Toute loi visel'interêtcommun de hommes

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EST-IL INJUSTE D'APPLIQUER LA LOI QUELQUES SOIENT LES CIRCONSTANCES?

Intro:

Les conséquences ne peuvent être préméditer, nous ne pouvons donc pas connaître d'avance avec certitude les conséquences de nos actes. Comme beaucoup de cas, il peut arriver que les meilleures intentions conduisent à des catastrophes qui étaient donc non prévues. Pire encore il peut également arriver que nos actes soient avolontaires et qu'ils n'aient donc aucunes intentions précises. Si l'on prend certains exemple comme d'homicide. L'homicide est condamné, mais l'homicide volontaire et involontaire ou encore mêmele meurtre prémédité et donc l'assassinat doivent-ils être condamnés au même titre? Faut-il condamner l'acte inconvenu et illégale d'une mère voulant protéger son enfant comme par exemple voler de la nourriture et un acte de déliquance d'un individu dérobant seulement pour le plaisir au même titre? En d'autres termes, est-il injuste d'appliquer la loi quelques soient les circonstances? Ne faudrait-il pas que le juge interprète les loi pour les appliquer au cas particuliers et que donc ne pas le faire reviendrait à ne pas réspecter le but fondamentale de la loi étant l'intérêt général des hommes?

Il est évident qu'appliquer laloi quelques soient les circonsatnces est injuste. La personne d'ailleurs appliquant la loi estlui même le premier à être injuste, il applique toute la rigueur de la loi mais sans se soucier des circonstances et donc il se montre inflexible. Il est soumis à la loi et ne peut donc se voir faire d'exception à un cas particulier qui serait comme "victime" de la loi. En effet la loi est une règle qui vise comme dit précedemment à l'intérêt général et qui ne saurait donc prévoir la singularité de chaque cas. Le juge parraît et est donc comme le médecin, un interprète. Si on prend donc le médencin, il interprète des symptômes pour déterminer la maladie, de même que le juge interprète la loi pour l'appliquer aucas singulier qu'il a à juger. S'il ne fallait pas adoucir la loi par la prise en compte des circonstances, alors la justice n'aurait donc plus besoin d'un juge car une application aveugle destexte legislatifs suffirait. Cependant être juste c'esttenir compte des circonstances. Si mon ammi venait à me confier une arme alors je devrai la lui rendre lorsqu'il me la réclamera. Mais s'il me la demande un moment où il est pris de folie et pendant lequel il est donc dangereux pour lui-même etpourautrui qu'il récupère cette arme, alors ilme faudra refuser de lalui redonne, même s'il me la réclame et cela sous peine d'être injuste. C'est donc la raison pour laquelle la loi prévoit de prendre en compte les circonstances atténuantes ou aggravantes, selon le cas, lorsqu'il s'agit de déterminer le jugement et la peine qu'il encourt.

Cependant si toutes les circonstances sont particulières, il faut donc interpréter la loi à chaque fois pour la faire correspondre et donc être juste au cas précis et singulière.Chaque cas n'est pas le même masi certainsseraient donc priviligié à côté d'autres. Il y a cependant des circonstances qui sont parfois plus, et donc exceptionnelles: ainsi, l'article 16 de notre Constitution déclare que : « Lorsque les institutions de la République, l'indépendance de la Nation, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacées d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le président de la République prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Premier ministre, des présidents des assemblées ainsi que du Conseil constitutionnel. » Lors de ces cas donc dits exceptionnelles où tout le territoire est donc engagée, le président de la République peut donc avec l'acdord des assemblées se voire remettre le pouvoir législati. Et même parfois dans l'urgence, le fait de consulter le Parlement ne peut être pris en compte. Nous pouvons prendre exemple sur des évènement récents tel que les attentats du 13 Novembre pour lesquels a été déclenché par la suite sous l'obligation du président l'Alerte d'urgence ainsi que la fermeture des frontières et le plan vigipirate. Il y a donc des circonstances exceptionnelles qui appelent des mesures d'exception pour lesquelles l'application des lois normales est suspendues temporairement. La loi prévoit néanmoins ces circonstances exceptionnelles et en donne une définition et la loi elle même décidera de quand cest mesures exceptionnelles ne devront plus être appliquées. De plus les lois visent tout d'abord à l'égalité, si déjà les lois ne sont pas égale et donc les mêmes pour tous , le principe lui-même de la Nation n'est pas réspecté.

Lorsque l'on veut que la loi s'applique sans tenir compte des cas particulier, cela entraîne l'injustice, vouloir qu'elle ne cesse pas de s'appliquer lors de circonstances exceptionnelles est une folie. Cependant ne pas déterminer d'avance dans quelles mesure les circonstances viendront adoucir le jugement et la peine etdonc de ne pas prévoir précisément les conditions exceptionnelles dans lesquelles la loi est suspendues dans son application, c'est