Finance par tous

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- Les retraits, par différents moyens également, sont inscrits au débit (chèques émis, prélèvements espèces, frais divers dus, virements, prélèvements automatiques)

La différence entre le total des sommes portées au crédit et le total des sommes portées au débit est appelée le solde (solde créditeur en cas d’avoir du client chez le banquier ; solde débiteur si le titulaire du compte doit de l’argent à son banquier). Les opérations sont enregistrées au moyen de pièces comptables et le client est informé de certaines opérations par des avis de débit ou de crédit. L’ensemble des opérations est repris sur un relevé ou extrait de compte.

L’ouverture d’un compte doit être précédée d’une vérification par le banquier, de l’identité et de la capacité de la personne physique sollicitant cette ouverture.

L’identité est composée des noms et prénoms, de la date et du lieu de naissance, de la nationalité et du domicile. Le particulier apportera la preuve de son identité au moyen d’un document officiel : carte nationale d’identité, passeport ou carte de résident. L’existence du domicile sera justifiée par une quittance (loyer, téléphone quittance eau et électricité) au nom du client

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Les dispositions légales en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le terrorisme obligent la banque à connaître son client et lors de l’entrée en relation elle demandera des renseignements complémentaires utiles à une bonne connaissance de la situation personnelle ou professionnelle de son client pour, entre autres, pouvoir contrôler que les opérations effectuées sur le compte ne sont pas des opérations de blanchiment.

Enfin, avant toute délivrance de chéquier, le banquier devra au préalable s’assurer que le candidat n’est pas frappé d’une interdiction d’émettre des chèques.

La banque doit s’assurer de sa capacité c’est-à-dire de son aptitude à passer des actes juridiques. Celui qui ne peut pas passer ces actes est qualifié juridiquement d’incapable. Est incapable celui qui a des droits mais qui ne peut les exercer librement. Les incapables sont les mineurs non émancipés et les incapables majeurs sous tutelle ou curatelle ou sous sauvegarde de justice. Toute personne de moins de 18 ans est mineure et doit de ce fait être remplacée dans la plupart de ses actes par son représentant légal .

Certaines personnes majeures doivent être protégées car leurs capacités physiques ou mentales sont gravement altérées par suite de l’âge ou maladie

Une fois que le particulier a apporté la preuve de son identité et de sa capacité, la banque peut procéder à l’ouverture du compte. Une banque a le droit de refuser l’ouverture d’un compte à vue sans avoir à donner les raisons de sa décision. Dans ce cas, elle doit remettre à la personne victime du refus une attestation de refus d’ouverture de compte, Banque Al Maghrib va désigner d’office un établissement bancaire où cette ouverture sera effectuée

Pour l’ouverture du compte, la banque va relever les renseignements concernant l’identité, le domicile et la situation économique et sociale du titulaire du compte ; elle va également recueillir un spécimen de la signature de son nouveau client afin de pouvoir vérifier l’authenticité des ordres qu’il transmettra. Le client se voit attribuer un numéro de compte, numéro qui sera repris sur un relevé d’identité bancaire (RIB)

Tous ces renseignements permettront d’identifier, sans erreur, la banque et son client au niveau des opérations effectuées entre établissements de crédit. En cas de délivrance de chéquier, la banque doit s’assurer du domicile du titulaire du compte et vérifier que celui-ci n’est pas frappé d’une interdiction en interrogeant le fichier central des incidents de paiement de Bank Al Maghrib

À l’ouverture du compte ou à tout autre moment après cette ouverture, le titulaire d’un compte peut donner procuration à un tiers. La procuration, appelée aussi mandat, est l’autorisation donnée à une tierce personne de faire fonctionner le compte. Celui qui donne la procuration s’appelle le mandant ; celui qui reçoit la procuration s’appelle le mandataire. La procuration peut être limitée à certaines opérations ou être totale. Elle peut être donnée à plusieurs personnes qui pourront agir séparément (chacun peut agir seul) ou conjointement (l’ensemble des mandataires opère en même temps). La procuration n’engage pas personnellement le mandataire lors des opérations qu’il effectue pour le compte de son mandant, mais seulement ce dernier. En cas de chèque sans provision par exemple, c’est le titulaire du compte et non son mandataire qui sera sanctionné. Le mandataire reste, cependant, responsable vis-à-vis de son mandant.

Le compte joint Ouvert au nom de deux ou plusieurs personnes, qui peuvent ne pas être de la même famille, le compte joint concerne la plupart du temps un couple marié. Son avantage réel ne doit pas masquer ses risques. Chacun des cotitulaires du compte peut effectuer seul (sauf si le compte a été ouvert avec le libellé « M. et M. » entraînant l’accord des deux cotitulaires pour toutes les opérations) toute opération sur les fonds ou les titres en dépôt et, notamment, à sa seule initiative, effectuer des paiements ou des retraits importants, voire totaux. Les titulaires sont responsables solidairement du débit du compte. En ouvrant un compte joint, les cotitulaires de ce compte sont créanciers à part entière du solde bénéficiaire, mais ils sont également débiteurs de l’éventuel déficit.

1-1-2/ Fonctionnent

-Les Opérations En Espèces :

Pour faire fonctionner son compte, le client peut effectuer toutes sortes d’opérations et notamment des opérations en espèces.

Les versements : Les versements peuvent être effectués par le titulaire du compte, mais aussi par toute personne qui n’aura pas à justifier de son identité (toutefois, dans le cadre de la lutte contre le blanchiment, les banques contrôlent de très près les versements espèces effectués par des tiers et certaines les interdisent).

Sur le bordereau de versement espèces seront mentionnés le nom du titulaire du compte, le numéro du compte et éventuellement le nom de la personne qui a effectué le versement si elle n’est pas le titulaire du compte. Les versements peuvent être effectués dans n’importe quelle agence de la banque.

Les retraits : Si les versements