Les systèmes politiques - Rouillot.

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Le mérite de Montesquieu, bien qu’il ait fondé sa typologie sur des valeurs davantage que sur une objectivité scientifique, c’est d’avoir défendu un gouvernement tempéré. Il reste que cette construction théorique est intimement liée à son usage politique réformiste.

C/ Dans Le Contrat social, Rousseau distingue également trois formes de gouvernement en fonction du nombre de gouvernants : la démocratie (tout le peuple), l’aristocratie (une minorité) et la monarchie (un seul). Comme Aristote, selon les cas, ces formes de gouvernement peuvent se révéler mauvaises. Mais il ajoute un critère supplémentaire : celui de la taille et de la richesse du pays. Ainsi, la démocratie ne peut convenir qu’aux petits Etats pauvres, l’aristocratie aux Etats médiocres en grandeur et en richesse et la monarchie aux grands Etats riches.

Rousseau reprend à Aristote le thème de la dégénération des gouvernements, mais il en donne une explication différente : il existe un vice inhérent au corps politique qui conduit la volonté particulière des gouvernants à agir sans cesse contre leur sens de l’intérêt collectif (la volonté générale). Il compare ce processus du corps politique à celui du vieillissement du corps de l’homme.

Forme initiale

Démocratie

Aristocratie

Royauté

Forme finale

Ochlocratie

Oligarchie

Tyrannie

N.B. : l'ochlocratie est le pouvoir de la foule, une forme de gouvernement où la masse peut imposer tous ses désirs.

2/ La notion de séparation des pouvoirs permet de distinguer les régimes propres au système démocratique et les régimes propres au système dictatorial.

A/ L'idée qu'il existe des régimes politiques différents nécessite un passage de l'absolutisme, où une autorité unique dispose à elle seule de tous les pouvoirs, à un pluralisme définit dans une constitution. Selon Montesquieu, une autorité a toujours tendance à abuser de ses pouvoirs : "c'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser : il va jusqu'à ce qu'il trouve des limites [...], il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir" (De l'esprit des lois, IX, 6). Le principe de séparation des pouvoirs s’appuie donc sur ce constat.

A partir de ce principe, il est possible d'identifier quatre grands régimes politiques : le régime parlementaire, le régime présidentiel, le régime dictatorial et le régime conventionnel (aussi appelé régime d'assemblée). Si les deux premiers régimes respectent le principe de séparation des pouvoirs, ce n'est pas le cas des deux derniers.

B/ Le régime parlementaire et le régime présidentiel respectent tous deux le principe de séparation des pouvoirs.

a) Le régime parlementaire met l'accent sur le parlement, dont la prédominance tend à effacer la personne qui se trouve à la tête de l'Etat (dans une monarchie, c'est le roi ; dans une république, c'est le président). Cela revient à favoriser le pouvoir législatif sur le pouvoir exécutif (on trouve un régime parlementaire au Royaume-Uni et en Allemagne).

b) Le régime présidentiel, en revanche, place l'accent sur la tête de l'Etat, et tend à donner au pouvoir exécutif, une prédominance plus forte qu'au pouvoir législatif (c'est le cas notamment aux Etats-Unis).

Il faut également ajouter que la pratique de la séparation des pouvoirs peut être :

- souple : le législatif et l'exécutif ont des compétences distinctes, ils exercent néanmoins l'un sur l'autre une influence réciproque (contrôle, renversement, dissolution etc.) ;

- rigide : chaque pouvoir est enfermé dans un champ d'action déterminé, et ne peut influencer l'autre pouvoir (par exemple, en France la Constitution de 1791).

C/ Quant au régime dictatorial et au régime conventionnel, ils ne respectent pas la séparation des pouvoirs.

a) Le régime dictatorial désigne un régime politique autoritaire, établi et maintenu par la violence, à caractère exceptionnel et illégitime. Il est lié à l'émergence de crises très graves et son objectif est soit d'empêcher l'évolution en cours (dictatures conservatrices) ou bien de la précipiter (dictatures révolutionnaires).

b) Le régime conventionnel est un régime où l'assemblée élue incarne la puissance étatique dans sa plénitude. Un domaine exécutif existe pour remplir les multiples fonctions qu'une chambre nombreuse n'est pas en mesure d'assurer, mais il ne dispose d'aucune autonomie puisqu'il est nommé et révocable par l'assemblée. On retrouve ce régime dans la Constitution du 24 juin 1793 (où l'exécutif est assuré par la Convention), mais aussi en Suisse où le système conventionnel est établi par la Constitution (la pratique se distingue cependant de cette Constitution qui, en droit donne à l'Assemblée fédérale tous les pouvoirs, mais qui en fait voit le pouvoir exécutif assuré par le Conseil fédéral dont le rôle prépondérant dans ce domaine).

Présentation du site le-politiste.com

Le politiste désigne un individu qui se spécialise dans l'étude des sciences politiques. Il n'est pas un moraliste ou un philosophe, mais un analyste qui cherche à rendre plus claire la chose publique. Ce blog répond à cette vocation en proposant des fiches synthétiques des grandes notions du droit public, des finances publiques et de la science politique.