Galop d'essai

...

- CONCEPTION DU PLAN

- Faites simple : ne chercher pas un plan original

- Chaque sous partie doit correspondre à quelque chose qui est dit dans l’arrêt ou qui aurait dû l’être (à défaut, vous êtes hors sujet ou vous dissertez)

- Quelques règles générales qui peuvent vous servir de pistes pour l’élaboration du plan :

- lorsque l'arrêt ne tranche qu'une question de droit : un plan en « sens, valeur, portée » est possible. Souvent : I. le sens, II. A. valeur, II. B. portée. Mais également possible : I. A sens ; I. B. valeur ; II. portée (notamment lorsque l’arrêt s’inscrit dans une longue évolution jurisprudentielle, ou bien en constitue le point de départ) ou I. mélangeant sens et portée ; II. valeur (lorsque l’arrêt suscite de nombreuses discussions et controverses doctrinales).

- lorsque l’arrêt tranche plusieurs questions de droit : les différentes parties de votre plan peuvent être consacrées à l’étude de chacune de ces questions, en regroupant le cas échéant, celles qui présentent des points communs.

- INTRODUCTION

- Amorce

- Présentation de la décision : juridiction qui l'a rendue, date

- Faits sélectionnés (ne retenir que les faits utiles, c'est-à-dire ceux qui ont une influence sur la solution) présentés dans l’ordre chronologique

- Procédure : être précis et concis. Présenté la solution et les motifs retenus devant chaque juridiction et les moyens au pourvoi. A la fin de votre rappel de procédure, 2 thèses doivent apparaître : opposition entre le raisonnement des juges du fond d'une part, et celui du demandeur au pourvoi, d'autre part.

- Question de droit : c’est la question que la décision commentée a tranchée. Attention, il s’agit d’une étape déterminante du commentaire car le correcteur saura dès ce moment si vous avez ou non compris l’arrêt.

- Exposé de la solution

- Annonce du plan