Le Code de Justinien : recueil des lois romaines encore applicables, le reste a été abolies.

Mais ils avaient oubliés que le droit évolue, d’où un 4 recueil, IV) Novel.

Ce sont ces textes qui ont commencés à être étudié en Europe orientale (12e/ 13e s).

On a créé les facs pour percer les mystères car personne ne le comprenais dans les autres pays.

- Evidemment, le CC est en partie destiné à supplanter les Compilations justiniennes.

- En 1789, rien a été fait :

- Est-ce qu’ils n’ont pas su procéder à une codification ?

- N’ont-ils pas voulu la faire ?

- Est-ce qu’ils l’ont fait ?

- 1798, coup d’Etat de Napoléon : deux commission nommées = préparation d’une nouvelle Constitution et d’un nouveau CC.

Souhait clair, montré que le nouveau régime réussissait là où les autres avant avaient échoué. Il tire la conclusion de la révolution. Qui a essayé de créer un nouvel ordre politique.

Il fallait organiser les relations entre les particuliers. Le CC devait venir cimenter l’ordre politique.

Forme de subordination à l’ordre civil, de l’ordre politique.

Le Codes civil apprivoise la Constitution.

- Depuis 1792, la France est en guerre contre tous les Etats européens7

Ce sont des guerres victorieuses, et dans un deuxième temps, il y a des annexions de territoires conquis (Nord de l’Italie, Suisse, Belgique). 80 départements, on passe à 130.

Le CC s’applique à eux.

Il y a des Etats vassaux avec des satellites (Pologne, Hollande, certains Etats italiens et nombreux Etats allemands).

- En 1807, on estime qu’il faut changer le titre du CC : « CC des français » → « Code de Napoléon » en opposition au code justinien.

- Un très grand nombre d’Etats ont adoptés spontanément le CC (19e s).

Une réception volontaire car il y avait une qualité de forme (rédaction). Tous parlent français.

- Le plan du CC avait un accès simple :

- I) Les personnes

- II) Les choses

- III) Manières dont les personnes utilisent les choses.

- CC = droit naturel, équité, justice, fruit de la raison.

- Le long du 19e s, le CC s’étend à l’Italie, le Portugal, l’Espagne, Roumanie, Bulgarie, Serbie. Ils adoptent sois la version française sois la traduction.

- En Amérique du Nord, encore aujourd’hui, la Louisiane est encore avec ce CC (c’était une colonie).

- L’empire Ottoman s’effondre au 19e s → Egypte, Tunisie, Maroc = CC

Fin 19e s : le Japon.

- SUCCES.

- A présent, à double tranchant modèle / contre-modèle de la révolution.

- Le CC apparait comme un symbole de la révolution, idées française des lumières.

- Le contenu du CC a une portée idéologique. Il n’a jamais voulu être que technique et neutre. C’est le lien entre le CC et la Constitution.

- En 1815, l’Autriche, la Prusse et la Russie abolissent le CC dans un certain nombre de territoires → restauration de l’ancien ordre.

- Propriété du CC = pp individuel du citoyen.

Pas d’individualisme fondé sur le féodalisme

- 2 limites à l’abolition :

- Pologne, empereur de Russie abolie ne pour pas avoir de problème.

- le roi de Prusse est prudent.

- Le CC est un pendant de la DDHC, souveraineté de la loi

Le CC on fait référence à la coutume parfois.

Les ¾ du contenu font référencent aux agissements des personnes.

Il est muet sur la religion.

Elle consacre la liberté des individus, on reprend la distinction rituel/temporel.

CC consacre la sureté, sécurité physique.

- Montesquieu, c’est aussi « la tranquillité d’esprit du citoyen qui c’est que c’est droit sont garantis et plus menacés. »

- Ça crée un nouvel ordre dans la société car avant la révolution, on avait l’idée que le droit était un ordre qui dépendait de l vérité de Dieu et était imposé aux Hommes. Soit c’était un ordre que l’on pouvait découvrir par la raison en observant la nature. La raison permettait de découvrir le droit de nature.

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