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OMC-Organisation Mondiale du Commerce

Par   •  31 Décembre 2017  •  695 Mots (3 Pages)  •  569 Vues

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Le document 3 développe un argumentaire en faveur du succès des négociations du cycle de Doha :

- Raison Economique : La banque mondial estime qu’il serait possible d’obtenir un gain de 250 à 620 Milliards de $ par ans uniquement en levant les barrières au commerce de marchandise, notamment entre les pays en développement et le reste du monde.

- Raison Social : Réduire les inégalités (pauvreté), assainir le système financier mondial, plus stable et plus prévisible.

- Raison Commercial : Le contrôle des règle commerciales liés aux marchés (conditions d’accès, règles des échanges, flux de capitaux) permettrai de sécuriser d’avantage les marchés et ainsi faire croitre les échanges mondiaux.

Document 4et5

1/

D’après l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), la clause de la nation la plus favorisée (ou « clause NPF ») stipule que tout avantage commercial accordé par un pays à un autre, doit être immédiatement accordé à la totalité des membres de l'OMC. Autrement dit, ce qui est accordé à l'un, est accordé à tous, sans aucune forme d’injustice ou de discrimination.

2/

Pour déroger aux règles générales de l’OMC, les pays membres peuvent invoquer une « mesure de sauvegarde », c'est-à-dire une mesure visant à refreiner les importations d’un produit afin de préserver la production nationale de celui-ci.

3/ Les états privilégies les accords en zone grise car c’est un moyen pour de contrôler leur production sans passer par l’OMC autrement il on aucune restrictions temporaire sur les importations des produits

Document 6,7 et 8

- Les membres de l’OMC applique la procédure de règlements des différents lorsqu’ il estime qu’un membre a enfreins les règles commerciale ou lorsqu’un membre adopte une mesure politique qui est perçus par les autre états membre comme une violation des accords ou un manquement a ses obligations.

- [pic 1]

- La Baisse des règlements des différents

Document 9 et 10

1/

Les discussions de Doha butent sur des désaccords sur des questions lié à l’agriculture (coton) et des « questions de Singapour ».

2/

L’aboutissement des négociations est empêché par les divergences entre les différents membres qui n’ont pas les mêmes convictions, point de vu sur certains points. Le contexte économique lui non plus n’est pas favorable à cette négociation, la crise économique prenant la majorité de l’attention des gouvernements. Les membres ne ce voit pas prendre des mesures d’une telle importance en période de crise. Enfin, la tentation de certains pays pour le protectionnisme (favorisé en période de crise) empêche aussi la progression de cet accord pro-libéral.

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